En m\u00e9thodologie du droit, de nombreux \u00e9crits sont consacr\u00e9s \u00e0 l\u2019inventaire des sources du droit (la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine) et \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation des textes juridiques; tr\u00e8s peu aux cat\u00e9gories juridiques et \u00e0 la qualification. Avant d\u2019interpr\u00e9ter les r\u00e8gles de droit afin de les appliquer au probl\u00e8me \u00e0 r\u00e9soudre, il faut pourtant avoir rep\u00e9r\u00e9 ces r\u00e8gles. Pour cela, il ne suffit pas de savoir quelles sont toutes les sources possibles du droit\u00a0: il faut identifier celles qui sont pertinentes. La qualification juridique des faits permet d\u2019orienter le juriste vers celles-ci.<\/p>\n
La qualification consiste \u00e0 rattacher les faits \u00e0 l\u2019origine du probl\u00e8me \u00e0 une cat\u00e9gorie juridique (par exemple, un brevet, une vente, un vol); la cat\u00e9gorie juridique indique ensuite quelles sont les r\u00e8gles applicables. L\u2019op\u00e9ration de qualification rev\u00eat la m\u00eame importance en droit que le diagnostic en m\u00e9decine. Elle est difficile \u00e0 th\u00e9oriser en raison de son caract\u00e8re le plus souvent implicite. Puisque la qualification fait consensus dans un grand nombre de cas, il a longtemps sembl\u00e9 inutile de s\u2019y attarder.<\/p>\n
Les recherches en sciences cognitives ont montr\u00e9 que la cat\u00e9gorisation est loin d\u2019\u00eatre banale. Il s\u2019agit d\u2019un processus complexe, qui joue un r\u00f4le fondamental dans la pens\u00e9e. En outre, ces recherches \u00e9clairent la structure des concepts, du moins la repr\u00e9sentation mentale que nous en avons.<\/p>\n
Le tout premier colloque consacr\u00e9 aux sciences cognitives a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 1956 sur le campus de Dartmouth College. Les informaticiens Allen Newell, John McCarthy et Marvin Minsky, le math\u00e9maticien Claude Shannon, l\u2019\u00e9conomiste et psychologue Herbert Simon (laur\u00e9at du prix Nobel d\u2019\u00e9conomie en\u00a01978), le linguiste Noam Chomsky, les psychologues George Miller et John Swets et les neurobiologistes David Hubel et Torsten Wiesel (laur\u00e9ats du prix Nobel de physiologie en\u00a01981) y ont tous particip\u00e9. Les sciences cognitives regroupent un ensemble de disciplines scientifiques d\u00e9di\u00e9es \u00e0 la description, \u00e0 l\u2019explication et \u00e0 la simulation des m\u00e9canismes de la pens\u00e9e. Des avanc\u00e9es rapides ont pu \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es gr\u00e2ce \u00e0 la mod\u00e9lisation par ordinateur. D\u2019abord associ\u00e9es aux sciences cognitives, les recherches sur l\u2019intelligence artificielle s\u2019en sont progressivement \u00e9loign\u00e9es, en se tournant davantage vers la recherche appliqu\u00e9e[1]<\/a>.<\/p>\n La cat\u00e9gorisation s\u2019est rapidement impos\u00e9e comme l\u2019un des th\u00e8mes centraux des recherches en sciences cognitives. La formation de cat\u00e9gories a pour principales fonctions de r\u00e9duire la complexit\u00e9 du r\u00e9el, d\u2019aider au raisonnement (par exemple, permettre l\u2019inf\u00e9rence des r\u00e8gles applicables), et de permettre \u00e0 l\u2019individu d\u2019acqu\u00e9rir, de m\u00e9moriser et de communiquer plus facilement les connaissances et l\u2019exp\u00e9rience acquises.<\/p>\n De plus en plus, les juristes prennent conscience de l\u2019apport des sciences cognitives et de la pertinence des recherches en cat\u00e9gorisation. Cependant, ils se contentent encore, le plus souvent, de r\u00e9f\u00e9rences passag\u00e8res \u00e0 ces recherches[2]<\/a>. Tr\u00e8s peu d\u2019auteurs ont \u00e9tudi\u00e9 en profondeur la dimension cognitive du raisonnement juridique[3]<\/a>, et certains nous semblent avoir mal int\u00e9gr\u00e9 cet apport. Il faut prendre garde de ne pas s\u2019appuyer sur une th\u00e9orie en particulier (par exemple, la th\u00e9orie du prototype) et se m\u00e9fier des repr\u00e9sentations trop simplistes. Une bonne connaissance de la litt\u00e9rature et une appr\u00e9ciation juste de la port\u00e9e et des limites des r\u00e9sultats de recherche qui y sont rapport\u00e9s s\u2019av\u00e8rent essentielles pour d\u00e9terminer les conclusions provisoirement valides qu\u2019il est possible d\u2019en tirer.<\/p>\n Nous avons men\u00e9 un projet de recherche interdisciplinaire sur les cat\u00e9gories juridiques et la qualification, qui comporte une revue de litt\u00e9rature en psychologie cognitive et en droit, ainsi que deux exp\u00e9riences en cat\u00e9gorisation juridique. Ces recherches, qui avaient pour but pr\u00e9cis d\u2019\u00e9tudier la qualification juridique des faits, \u00e9clairent les fonctions cognitives des cat\u00e9gories juridiques, qui demeurent \u00e0 ce jour peu accessibles pour les juristes. En effet, les cat\u00e9gories juridiques interviennent souvent de mani\u00e8re inconsciente et automatique dans le raisonnement, ainsi que le soulignent Anthony Amsterdam et Jerome Bruner\u00a0:<\/p>\n First, the human capacity to categorize seems inexhaustible, irreducible, and often unpredictable: human beings armed with categories can cut the universe into so many and such myriad shapes that it is difficult to figure out a common modus operandi<\/em> in what they\u2019re doing. Second, we human beings seem strangely unconscious\u2014sometimes almost totally unaware\u2014of many of the common categories that figure in our cognitive activities […]. We experience the world as categorized<\/em> and simply take this experience for granted, as given. Perhaps this is because categorizing in the process of the super-swift act of perceiving is too automatic to be caught by consciousness. So, like the early pre-Socratic philosophers, we fall into believing that things come into our minds from the outside already categorized as cabbages, kings, equilateral triangles [italiques dans l\u2019original].[4]<\/a><\/p>\n L\u2019approche cognitive attire l\u2019attention sur le r\u00f4le implicite des cat\u00e9gories juridiques dans la formation des juristes, dans la structuration du savoir, dans la communication juridique, et dans la recherche de solutions. Les cat\u00e9gories synth\u00e9tisent l\u2019information en la r\u00e9duisant, et permettent de s\u2019orienter au sein du syst\u00e8me juridique. Une meilleure compr\u00e9hension de leur r\u00f4le para\u00eet essentielle pour composer avec la complexit\u00e9 croissante des ordres juridiques contemporains et avec la prolif\u00e9ration in\u00e9dite de la documentation juridique[5]<\/a>.<\/p>\n Le pr\u00e9sent article rend compte de notre revue de litt\u00e9rature et, de mani\u00e8re sommaire, des principaux r\u00e9sultats des exp\u00e9riences que nous avons men\u00e9es, dont la pr\u00e9sentation d\u00e9taill\u00e9e fera l\u2019objet d\u2019une publication distincte. Notre objectif est de contribuer \u00e0 une meilleure connaissance des cat\u00e9gories juridiques et de la qualification, en tenant compte des traditions juridiques du droit civil et de la common law. La classification des cat\u00e9gories juridiques sera bri\u00e8vement abord\u00e9e, en raison de son r\u00f4le dans la qualification. Elle m\u00e9riterait toutefois une \u00e9tude \u00e0 part enti\u00e8re, \u00e0 laquelle la premi\u00e8re auteure du pr\u00e9sent article entend se consacrer prochainement, en sollicitant l\u2019\u00e9clairage des sciences de l\u2019information.<\/p>\n Nos recherches ont port\u00e9 sur les cat\u00e9gories juridiques et non sur les concepts juridiques dans leur ensemble. Nous montrerons que la fonction pr\u00e9cise des cat\u00e9gories juridiques, \u00e0 savoir leur r\u00f4le dans l\u2019identification du r\u00e9gime juridique applicable aux faits, justifie ce choix. Cependant, certaines analyses portant sur les concepts juridiques, ainsi que sur les concepts en g\u00e9n\u00e9ral, sont pertinentes dans le cas des cat\u00e9gories juridiques, et inversement. Par cons\u00e9quent, nous avons aussi tenu compte de certains travaux sur les concepts.<\/p>\n Bien qu\u2019elles soient omnipr\u00e9sentes dans la litt\u00e9rature juridique, les cat\u00e9gories et la qualification font rarement l\u2019objet d\u2019une \u00e9tude attentive et d\u00e9taill\u00e9e. Dans le pr\u00e9sent article, nous faisons la synth\u00e8se des connaissances qui les concernent. Nous nous effor\u00e7ons de restituer la conception qu\u2019en ont les juristes \u00e0 partir de remarques le plus souvent fragmentaires. Lorsque les points de vue divergent, nous tentons de les concilier, en retenant celui qui nous para\u00eet le plus juste et en le pr\u00e9cisant au besoin. Pour compl\u00e9ter notre analyse, nous ajoutons l\u2019\u00e9clairage issu des sciences cognitives et des exp\u00e9riences que nous avons men\u00e9es.<\/p>\n Nous aborderons successivement la cat\u00e9gorie juridique (partie\u00a0I), la qualification (partie\u00a0II) et, dans la mesure n\u00e9cessaire pour comprendre cette derni\u00e8re, la classification (partie\u00a0III), avant de faire \u00e9tat des critiques dont elles font l\u2019objet (partie\u00a0IV).<\/p>\n Les relations entre les principaux \u00e9l\u00e9ments de la discussion \u00e0 venir sont pr\u00e9sent\u00e9es dans la figure\u00a01.<\/p>\n Figure\u00a01. Le r\u00f4le de la qualification dans la r\u00e9solution d\u2019un probl\u00e8me juridique<\/p>\n La cat\u00e9gorie juridique peut \u00eatre d\u00e9finie comme un ensemble de situations factuelles soumises \u00e0 un r\u00e9gime juridique commun[6]<\/a>. Elle regroupe deux ensembles qui se superposent, et qu\u2019elle met en relation\u00a0: un ensemble de situations factuelles, d\u2019une part (partie\u00a0I-A), et un ensemble de r\u00e8gles de droit qui forment un r\u00e9gime juridique, d\u2019autre part (partie\u00a0I-B). La cat\u00e9gorie juridique est l\u2019interface entre ces deux ensembles qui la constituent.<\/p>\n Voici un exemple\u00a0: Marguerite a achet\u00e9 une maison dont les fondations sont fissur\u00e9es (situation factuelle). Cette situation est susceptible de donner ouverture \u00e0 l\u2019application de la garantie de qualit\u00e9 dans la vente (r\u00e9gime juridique), ce qui pourrait fonder un recours de Marguerite contre son vendeur. Les cat\u00e9gories juridiques qui semblent \u00e0 premi\u00e8re vue les plus pertinentes sont celles de garantie de qualit\u00e9<\/em> et de vente<\/em>, la premi\u00e8re \u00e9tant comprise dans la seconde.<\/p>\n Les situations factuelles sont toutes celles qui surviennent dans la vie des individus et qui appellent une intervention du droit. Les cat\u00e9gories juridiques qui les regroupent sont fr\u00e9quemment centr\u00e9es sur une chose (par exemple, un ch\u00e8que), une personne (par exemple, un consommateur), une relation (par exemple, le mariage), un acte (par exemple, le vol), ou un \u00e9v\u00e9nement (par exemple, la force majeure)[7]<\/a>. Le point focal de la cat\u00e9gorie, dont elle porte le nom, n\u2019est pourtant pas appr\u00e9hend\u00e9 isol\u00e9ment de son contexte, car sa pr\u00e9sence ne suffit pas pour susciter l\u2019application de la cat\u00e9gorie correspondante. Par exemple, un individu sera soumis au droit de la consommation ou \u00e0 celui du mariage suivant le contexte factuel et la nature de la question juridique envisag\u00e9e. L\u2019agression physique d\u2019une femme par son mari, d\u00e9nonc\u00e9e \u00e0 la police, appelle l\u2019application de la cat\u00e9gorie de voies de fait<\/em>, plut\u00f4t que du mariage<\/em>; encore qu\u2019\u00e0 la suite de cette agression, la femme pourrait d\u00e9cider de se s\u00e9parer ou de divorcer son mari, ce qui ferait alors appel aux r\u00e8gles du mariage<\/em> ainsi que du divorce<\/em>, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Ce sont donc toujours des situations factuelles d\u2019une certaine complexit\u00e9 qui sont vis\u00e9es par les cat\u00e9gories qui leur sont applicables, et non une chose, une personne, une relation, un acte, ou un \u00e9v\u00e9nement isol\u00e9s. De plus, le but poursuivi par les acteurs qui s\u2019interrogent sur les r\u00e8gles de droit applicables est d\u00e9terminant dans le choix de la cat\u00e9gorie juridique retenue.<\/p>\n Certains auteurs sugg\u00e8rent que les cat\u00e9gories juridiques ne visent pas toujours des situations factuelles\u00a0: elles contiendraient parfois des droits ou des actes juridiques[8]<\/a>. Par exemple, la cat\u00e9gorie des droits r\u00e9els<\/em> inclut le droit de propri\u00e9t\u00e9<\/em>, la servitude<\/em>, et l\u2019usufruit<\/em>. Il appert toutefois que les droits et les actes en question sont eux-m\u00eames des cat\u00e9gories juridiques qui contiennent des situations factuelles. Toutes les situations factuelles qui rel\u00e8vent d\u2019une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifique appartiennent, en principe, \u00e0 la cat\u00e9gorie g\u00e9n\u00e9rique qui comprend celle-ci\u00a0: les situations factuelles de servitude, ou de propri\u00e9t\u00e9 sont aussi des situations factuelles de droit r\u00e9el. Certes, il est difficile d\u2019\u00e9voquer \u00e0 l\u2019esprit les situations factuelles qui composent les cat\u00e9gories les plus g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019ordre juridique\u00a0: il est plus ais\u00e9 de se repr\u00e9senter concr\u00e8tement une servitude qu\u2019un droit r\u00e9el. La raison en est que les cat\u00e9gories plus g\u00e9n\u00e9rales sont moins homog\u00e8nes que les cat\u00e9gories plus sp\u00e9cifiques. Les recherches en cat\u00e9gorisation, dont nous ferons \u00e9tat, apportent un \u00e9clairage pertinent sur la structure et les fonctions des cat\u00e9gories de diff\u00e9rents niveaux d\u2019abstraction au sein d\u2019une hi\u00e9rarchie. Qu\u2019il nous suffise de souligner pour l\u2019instant que toutes les cat\u00e9gories, des plus sp\u00e9cifiques aux plus g\u00e9n\u00e9rales, sont constitu\u00e9es, sous un aspect, de situations factuelles[9]<\/a>.<\/p>\n Chaque cat\u00e9gorie contient l\u2019ensemble des situations factuelles pass\u00e9es ou \u00e0 venir auxquelles elle est susceptible de s\u2019appliquer. Un auteur propose de distinguer le cas r\u00e9el auquel s\u2019applique la cat\u00e9gorie de la situation id\u00e9elle qu\u2019elle d\u00e9signe[10]<\/a>. Ainsi, le l\u00e9giste fa\u00e7onne une nouvelle cat\u00e9gorie juridique en envisageant les situations id\u00e9elles vis\u00e9es par celle-ci; une fois adopt\u00e9e dans une loi, la cat\u00e9gorie s\u2019applique \u00e0 des cas r\u00e9els. Or, la distinction entre le cas r\u00e9el et la situation id\u00e9elle ne peut \u00eatre maintenue, s\u2019agissant de d\u00e9crire le contenu factuel de la cat\u00e9gorie juridique. En effet, le cas r\u00e9el fait lui-m\u00eame l\u2019objet d\u2019une repr\u00e9sentation id\u00e9elle\u00a0: le juriste l\u2019appr\u00e9hende \u00e0 travers un r\u00e9cit et un ensemble de preuves; il en retient une interpr\u00e9tation qui ne diff\u00e8re pas fondamentalement de la situation envisag\u00e9e de mani\u00e8re hypoth\u00e9tique par le l\u00e9giste. De plus, les cas r\u00e9els peuvent \u00eatre singuliers ou pluriels\u00a0: le l\u00e9giste songe tant\u00f4t \u00e0 un cas pr\u00e9cis qui a fait la manchette des journaux, tant\u00f4t \u00e0 un ensemble de cas rapport\u00e9s dans une \u00e9tude[11]<\/a>. Par cons\u00e9quent, toutes les situations factuelles \u2014 pass\u00e9es ou \u00e0 venir, v\u00e9cues ou narr\u00e9es, r\u00e9elles ou hypoth\u00e9tiques, appr\u00e9hend\u00e9es de mani\u00e8re concr\u00e8te ou abstraite \u2014 constituent ensemble l\u2019assise factuelle de la cat\u00e9gorie juridique. Nous verrons que la repr\u00e9sentation en m\u00e9moire de la cat\u00e9gorie op\u00e8re une synth\u00e8se et une mise en relation des situations factuelles qu\u2019elle regroupe.<\/p>\n Plusieurs auteurs soulignent avec raison que les faits sont en grande partie construits par le droit\u00a0: ils sont appr\u00e9hend\u00e9s de mani\u00e8re s\u00e9lective par les cat\u00e9gories juridiques[12]<\/a>. En retour, les cat\u00e9gories juridiques, et plus largement les concepts, ne peuvent \u00eatre compris isol\u00e9ment des cas auxquels ils sont destin\u00e9s \u00e0 s\u2019appliquer[13]<\/a>. Bien qu\u2019irr\u00e9ductible, l\u2019opposition du fait et du droit n\u2019emp\u00eache pas l\u2019influence de l\u2019un sur la repr\u00e9sentation de l\u2019autre[14]<\/a>. Ainsi, \u00ab\u00a0les concepts juridiques sont \u00e0 la fois un miroir de la r\u00e9alit\u00e9 et un levier destin\u00e9 \u00e0 agir sur celle-ci\u00a0\u00bb[15]<\/a>.<\/p>\n Le r\u00e9gime juridique associ\u00e9 \u00e0 la cat\u00e9gorie est constitu\u00e9 de r\u00e8gles, de principes, ou de doctrines, ainsi que des valeurs et des buts qui les sous-tendent. Un r\u00e9gime juridique peut relever du droit substantiel comme il peut se rapporter \u00e0 la preuve, \u00e0 la proc\u00e9dure, aux recours, ou aux sanctions. La cat\u00e9gorie a pour fonction essentielle de mettre en relation les situations factuelles qu\u2019elle regroupe et le r\u00e9gime juridique qui leur est globalement applicable. En l\u2019associant \u00e0 un r\u00e9gime, nous retenons de la cat\u00e9gorie juridique une d\u00e9finition restrictive. En effet, les auteurs ne sont pas aussi pr\u00e9cis\u00a0: certains ne distinguent pas la cat\u00e9gorie juridique de la r\u00e8gle[16]<\/a>, tandis que pour d\u2019autres, tous les concepts relevant du champ s\u00e9mantique juridique constituent des cat\u00e9gories juridiques, y compris les notions qui ne poss\u00e8dent pas de r\u00e9gime juridique propre[17]<\/a>.<\/p>\n Il n\u2019est certes pas ais\u00e9 de distinguer la cat\u00e9gorie juridique de la r\u00e8gle<\/em>. Comme la cat\u00e9gorie, cette derni\u00e8re poss\u00e8de une assise factuelle et des effets juridiques. Or, les situations factuelles vis\u00e9es par une r\u00e8gle sont de m\u00eame nature que celles vis\u00e9es par une cat\u00e9gorie. Qui plus est, il semble impossible d\u2019isoler la r\u00e8gle de fa\u00e7on \u00e0 la distinguer d\u2019un r\u00e9gime, d\u00e9fini comme un ensemble de r\u00e8gles. En effet, les r\u00e8gles complexes peuvent \u00eatre d\u00e9compos\u00e9es en r\u00e8gles plus simples pour en faciliter l\u2019analyse; les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales peuvent faire l\u2019objet de pr\u00e9cisions ou de modalit\u00e9s dont la sph\u00e8re d\u2019application est r\u00e9duite. Cela ne signifie pas pour autant que les r\u00e8gles complexes ou g\u00e9n\u00e9rales sont des cat\u00e9gories juridiques. Le trait distinctif de la cat\u00e9gorie juridique est plut\u00f4t d\u2019\u00eatre d\u00e9sign\u00e9e par un concept, lui-m\u00eame <\/em>nomm\u00e9 par un terme<\/em>, qui peut \u00eatre un substantif ou un groupe nominal, par exemple la vente<\/em> ou la garantie de qualit\u00e9<\/em>[18]<\/a>. Le terme repr\u00e9sente une unit\u00e9 s\u00e9mantique; le concept qu\u2019il nomme \u00e9voque une repr\u00e9sentation synth\u00e9tique de son contenu[19]<\/a>.<\/p>\n La nature conceptuelle de la cat\u00e9gorie juridique est \u00e9troitement li\u00e9e \u00e0 sa fonction d\u2019offrir une vue simplifi\u00e9e et r\u00e9duite de l\u2019ordre juridique \u00e0 des fins de rep\u00e9rage et d\u2019orientation[20]<\/a>. L\u2019apparition d\u2019un terme pour nommer une r\u00e8gle ou un ensemble de r\u00e8gles, d\u00e8s lors qu\u2019il est consacr\u00e9 par l\u2019usage, signale la pr\u00e9sence d\u2019une cat\u00e9gorie juridique. Habituellement, les cat\u00e9gories juridiques comprennent un ensemble de r\u00e8gles plut\u00f4t qu\u2019une r\u00e8gle unique, sans quoi d\u2019ailleurs, elles r\u00e9pondraient mal \u00e0 leur fonction simplificatrice. C\u2019est pourquoi nous avons d\u00e9fini le r\u00e9gime juridique comme un ensemble de r\u00e8gles, bien qu\u2019il puisse \u00e0 l\u2019occasion s\u2019agir d\u2019une r\u00e8gle unique, si tant est qu\u2019il est possible de distinguer la r\u00e8gle unique de l\u2019ensemble de r\u00e8gles.<\/p>\n Dans plusieurs lois, le l\u00e9gislateur pr\u00e9voit des intitul\u00e9s pour chacun des articles qui les composent. C\u2019est le cas des lois f\u00e9d\u00e9rales canadiennes, ainsi que du Code civil allemand<\/em>. De plus, les lois font g\u00e9n\u00e9ralement l\u2019objet de divisions et de subdivisions, \u00e9galement munies d\u2019intitul\u00e9s, celles-ci \u00e9tant particuli\u00e8rement d\u00e9velopp\u00e9es dans les codes. Les intitul\u00e9s ont pour fonction d\u2019orienter le juriste \u00e0 la recherche d\u2019une r\u00e8gle particuli\u00e8re; ils l\u2019aident \u00e9galement, lorsqu\u2019il parcourt le texte de loi, \u00e0 \u00e9valuer rapidement la pertinence de diff\u00e9rents articles. Forment-ils des cat\u00e9gories juridiques? C\u2019est parfois le cas, lorsqu\u2019ils sont utilis\u00e9s couramment pour d\u00e9signer une r\u00e8gle ou un ensemble de r\u00e8gles. Il faut que l\u2019emploi de l\u2019intitul\u00e9 suffise pour identifier un r\u00e9gime juridique et en \u00e9voquer de mani\u00e8re synth\u00e9tique le contenu. Souvent, la port\u00e9e trop restreinte de la r\u00e8gle ou de l\u2019ensemble de r\u00e8gles vis\u00e9s par un intitul\u00e9 explique qu\u2019il n\u2019entre pas dans l\u2019usage en tant que cat\u00e9gorie juridique. En revanche, les titres des lois et parfois ceux de leurs divisions les plus larges correspondent souvent \u00e0 des cat\u00e9gories juridiques. Par exemple, les termes suivants figurent dans une s\u00e9rie d\u2019intitul\u00e9s du Code civil du Qu\u00e9bec<\/em>. Ceux en italiques d\u00e9signent des cat\u00e9gories juridiques en droit qu\u00e9b\u00e9cois\u00a0: les obligations<\/em>, les obligations en g\u00e9n\u00e9ral, la transmission et les mutations de l\u2019obligation, la cession de cr\u00e9ance<\/em>, la cession de cr\u00e9ance en g\u00e9n\u00e9ral, la cession d\u2019une cr\u00e9ance constat\u00e9e dans un titre au porteur<\/em>.<\/p>\n Nous avons vu que la cat\u00e9gorie juridique se distingue de la r\u00e8gle parce qu\u2019elle est un concept. Or, les concepts juridiques<\/em>[21]<\/a> ne sont pas tous des cat\u00e9gories juridiques, parce qu\u2019ils ne d\u00e9signent pas toujours des r\u00e9gimes juridiques. Plusieurs concepts figurent dans l\u2019\u00e9nonc\u00e9 d\u2019une r\u00e8gle et servent \u00e0 saisir ou \u00e0 appr\u00e9cier les faits au moment d\u2019y appliquer la r\u00e8gle. Par exemple, le concept de \u00ab\u00a0v\u00e9hicule\u00a0\u00bb est assez fr\u00e9quemment employ\u00e9 par le droit lorsque la propri\u00e9t\u00e9 ou l\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule est pertinente pour l\u2019application d\u2019une r\u00e8gle donn\u00e9e. Celui de \u00ab\u00a0faute\u00a0\u00bb permet d\u2019\u00e9valuer le comportement d\u2019une personne avant de lui appliquer certaines r\u00e8gles ou sanctions. Le v\u00e9hicule et la faute ne d\u00e9signent pas, dans l\u2019\u00e9tat actuel du droit qu\u00e9b\u00e9cois, des r\u00e9gimes juridiques, puisqu\u2019ils ne sont pas utilis\u00e9s pour nommer une r\u00e8gle ou un ensemble de r\u00e8gles[22]<\/a>. Lorsqu\u2019un acte est d\u00e9crit comme fautif, c\u2019est pour lui appliquer une r\u00e8gle dont la mise en \u0153uvre d\u00e9pend de la pr\u00e9sence d\u2019une faute, et non parce qu\u2019il existe un r\u00e9gime juridique propre \u00e0 la faute. Parmi les concepts d\u00e9finis ou employ\u00e9s par le droit, les cat\u00e9gories juridiques occupent donc une fonction sp\u00e9cifique, celle de lier des situations factuelles au r\u00e9gime juridique correspondant.<\/p>\n La notion d\u2019institution appara\u00eet parfois comme un synonyme de la cat\u00e9gorie juridique au sens o\u00f9 nous l\u2019entendons ici, mais elle a une port\u00e9e moins g\u00e9n\u00e9rale. Elle d\u00e9signe habituellement des cat\u00e9gories qui ont une grande importance dans la vie sociale et en droit. Il en va ainsi, par exemple, de la personne morale, du contrat, et du mariage[23]<\/a>.<\/p>\n Ainsi que l\u2019a soulign\u00e9 la philosophe Dominique Leydet, les cat\u00e9gories juridiques sont \u00e0 la fois d\u2019une grande richesse et d\u2019une grande pr\u00e9cision, si on les compare aux concepts des autres sciences humaines ou sociales. Cela s\u2019explique par leur caract\u00e8re \u00ab\u00a0op\u00e9ratoire\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire leur capacit\u00e9 \u00e0 guider les d\u00e9cisions juridiques, puis \u00e0 les assimiler\u00a0:<\/p>\n [L]e droit offre des points d\u2019appui utiles \u00e0 la r\u00e9flexion philosophique. Il se doit en effet de produire des concepts, des distinctions, qui sont op\u00e9ratoires, dans le sens o\u00f9 ils permettent de d\u00e9finir, de circonscrire, de fa\u00e7on la plus nette possible, ce qui est licite et ce qui ne l\u2019est pas, se donnant ainsi la capacit\u00e9 de guider l\u2019action des individus et l\u2019action des institutions de fa\u00e7on tr\u00e8s concr\u00e8te. Parce que la r\u00e9flexion juridique a cette vis\u00e9e d\u2019\u00eatre op\u00e9ratoire, de permettre la prise de d\u00e9cision et d\u2019orienter l\u2019action des individus, elle construit des cat\u00e9gories, des distinctions, qui doivent s\u2019appliquer \u00e0 des cas r\u00e9els. Et le droit d\u00e9ploie, \u00e0 travers les jugements et les doctrines, \u00e0 travers la r\u00e9flexion juridique de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, une multiplicit\u00e9 de cas sp\u00e9cifiques et d\u2019analyse de cas sp\u00e9cifiques […]. Ces cas constituent parfois une sorte de r\u00e9servoir d\u2019exemples, de distinctions, sur lesquels la philosophie politique […] peut venir s\u2019appuyer.[24]<\/a><\/p>\n Les cat\u00e9gories juridiques sont pr\u00e9cises, car le droit doit trancher et a d\u00e9j\u00e0 tranch\u00e9 dans une multitude de cas, ce qui permet de savoir si ces cas font partie de la cat\u00e9gorie ou s\u2019ils sont \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de celle-ci. Ces cas, ainsi que le r\u00e9gime juridique qui leur est associ\u00e9, font l\u2019objet d\u2019analyses et d\u2019applications r\u00e9p\u00e9t\u00e9es. Les cat\u00e9gories sont le r\u00e9ceptacle de connaissances juridiques, mais aussi de connaissances emprunt\u00e9es \u00e0 d\u2019autres disciplines et qui contribuent \u00e0 la prise de d\u00e9cision juridique[25]<\/a>.<\/p>\n Les juristes accordent une importance particuli\u00e8re aux d\u00e9finitions terminologiques[26]<\/a>. Ils tentent, \u00e0 l\u2019aide de celles-ci, de pr\u00e9ciser les contours des concepts juridiques et d\u2019en favoriser l\u2019application uniforme. Les d\u00e9finitions sont parfois pos\u00e9es par la loi ou \u00e9nonc\u00e9es dans la jurisprudence, mais tr\u00e8s souvent, elles sont l\u2019\u0153uvre de la doctrine. La doctrine proc\u00e8de typiquement par induction, apr\u00e8s avoir examin\u00e9 les objets qui rel\u00e8vent du concept \u00e0 d\u00e9finir, pour tenter d\u2019en d\u00e9gager les caract\u00e9ristiques communes[27]<\/a>. Certains auteurs \u00e9voquent l\u2019id\u00e9al d\u2019une d\u00e9finition qui fixerait les conditions n\u00e9cessaires et suffisantes d\u2019appartenance \u00e0 une cat\u00e9gorie juridique[28]<\/a>. Cette \u00ab\u00a0d\u00e9finition minimale\u00a0\u00bb[29]<\/a> correspond \u00e0 la d\u00e9finition classique dans la litt\u00e9rature des sciences cognitives.<\/p>\n La d\u00e9monstration a souvent \u00e9t\u00e9 faite, m\u00eame pour des concepts scientifiques, que la plupart d\u2019entre eux ne peuvent pas \u00eatre d\u00e9finis avec certitude par l\u2019identification de crit\u00e8res n\u00e9cessaires et suffisants, comme semble le supposer le recours \u00e0 la d\u00e9finition minimale ou classique[30]<\/a>. C\u2019est pourquoi la d\u00e9finition terminologique va souvent au-del\u00e0, en proposant une description plus riche du concept, appuy\u00e9e parfois d\u2019exemples\u00a0: on parle alors d\u2019une d\u00e9finition \u00ab\u00a0st\u00e9r\u00e9otypique\u00a0\u00bb[31]<\/a>. Cette derni\u00e8re, qui contient davantage d\u2019information quant aux caract\u00e9ristiques typiques des objets d\u00e9sign\u00e9s par le concept, cherche \u00e0 en favoriser la repr\u00e9sentation efficace.<\/p>\n Dans une conception plus large encore, la d\u00e9finition d\u2019un concept d\u00e9signerait toute tentative explicite d\u2019en d\u00e9crire le contenu et d\u2019en cerner les contours[32]<\/a>. La d\u00e9finition s\u2019oppose alors \u00e0 la repr\u00e9sentation mentale du concept, celle que poss\u00e8de chaque individu et qui guide de mani\u00e8re implicite l\u2019utilisation du concept dans diff\u00e9rentes t\u00e2ches cognitives.<\/p>\n Non seulement a-t-il \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9 que la d\u00e9finition classique ne permet pas de rendre compte de la port\u00e9e exacte de la plupart des concepts, il a aussi \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli qu\u2019elle joue un r\u00f4le r\u00e9duit dans la repr\u00e9sentation mentale des concepts, ainsi que le r\u00e9sume Jerry A Fodor\u00a0:<\/p>\n I do want to remind you how general, and how interdisciplinary, the collapse of the definitional theory of content has been. So, here are some reasons why definitions aren\u2019t currently in favour as candidates for concepts (\/word meanings):<\/p>\n – \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 There are practically no defensible examples of definitions; for all the examples we\u2019ve got, practically all words (\/concepts) are undefinable.[33]<\/a><\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 […] Even if there are definitions, they seem to play no very robust role in explaining what happens when people learn concepts, or when they reason with concepts, or when they apply them.[34]<\/a><\/p>\n Les sciences cognitives s\u2019int\u00e9ressent \u00e0 la repr\u00e9sentation mentale des concepts, qui est interne \u00e0 chaque individu[35]<\/a>. Cette repr\u00e9sentation n\u2019est pas enti\u00e8rement subjective, parce qu\u2019\u00e0 travers la communication, chacun confronte sa repr\u00e9sentation \u00e0 celle des autres et \u00e0 l\u2019objet commun qu\u2019ils cherchent \u00e0 nommer ou \u00e0 d\u00e9crire, ce qui entra\u00eene la convergence des repr\u00e9sentations individuelles, stabilis\u00e9e par le langage et la culture[36]<\/a>. L\u2019\u00e9tude de la repr\u00e9sentation mentale des concepts fournit un \u00e9clairage compl\u00e9mentaire \u00e0 leur d\u00e9finition et permet de s\u2019int\u00e9resser \u00e0 la dimension implicite de la pens\u00e9e.<\/p>\n En sciences cognitives, on consid\u00e8re \u00e9galement que les concepts forment des cat\u00e9gories[37]<\/a>. En tant que cat\u00e9gories groupant des objets semblables, les concepts structurent la m\u00e9moire et facilitent la r\u00e9tention et le rappel des connaissances relatives \u00e0 ces objets[38]<\/a>. En outre, les cat\u00e9gories guident et influencent la perception[39]<\/a>\u00a0: c\u2019est pourquoi l\u2019expert \u2014 l\u2019ornithologue, le m\u00e9decin \u2014 per\u00e7oit des d\u00e9tails que le novice ne voit pas.<\/p>\n Les \u00e9tudes en cat\u00e9gorisation s\u2019attardent \u00e0 la mani\u00e8re dont on forme un concept et \u00e0 son utilisation dans diff\u00e9rentes t\u00e2ches cognitives. On dit souvent du droit qu\u2019il est \u00ab\u00a0l\u2019art de la distinction\u00a0\u00bb[40]<\/a>. Or, les sciences cognitives nous enseignent que le droit est aussi l\u2019art du regroupement, car il s\u2019av\u00e8re aussi difficile de r\u00e9duire la complexit\u00e9 du r\u00e9el en construisant des cat\u00e9gories d\u2019objets \u00e9quivalents ou semblables, que de percevoir les distinctions infinies qu\u2019il est possible d\u2019\u00e9tablir entre eux.<\/p>\n En sciences cognitives, les objets que contient une cat\u00e9gorie se nomment \u00ab\u00a0exemplaires\u00a0\u00bb, et ces derniers poss\u00e8dent des \u00ab\u00a0attributs\u00a0\u00bb, dont certains permettent de les identifier. L\u2019identification d\u2019un exemplaire \u00e0 une cat\u00e9gorie permet d\u2019inf\u00e9rer la pr\u00e9sence d\u2019attributs non perceptibles, dont on sait qu\u2019ils appartiennent aux exemplaires de la cat\u00e9gorie. Par exemple, observant un oiseau immobile perch\u00e9 sur un fil, nous savons qu\u2019il a un c\u0153ur, qu\u2019il est vivant et qu\u2019il est susceptible de s\u2019envoler. Typiquement, les exemplaires poss\u00e8dent une ou plusieurs fonctions \u00e9troitement li\u00e9es \u00e0 leurs attributs les plus caract\u00e9ristiques. Par exemple, la chaise pr\u00e9sente une forme et des dimensions qui permettent de s\u2019y assoir. Pour revenir aux cat\u00e9gories juridiques, nous dirions qu\u2019elles ont pour exemplaires des situations factuelles et pour fonction le r\u00e9gime juridique qu\u2019il convient de leur appliquer.<\/p>\n L\u2019une des observations les plus importantes et les plus constantes des exp\u00e9riences en cat\u00e9gorisation concerne la typicalit\u00e9. Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9, pour une grande vari\u00e9t\u00e9 de concepts, que ceux-ci poss\u00e8dent toujours des exemplaires jug\u00e9s plus typiques, et des exemplaires jug\u00e9s moins typiques de la cat\u00e9gorie; de plus, les participants sont largement d\u2019accord dans leur appr\u00e9ciation de la typicalit\u00e9 de divers exemplaires[41]<\/a>. Par exemple, le moineau est jug\u00e9 tr\u00e8s typique de la cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0oiseaux\u00a0\u00bb, tandis que le pingouin est jug\u00e9 peu typique de celle-ci. Plusieurs exp\u00e9riences dans lesquelles les participants devaient v\u00e9rifier l\u2019appartenance de diff\u00e9rents exemplaires \u00e0 une cat\u00e9gorie (t\u00e2che de v\u00e9rification) ont \u00e9tabli que les exemplaires les plus typiques sont v\u00e9rifi\u00e9s plus rapidement[42]<\/a>. Une exp\u00e9rience dans laquelle les participants devaient \u00e9num\u00e9rer les attributs qu\u2019ils associaient \u00e0 diff\u00e9rents exemplaires d\u2019une cat\u00e9gorie (t\u00e2che d\u2019\u00e9num\u00e9ration) a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que les exemplaires les plus typiques sont ceux qui poss\u00e8dent le plus grand nombre d\u2019attributs en commun[43]<\/a>.<\/p>\n Eleanor Rosch, une pionni\u00e8re des recherches en cat\u00e9gorisation, a montr\u00e9 que la d\u00e9finition classique ne joue pas un r\u00f4le important dans la repr\u00e9sentation d\u2019un concept et l\u2019identification d\u2019un objet[44]<\/a>. En effet, l\u2019effet de typicalit\u00e9 se v\u00e9rifie pour tous les concepts, m\u00eame ceux dont il existe une d\u00e9finition classique, tels que les concepts math\u00e9matiques. Par exemple, le nombre\u00a03 est un nombre impair jug\u00e9 plus typique que le nombre\u00a023[45]<\/a>. La th\u00e9orie classique ne permet pas d\u2019expliquer qu\u2019il existe des exemplaires plus ou moins typiques parmi ceux qui r\u00e9pondent \u00e0 la d\u00e9finition de la cat\u00e9gorie. Elle n\u2019explique pas non plus qu\u2019on trouve facile d\u2019appliquer les concepts \u00e0 leurs exemplaires les plus typiques, m\u00eame lorsqu\u2019on peine \u00e0 en donner une d\u00e9finition. Ces observations contredisent l\u2019id\u00e9e re\u00e7ue voulant que la repr\u00e9sentation d\u2019un concept correspond \u00e0 sa d\u00e9finition classique, et que c\u2019est cette d\u00e9finition qui est employ\u00e9e dans les op\u00e9rations mentales qui le concernent[46]<\/a>.<\/p>\n Les chercheurs en sciences cognitives ont mis de l\u2019avant plusieurs th\u00e9ories de la repr\u00e9sentation des concepts, auxquelles nous reviendrons lorsque nous aborderons la qualification[47]<\/a>.<\/p>\n Le raisonnement juridique repose sur la qualification des faits. Celle-ci consiste \u00e0 associer une situation factuelle \u00e0 une cat\u00e9gorie juridique afin de lui appliquer le r\u00e9gime juridique correspondant[48]<\/a>. Pour Jean Rivero, la cat\u00e9gorie est une \u00ab\u00a0zone de passage; elle met le fait et le droit en communication\u00a0\u00bb[49]<\/a>. Philippe Jestaz d\u00e9crit \u00e0 son tour la qualification comme une \u00ab\u00a0plaque tournante\u00a0\u00bb[50]<\/a>. Il \u00e9crit\u00a0: \u00ab\u00a0[e]n th\u00e9orie, mais en pratique aussi dans bon nombre de cas, rendre le jugement n\u2019a rien de bien difficile d\u00e8s lors que les faits ont \u00e9t\u00e9 correctement qualifi\u00e9s, car il suffit de d\u00e9clencher l\u2019application de la loi comme on presserait sur un bouton\u00a0\u00bb[51]<\/a>. Cela t\u00e9moigne de l\u2019importance que rev\u00eat la qualification dans le raisonnement juridique. \u00c0 notre avis, la qualification doit \u00eatre distingu\u00e9e de l\u2019interpr\u00e9tation et de la subsomption (partie II-A). Par ailleurs, la qualification est tant\u00f4t implicite (partie II-B), tant\u00f4t explicite (partie II-C).<\/p>\n La qualification est un proc\u00e9d\u00e9 distinct de l\u2019interpr\u00e9tation, comme l\u2019a montr\u00e9 Paul Amselek. L\u2019interpr\u00e9tation consiste \u00e0 d\u00e9gager le sens d\u2019un texte qui \u00e9nonce une r\u00e8gle juridique ou d\u2019un autre \u00e9nonc\u00e9 langagier. La qualification consiste plut\u00f4t \u00e0 retrouver dans la chose \u00e0 qualifier \u00ab\u00a0une essence ou structure typique s\u2019inscrivant dans notre r\u00e9pertoire de cat\u00e9gories\u00a0\u00bb[52]<\/a>. La qualification fait usage de d\u00e9finitions ou de sch\u00e8mes conceptuels[53]<\/a>. Le concept n\u2019est pas \u00e0 interpr\u00e9ter, mais \u00e0 d\u00e9finir au sens large de ce terme[54]<\/a>.<\/p>\n \u00c9tonnamment, la plupart des auteurs \u2014 y compris Amselek \u2014 ne distinguent pas la qualification au regard d\u2019une cat\u00e9gorie juridique et celle au regard d\u2019une r\u00e8gle, ce que nous appelons \u00ab\u00a0subsomption\u00a0\u00bb[55]<\/a>. Herv\u00e9 Croze oppose, mais sans les distinguer vraiment, la qualification sous une norme unique et celle sous un ensemble de normes. La qualification sous une norme unique est \u00ab\u00a0l\u2019op\u00e9ration tendant \u00e0 v\u00e9rifier si les conditions d\u2019application de la norme sont effectivement r\u00e9alis\u00e9es en l\u2019esp\u00e8ce\u00a0\u00bb[56]<\/a>, afin de d\u00e9terminer si cette norme s\u2019applique et avant de tirer les cons\u00e9quences juridiques dict\u00e9es par la norme\u00a0: c\u2019est la subsomption. La distinction entre la qualification et la subsomption tient \u00e0 la diff\u00e9rence d\u00e9j\u00e0 mise en lumi\u00e8re entre une cat\u00e9gorie juridique (et sa d\u00e9finition) et un texte qui \u00e9nonce une r\u00e8gle (et son interpr\u00e9tation). L\u2019interpr\u00e9tation de la r\u00e8gle facilite la subsomption des faits sous cette r\u00e8gle, tandis que la d\u00e9finition d\u2019une cat\u00e9gorie juridique facilite la qualification des faits au regard de celle-ci.<\/p>\n Les conditions d\u2019application de la r\u00e8gle font fr\u00e9quemment usage de concepts, comme ceux de faute ou de v\u00e9hicule, et il appartient au juriste, dans la subsomption, de v\u00e9rifier si ces conditions sont r\u00e9unies. La t\u00e2che du juriste ne se limite pas, cependant, \u00e0 placer cumulativement les faits sous les diff\u00e9rents concepts employ\u00e9s par la r\u00e8gle\u00a0: il doit aussi et surtout interpr\u00e9ter le texte qui \u00e9nonce la r\u00e8gle. La qualification, quant \u00e0 elle, relie les faits \u00e0 un r\u00e9gime juridique envisag\u00e9 de mani\u00e8re globale, le juriste se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 une repr\u00e9sentation synth\u00e9tique de son contenu ou \u00e0 la d\u00e9finition du concept qui le nomme. Par exemple, la qualification consiste \u00e0 reconna\u00eetre, dans une situation factuelle qui soul\u00e8ve la question de savoir \u00e0 qui incombe la charge d\u2019entretenir un chemin, la pr\u00e9sence d\u2019une servitude<\/em> ou sa possibilit\u00e9. En revanche, la subsomption consiste \u00e0 se demander si la r\u00e8gle de l\u2019article\u00a01184 du Code civil du Qu\u00e9bec<\/em> s\u2019applique\u00a0: \u00ab\u00a0[l]e propri\u00e9taire du fonds dominant peut, \u00e0 ses frais, prendre les mesures ou faire tous les ouvrages n\u00e9cessaires pour user de la servitude et pour la conserver\u00a0\u00bb.<\/p>\n Il peut arriver qu\u2019un juriste associe directement les faits aux r\u00e8gles qui leur sont applicables, sans passer par l\u2019identification de la cat\u00e9gorie juridique qui comprend celles-ci. Cela se produit notamment lorsque le probl\u00e8me s\u2019ins\u00e8re dans un domaine du droit dont le juriste a une connaissance d\u00e9taill\u00e9e, si bien que des r\u00e8gles pr\u00e9cises lui viennent spontan\u00e9ment \u00e0 l\u2019esprit. Plusieurs auteurs parlent encore de qualification dans ces cas[57]<\/a>. Il est possible que la qualification au regard d\u2019une cat\u00e9gorie juridique joue un r\u00f4le dans la s\u00e9lection directe de la r\u00e8gle applicable, en guidant de mani\u00e8re implicite le juriste vers celle-ci ou en validant sa s\u00e9lection\u00a0: il est toutefois difficile de conna\u00eetre l\u2019\u00e9tendue de ce r\u00f4le. En revanche, nous savons que la qualification intervient souvent en amont de la s\u00e9lection des r\u00e8gles applicables, et qu\u2019elle constitue, en ce sens, une op\u00e9ration distincte. En effet, le juriste qui n\u2019est pas familier avec un domaine du droit interpell\u00e9 par le probl\u00e8me \u00e0 r\u00e9soudre commence par qualifier les faits au regard de cat\u00e9gories qui lui semblent susceptibles de contenir la solution, sans savoir encore quelles r\u00e8gles il lui faudra appliquer. Plac\u00e9 devant certaines constellations de faits, le juriste a l\u2019id\u00e9e de consulter des sources en droit de la concurrence ou en droit de l\u2019environnement, sans \u00eatre sp\u00e9cialiste de ces domaines du droit.<\/p>\n Il importe de souligner en terminant que les juristes n\u2019ont pas le monopole de la qualification. Tous les justiciables qualifient, d\u00e8s lors qu\u2019ils ont eux-m\u00eames recours aux cat\u00e9gories juridiques pour d\u00e9signer le probl\u00e8me qui les pr\u00e9occupe ou le r\u00e9gime correspondant[58]<\/a>.<\/p>\n Quant \u00e0 la mani\u00e8re dont s\u2019op\u00e8re la qualification, il y a lieu de distinguer entre la qualification implicite et la qualification explicite.<\/p>\n La qualification est le plus souvent implicite; elle s\u2019effectue de mani\u00e8re automatique, voire inconsciente, sans qu\u2019on ne la remette en question[59]<\/a>. Les auteurs mentionnent la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une \u00ab\u00a0pr\u00e9qualification\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0qualification a priori<\/em>\u00a0\u00bb, processus par lequel les juristes identifient dans un premier temps la ou les cat\u00e9gories juridiques susceptibles de s\u2019appliquer[60]<\/a>. Henri Motulsky d\u00e9crit cette m\u00eame op\u00e9ration mentale comme une forme de \u00ab\u00a0syncr\u00e9tisme juridique\u00a0\u00bb\u00a0: elle indique au juriste non pas les r\u00e8gles applicables, mais les r\u00e8gles qui pourraient s\u2019appliquer, ou encore le cadre dans lequel il faudrait les chercher[61]<\/a>. Pour Christian Atias, \u00ab\u00a0[l]a qualification semble se pr\u00e9senter comme une sorte de lemme, de r\u00e9ponse partielle et pr\u00e9paratoire\u00a0\u00bb[62]<\/a>. Or, la pr\u00e9qualification s\u2019av\u00e8re d\u00e9finitive dans les cas o\u00f9 elle se r\u00e9alise sans difficult\u00e9 et que nul ne songe \u00e0 la remettre en question[63]<\/a>. Pour cette raison, nous pr\u00e9f\u00e9rons parler de qualification implicite que de pr\u00e9qualification. Il s\u2019agit pour les juristes d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 myst\u00e9rieux, mais les recherches en psychologie cognitive en \u00e9clairent la compr\u00e9hension.<\/p>\n La qualification implicite repose sur la repr\u00e9sentation mentale des cat\u00e9gories juridiques. Quelle est donc cette repr\u00e9sentation mentale, puisqu\u2019elle diff\u00e8re de la d\u00e9finition classique? \u00c0 partir de la d\u00e9couverte de l\u2019effet de typicalit\u00e9, plusieurs th\u00e9ories et mod\u00e8les ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s par les chercheurs en sciences cognitives, puis test\u00e9s \u00e0 l\u2019aide de la m\u00e9thode exp\u00e9rimentale. M\u00eame si les exp\u00e9riences n\u2019ont pas permis de valider enti\u00e8rement, ni d\u2019\u00e9carter d\u00e9finitivement chacun d\u2019eux, ces mod\u00e8les et th\u00e9ories aident \u00e0 comprendre les processus \u00e0 l\u2019\u0153uvre dans la qualification implicite.<\/p>\n Les recherches sur la typicalit\u00e9 sugg\u00e8rent que la repr\u00e9sentation d\u2019un concept pourrait \u00eatre celle de son ou de ses exemplaires les plus typiques, ou une synth\u00e8se des caract\u00e9ristiques moyennes de ceux-ci\u00a0: c\u2019est la th\u00e9orie du prototype[64]<\/a>. Pour Eleanor Rosch et Carolyn Mervis, les exemplaires d\u2019une cat\u00e9gorie poss\u00e8dent plusieurs attributs en commun, qui ne sont pas n\u00e9cessairement tous pr\u00e9sents chez tous les exemplaires de la cat\u00e9gorie. Les exemplaires les plus typiques sont ceux qui poss\u00e8dent le plus grand nombre d\u2019attributs en commun avec d\u2019autres exemplaires de la cat\u00e9gorie[65]<\/a>. Rosch ajoute\u00a0:<\/p>\n to increase the distinctiveness and flexibility of categories, categories tend to become defined in terms of prototypes or prototypical instances that contain the attributes most representative of items inside and least representative of items outside the category.[66]<\/a><\/p>\n Elle se d\u00e9fend toutefois d\u2019avoir formul\u00e9 une th\u00e9orie de la repr\u00e9sentation des concepts, affirmant plut\u00f4t avoir mis en lumi\u00e8re des contraintes dont une telle th\u00e9orie devrait tenir compte[67]<\/a>.<\/p>\n Dans ses diff\u00e9rentes variantes, la th\u00e9orie du prototype suppose que l\u2019individu construit une repr\u00e9sentation mentale de la cat\u00e9gorie fond\u00e9e sur ses exemplaires \u2014 un prototype \u2014 qu\u2019il compare ensuite \u00e0 de nouveaux objets pour d\u00e9cider de leur appartenance \u00e0 cette cat\u00e9gorie.<\/p>\n Or, d\u2019autres recherches ont contest\u00e9 l\u2019existence d\u2019une repr\u00e9sentation pr\u00e9alable de la cat\u00e9gorie de la nature d\u2019un prototype. Cette approche serait peu performante, puisque le prototype contient des informations trop r\u00e9duites \u00e0 propos de la cat\u00e9gorie. L\u2019individu aurait plut\u00f4t int\u00e9r\u00eat \u00e0 se rappeler les exemplaires qui forment la cat\u00e9gorie, qui contiennent des informations beaucoup plus riches \u00e0 propos de celle-ci, puis d\u2019y retrouver l\u2019information requise pour l\u2019identification d\u2019un objet ou pour le rappel des connaissances[68]<\/a>.<\/p>\n Qui plus est, la th\u00e9orie du prototype n\u2019explique pas un r\u00e9sultat exp\u00e9rimental important\u00a0: les participants identifient plus rapidement un nouvel exemplaire qui ressemble \u00e0 un exemplaire d\u00e9j\u00e0 appris qu\u2019un nouvel exemplaire qui ressemble davantage au prototype de la cat\u00e9gorie[69]<\/a>. Ce r\u00e9sultat a donn\u00e9 lieu \u00e0 la th\u00e9orie des exemplaires.<\/p>\n Suivant la th\u00e9orie du prototype, la cat\u00e9gorie est repr\u00e9sent\u00e9e en m\u00e9moire par un exemplaire typique de la cat\u00e9gorie ou par un mod\u00e8le synth\u00e9tisant ses attributs les plus typiques. Suivant la th\u00e9orie des exemplaires, le sujet ne se repr\u00e9sente pas la cat\u00e9gorie \u00e0 l\u2019aide d\u2019un prototype, mais plut\u00f4t en se rem\u00e9morant des exemplaires plus ou moins typiques, dont il sait qu\u2019ils font partie de la cat\u00e9gorie. Il n\u2019y a pas de doute que les individus retiennent en m\u00e9moire plusieurs exemplaires dont ils extraient des informations adapt\u00e9es \u00e0 la t\u00e2che cognitive en cours[70]<\/a>. Par exemple, on visualise un lieu dans le but de le d\u00e9crire. Ainsi, la th\u00e9orie des exemplaires, dans ses diff\u00e9rentes variantes, postule que la repr\u00e9sentation d\u2019un concept provient du souvenir des exemplaires qui le composent. C\u2019est en comparant un objet nouveau avec les exemplaires connus qu\u2019un individu l\u2019associe \u00e0 la cat\u00e9gorie[71]<\/a>. Cela explique que l\u2019exemplaire familier soit jug\u00e9 plus typique et identifi\u00e9 plus rapidement qu\u2019un exemplaire non familier, et qu\u2019une longue exp\u00e9rience d\u2019observation favorise l\u2019identification rapide et s\u00fbre d\u2019un objet[72]<\/a>.<\/p>\n Plusieurs \u00e9tudes ont test\u00e9 et compar\u00e9 des mod\u00e8les fond\u00e9s soit sur la th\u00e9orie du prototype, soit sur la th\u00e9orie des exemplaires, pour \u00e9valuer leur capacit\u00e9 \u00e0 pr\u00e9dire les r\u00e9sultats dans diverses t\u00e2ches exp\u00e9rimentales[73]<\/a>. La majorit\u00e9 d\u2019entre elles accordent un l\u00e9ger avantage \u00e0 la th\u00e9orie des exemplaires, bien qu\u2019il ne s\u2019agisse pas d\u2019une victoire d\u00e9cisive[74]<\/a>.<\/p>\n Les participants pourraient avoir recours aux deux approches, tout d\u00e9pendant du contexte et des informations dont ils disposent[75]<\/a>. Parmi les attributs associ\u00e9s \u00e0 une cat\u00e9gorie, certains seraient stables et relativement ind\u00e9pendants du contexte, se rapprochant de l\u2019id\u00e9e du prototype, tandis que d\u2019autres seraient induits aux fins d\u2019une t\u00e2che cognitive particuli\u00e8re et plus sensibles au contexte, comme le veut la th\u00e9orie des exemplaires. Par exemple, une exp\u00e9rience portant sur les attributs d\u2019un ballon a montr\u00e9 que la rondeur est un attribut stable qui est activ\u00e9 dans un grand nombre de t\u00e2ches cognitives, tandis que la flottabilit\u00e9 est un attribut qui est activ\u00e9 dans certains contextes seulement[76]<\/a>.<\/p>\n Plusieurs \u00e9tudes ont mis en lumi\u00e8re l\u2019importance du contexte et des connaissances dans la repr\u00e9sentation des concepts, puisqu\u2019ils influent sur le jugement quant \u00e0 la typicalit\u00e9 d\u2019un objet[77]<\/a>. Par exemple, les participants \u00e0 une exp\u00e9rience ont jug\u00e9 les cheveux gris et blancs plus similaires que les cheveux gris et noirs; tandis que les nuages gris et noirs ont \u00e9t\u00e9 jug\u00e9s plus similaires que les nuages gris et blancs. Cela laisse supposer qu\u2019une th\u00e9orie du vieillissement est \u00e0 l\u2019\u0153uvre dans le premier cas, et une th\u00e9orie li\u00e9e au mauvais temps dans le second[78]<\/a>. Dans une autre \u00e9tude, les chercheurs ont montr\u00e9 qu\u2019un id\u00e9al associ\u00e9 \u00e0 la cat\u00e9gorie influence le jugement quant \u00e0 la typicalit\u00e9 d\u2019un objet, m\u00eame si l\u2019id\u00e9al diff\u00e8re de la valeur moyenne des exemplaires les plus typiques de la cat\u00e9gorie. Ainsi, les arbres les plus grands sont les plus typiques (id\u00e9al positif), tandis que les plus fr\u00eales sont les moins typiques (id\u00e9al n\u00e9gatif)[79]<\/a>.<\/p>\n Il faut en conclure que la ressemblance n\u2019est pas le seul principe \u00e0 l\u2019\u0153uvre dans la cat\u00e9gorisation, et que la cat\u00e9gorisation est aussi tributaire des th\u00e9ories que forme l\u2019individu \u00e0 propos de la cat\u00e9gorie et de ses membres[80]<\/a>. Ces th\u00e9ories mobilisent le contexte, la fonction, et les relations entre les concepts[81]<\/a>. Une troisi\u00e8me famille de th\u00e9ories sur la repr\u00e9sentation des concepts est n\u00e9e des observations pr\u00e9c\u00e9dentes\u00a0: la th\u00e9orie des th\u00e9ories (theory theory<\/em>, explanation-based view<\/em> ou knowledge approach<\/em>). \u00c0 noter que les th\u00e9ories dont il s\u2019agit rel\u00e8vent davantage du sens commun que d\u2019une analyse sophistiqu\u00e9e\u00a0: ce sont souvent des id\u00e9es simples et na\u00efves, qui ne sont pas forc\u00e9ment coh\u00e9rentes ou compatibles entre elles[82]<\/a>. Une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e aupr\u00e8s de psychiatres a montr\u00e9 que de telles th\u00e9ories implicites peuvent entra\u00eener des erreurs de diagnostic[83]<\/a>.<\/p>\n Paradoxalement, la th\u00e9orie des th\u00e9ories conduit \u00e0 r\u00e9habiliter, dans une certaine mesure, la d\u00e9finition classique qui occuperait une fonction heuristique\u00a0: l\u2019humain ferait comme si chaque chose avait une essence permettant de la d\u00e9finir (psychological essentialism<\/em>)[84]<\/a>. Malgr\u00e9 ses limites, la d\u00e9finition contribuerait \u00e0 fixer et \u00e0 pr\u00e9ciser la repr\u00e9sentation mentale des concepts[85]<\/a>. \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La th\u00e9orie des th\u00e9ories incorpore et compl\u00e8te celles du prototype et des exemplaires, qui ne suffisent pas pour d\u00e9crire la cat\u00e9gorisation dans toute sa complexit\u00e9[86]<\/a>. Son principal d\u00e9faut est d\u2019\u00eatre trop englobante, ce qui la rend difficile \u00e0 mod\u00e9liser et \u00e0 tester. Mentionnons l\u2019un des mod\u00e8les relevant de cette approche, puisqu\u2019il a retenu l\u2019attention de certains juristes. Il s\u2019agit du idealized cognitive model<\/em> propos\u00e9 par le linguiste George Lakoff[87]<\/a>. Malheureusement, Lakoff ne fournit pas de description pr\u00e9cise de son mod\u00e8le, se contentant d\u2019illustrations de celui-ci[88]<\/a>. Il montre que la typicalit\u00e9 s\u2019explique diff\u00e9remment pour diff\u00e9rents types de concepts. Les concepts flous, comme celui d\u2019\u00ab\u00a0homme grand\u00a0\u00bb, se caract\u00e9risent par une gradation du crit\u00e8re d\u2019appartenance[89]<\/a>. Dans les concepts qui se rapportent \u00e0 un but, comme ceux mis en \u00e9vidence par Lawrence Barsalou (l\u2019\u00e9quipement de camping, le r\u00e9gime alimentaire)[90]<\/a>, la typicalit\u00e9 d\u00e9pend de la capacit\u00e9 de l\u2019objet \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 ce but. D\u2019autres concepts, comme l\u2019\u00e9poux ou l\u2019\u00e9pouse, sont caract\u00e9ris\u00e9s par un id\u00e9al, et les exemplaires jug\u00e9s les plus typiques sont ceux qui s\u2019approchent de l\u2019id\u00e9al[91]<\/a>. Certains concepts, comme celui de \u00ab\u00a0m\u00e8re\u00a0\u00bb, font appel \u00e0 plusieurs repr\u00e9sentations diff\u00e9rentes et qui entrent parfois en conflit. Les exemplaires les plus typiques sont ceux qui r\u00e9pondent simultan\u00e9ment \u00e0 plusieurs repr\u00e9sentations\u00a0: par exemple la m\u00e8re g\u00e9n\u00e9tique, biologique, qui \u00e9l\u00e8ve elle-m\u00eame son enfant et qui est mari\u00e9e avec le p\u00e8re[92]<\/a>. D\u2019autres concepts encore, comme ceux de \u00ab\u00a0main\u00a0\u00bb ou de \u00ab\u00a0jeu\u00a0\u00bb, se sont d\u00e9velopp\u00e9s par extensions successives \u00e0 partir d\u2019un exemplaire primitif (extension m\u00e9taphorique)[93]<\/a>. Dans ce cas, les exemplaires primitifs de la cat\u00e9gorie sont g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9s plus typiques que les exemplaires d\u00e9riv\u00e9s, pas forc\u00e9ment parce qu\u2019ils poss\u00e8dent davantage d\u2019attributs caract\u00e9ristiques de la cat\u00e9gorie, mais plut\u00f4t parce qu\u2019ils en constituent le point d\u2019origine. Ainsi, le idealized cognitive model<\/em> reprend \u00e0 son compte les diff\u00e9rentes hypoth\u00e8ses avanc\u00e9es pour expliquer l\u2019effet de typicalit\u00e9, sans parvenir \u00e0 les int\u00e9grer au sein d\u2019un mod\u00e8le coh\u00e9rent[94]<\/a>.<\/p>\n Quelques juristes de tradition anglo-am\u00e9ricaine se sont int\u00e9ress\u00e9s aux recherches en cat\u00e9gorisation et ont mis en lumi\u00e8re certains parall\u00e8les avec le droit. Signalons d\u2019abord la convergence entre l\u2019effet de typicalit\u00e9 et l\u2019observation de HLA Hart que les r\u00e8gles poss\u00e8dent un noyau de certitude entour\u00e9 d\u2019une zone de p\u00e9nombre[95]<\/a>. Cette m\u00e9taphore correspond \u00e0 l\u2019exp\u00e9rience commune des juristes. Dans l\u2019enseignement comme dans la pratique du droit, les \u00ab\u00a0zones grises\u00a0\u00bb entourant les concepts et les r\u00e8gles sont fr\u00e9quemment \u00e9voqu\u00e9es.<\/p>\n De m\u00eame, Jonnette Watson Hamilton montre que la d\u00e9finition du ch\u00e8que dans la Loi sur les lettres de change<\/em>[96]<\/a> ne rend pas compte du contenu de cette cat\u00e9gorie, qui a \u00e9volu\u00e9 au fil du temps. Tous les types de ch\u00e8ques n\u2019ont pas les m\u00eames caract\u00e9ristiques, ni les m\u00eames effets, et plusieurs ne r\u00e9pondent pas aux crit\u00e8res de la d\u00e9finition l\u00e9gale\u00a0:<\/p>\n Examining four variations of ordinary cheques\u2014post-dated cheques, certified cheques, double-dated cheques, and post-dated certified cheques\u2014shows the ordinary cheque is the central and prototypical member of the category of cheques which has a radial structure.[97]<\/a><\/p>\n Steven L Winter, un professeur de droit am\u00e9ricain, s\u2019est inspir\u00e9 des travaux de Lakoff pour affirmer que l\u2019extension m\u00e9taphorique joue un r\u00f4le important dans l\u2019\u00e9volution des concepts juridiques[98]<\/a>. En outre, il propose d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 une conception \u00ab\u00a0exp\u00e9rientaliste\u00a0\u00bb des concepts, une voie de compromis entre la conception classique et une conception purement subjective\u00a0:<\/p>\n The central insight of this approach is that human knowledge is grounded in our direct physical and social experience with the world, but is elaborated indirectly<\/em>, largely by means of metaphor and the extension of idealized cognitive models. Understanding the parameters of the process by which human rationality is grounded and elaborated allows us to account for both the relative plasticity of human logic and the possibility of meaningful intersubjective communication. It also suggests a way for us to remain free from the fear of nihilism that leads many to cling to the objectivist paradigm [italiques dans l\u2019original, notes omises].[99]<\/a><\/p>\n Ainsi, nos perceptions sensorielles et nos interactions physiques avec le monde auraient un effet structurant sur la pens\u00e9e, qui serait fa\u00e7onn\u00e9e par des sch\u00e8mes tir\u00e9s de nos exp\u00e9riences physiques\u00a0: par exemple, le haut et le bas[100]<\/a>; l\u2019int\u00e9rieur et l\u2019ext\u00e9rieur[101]<\/a>; le mouvement vers un but; et le tout et ses parties[102]<\/a>. Cette exp\u00e9rience partag\u00e9e expliquerait la possibilit\u00e9 d\u2019une communication intersubjective\u00a0:<\/p>\n The claim is that reason, language, and knowledge can be understood only in terms of the cognitive process. That process is embodied;<\/em> it arises directly from physical experience. The process is not \u201cobjective\u201d in the sense of transcendental truth, but rather is dependent on the kinds of bodies that we have and the ways in which those bodies interact with our environment [italiques dans l\u2019original, notes omises].[103]<\/a><\/p>\n Le professeur de droit James Penner a montr\u00e9 les faiblesses de cette approche[104]<\/a>. En particulier, la distinction entre les concepts qui seraient le r\u00e9sultat direct de notre exp\u00e9rience physique et sensorielle et ceux qui seraient d\u00e9riv\u00e9s m\u00e9taphoriquement des premiers ne r\u00e9siste pas \u00e0 l\u2019analyse[105]<\/a>.<\/p>\n Que faut-il donc retenir des recherches sur la repr\u00e9sentation des concepts? Ces recherches sugg\u00e8rent que les op\u00e9rations mentales li\u00e9es \u00e0 la qualification juridique implicite sont complexes. Cette qualification repose vraisemblablement sur une repr\u00e9sentation synth\u00e9tique de la cat\u00e9gorie (le prototype), ainsi que sur le rappel des exemplaires connus. En outre, elle serait tributaire du contexte, des th\u00e9ories implicites, des buts et des valeurs associ\u00e9s \u00e0 la cat\u00e9gorie. Qui plus est, ces recherches confirment les limites de la d\u00e9finition classique, qui n\u2019est pas n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019acquisition et \u00e0 l\u2019application d\u2019un concept, mais aussi son utilit\u00e9, puisqu\u2019elle contribue, en tant que \u00ab\u00a0th\u00e9orie\u00a0\u00bb, \u00e0 en fixer une certaine repr\u00e9sentation[106]<\/a>. La formation universitaire alt\u00e8re et enrichit la repr\u00e9sentation des concepts en la rendant \u2014 du moins on l\u2019esp\u00e8re \u2014 plus pr\u00e9cise et plus efficace. Dans l\u2019enseignement du droit, l\u2019illustration des cat\u00e9gories juridiques \u00e0 l\u2019aide d\u2019exemples typiques et atypiques para\u00eet essentielle, puisque la d\u00e9finition classique ne suffit pas \u00e0 en fa\u00e7onner une repr\u00e9sentation. D\u2019apr\u00e8s Penner\u00a0:<\/p>\n the way in which students are introduced first to \u201cparadigm\u201d cases and then to more peripheral \u201cextensions\u201d of doctrine in the case-based method of teaching appropriately mirrors the way in which individuals apply concepts in other domains.[107]<\/a><\/p>\n Les juristes per\u00e7oivent les situations factuelles comme \u00e9tant plus ou moins typiques d\u2019une cat\u00e9gorie donn\u00e9e. Lorsque la situation \u00e0 qualifier est atypique, le juriste est port\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier et \u00e0 justifier son choix. C\u2019est alors qu\u2019il peut avoir recours \u00e0 la qualification explicite.<\/p>\n Si la qualification se r\u00e9alise le plus souvent de mani\u00e8re implicite, il arrive aussi que le juriste s\u2019interroge sur la bonne qualification ou qu\u2019il doive justifier celle qu\u2019il a spontan\u00e9ment retenue. Il s\u2019agit surtout de cas o\u00f9 la qualification est incertaine ou controvers\u00e9e, notamment lorsque plusieurs r\u00e9gimes juridiques qui s\u2019excluent mutuellement sont susceptibles de s\u2019appliquer. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la qualification implicite peut \u00eatre confirm\u00e9e ou infirm\u00e9e de deux mani\u00e8res\u00a0: par l\u2019application des r\u00e8gles ou par la qualification explicite.<\/p>\n La qualification retenue au d\u00e9part sera souvent confirm\u00e9e ou infirm\u00e9e par l\u2019application des r\u00e8gles. Par exemple, tel d\u00e9faut ne donne pas ouverture \u00e0 la garantie de qualit\u00e9<\/em>, parce qu\u2019il \u00e9tait connu de l\u2019acheteur, et tel geste ne constitue pas un vol<\/em>, parce que l\u2019accus\u00e9 croyait que le bien avait \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9. Ces d\u00e9cisions fond\u00e9es sur l\u2019application des r\u00e8gles pr\u00e9cisent en retour les contours de la cat\u00e9gorie juridique, si bien que dans un nouveau cas similaire aux pr\u00e9c\u00e9dents, le juriste sera port\u00e9 \u00e0 l\u2019exclure d\u2019embl\u00e9e, car il lui para\u00eetra maintenant \u00e9vident qu\u2019elle ne s\u2019appliquera pas. Ce juriste pourra toujours se justifier, au besoin, en appliquant les r\u00e8gles, ce qui lui permettra d\u2019expliquer pourquoi la culpabilit\u00e9 ou la responsabilit\u00e9 ne peuvent \u00eatre retenues, sur un tel fondement, dans un tel cas. Il y a ici un pi\u00e8ge dont sont parfois victimes les bons \u00e9tudiants\u00a0: ayant cern\u00e9 avec justesse les contours des cat\u00e9gories juridiques \u00e9tudi\u00e9es, l\u2019\u00e9tudiant sait d\u2019embl\u00e9e que les faits d\u2019un probl\u00e8me ne peuvent pas donner ouverture \u00e0 l\u2019application d\u2019un r\u00e9gime donn\u00e9; or, le professeur s\u2019attend \u00e0 ce qu\u2019il le v\u00e9rifie en appliquant m\u00e9thodiquement les r\u00e8gles. L\u2019\u00e9tudiant se demande alors jusqu\u2019o\u00f9 il doit aller dans l\u2019application de r\u00e9gimes juridiques dont il sait d\u00e9j\u00e0 qu\u2019ils ne s\u2019appliqueront pas!<\/p>\n Suivant la possibilit\u00e9 qui vient d\u2019\u00eatre \u00e9voqu\u00e9e, l\u2019appartenance d\u2019une situation factuelle \u00e0 une cat\u00e9gorie juridique est d\u00e9termin\u00e9e relativement facilement par l\u2019interpr\u00e9tation et l\u2019application des r\u00e8gles qui en composent le r\u00e9gime. Or, il peut arriver que l\u2019application des r\u00e8gles conduise \u00e0 la culpabilit\u00e9 de l\u2019accus\u00e9 ou \u00e0 la responsabilit\u00e9 du vendeur, sans que cette solution ne soit enti\u00e8rement satisfaisante. Le juriste doute qu\u2019il soit appropri\u00e9 d\u2019appliquer la garantie de qualit\u00e9 ou le vol dans ces cas, mais aucune r\u00e8gle ne lui permet ais\u00e9ment de les exclure. \u00c0 l\u2019oppos\u00e9, il se pr\u00e9sente des circonstances dans lesquelles il para\u00eet souhaitable d\u2019\u00e9tendre l\u2019application d\u2019un r\u00e9gime juridique \u00e0 des situations qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, alors qu\u2019aucune r\u00e8gle ne permet ais\u00e9ment de les inclure. Le juriste se tourne alors vers des arguments propres \u00e0 la qualification du probl\u00e8me \u00e0 r\u00e9soudre, afin de v\u00e9rifier s\u2019il convient d\u2019appliquer ou d\u2019exclure un r\u00e9gime juridique donn\u00e9.<\/p>\n Dans la qualification explicite, le juriste recourt \u00e0 divers types d\u2019arguments, qui peuvent \u00eatre regroup\u00e9s en deux ensembles : ceux qui ont trait aux caract\u00e9ristiques de la situation factuelle analys\u00e9e (l\u2019approche analytique) et ceux qui ont trait au but de la qualification, \u00e0 savoir l\u2019application du r\u00e9gime juridique associ\u00e9 \u00e0 la cat\u00e9gorie (l\u2019approche instrumentale)[108]<\/a>.<\/p>\n L\u2019approche analytique consiste \u00e0 comparer les caract\u00e9ristiques de la situation factuelle \u00e0 l\u2019\u00e9tude avec celles qui d\u00e9finissent la cat\u00e9gorie juridique envisag\u00e9e. Afin de les identifier l\u2019une \u00e0 l\u2019autre, certains auteurs proposent d\u2019appliquer \u00e0 la situation factuelle la d\u00e9finition classique de la cat\u00e9gorie, qui r\u00e9unit ses \u00ab\u00a0caract\u00e9ristiques essentielles\u00a0\u00bb[109]<\/a>. Pour Jean-Louis Bergel, \u00ab\u00a0si toutes les formes susceptibles d\u2019affecter un concept n\u2019ont pas \u00e0 encombrer sa d\u00e9finition, celle-ci doit comprendre tous les \u00e9l\u00e9ments et toutes les interactions impliqu\u00e9s dans ce concept et dont la r\u00e9union est n\u00e9cessaire et suffisante pour l\u2019identifier\u00a0\u00bb[110]<\/a>. Par exemple, le bail est d\u00e9fini comme un \u00ab\u00a0contrat par lequel une personne, le locateur, s\u2019engage envers une autre personne, le locataire, \u00e0 lui procurer, moyennant un loyer, la jouissance d\u2019un bien, meuble ou immeuble, pendant un certain temps\u00a0\u00bb[111]<\/a>. Les d\u00e9finitions du Code civil du Qu\u00e9bec<\/em> empruntent g\u00e9n\u00e9ralement la forme d\u2019une d\u00e9finition classique. Ces d\u00e9finitions s\u2019av\u00e8rent utiles \u00e0 la qualification explicite, m\u00eame si elles ne peuvent lever toute ambigu\u00eft\u00e9. Le premier type d\u2019argument consiste ainsi \u00e0 v\u00e9rifier si la situation factuelle r\u00e9pond aux crit\u00e8res de la d\u00e9finition offerte.<\/p>\n Dans d\u2019autres passages de son ouvrage, Bergel renvoie \u00e0 un deuxi\u00e8me type d\u2019argument, qui s\u2019appuie sur une d\u00e9finition un peu plus riche de la cat\u00e9gorie, comme celle que nous avons qualifi\u00e9e de \u00ab\u00a0st\u00e9r\u00e9otypique\u00a0\u00bb. Ainsi, Bergel sugg\u00e8re de s\u2019en rapporter aux \u00ab\u00a0propri\u00e9t\u00e9s essentielles ou typiques des ph\u00e9nom\u00e8nes \u00e0 repr\u00e9senter\u00a0\u00bb[112]<\/a>, ou encore \u00e0 ses \u00ab\u00a0attributs\u00a0\u00bb[113]<\/a>. Par exemple, une d\u00e9finition st\u00e9r\u00e9otypique du bail pr\u00e9ciserait qu\u2019il peut s\u2019agir du bail d\u2019un logement, incluant le cas du concierge qui fournit une prestation de travail en remplacement du loyer.<\/p>\n Plut\u00f4t que de mobiliser la d\u00e9finition classique ou st\u00e9r\u00e9otypique, il est possible de comparer la situation factuelle analys\u00e9e avec d\u2019autres situations factuelles analogues, dont on sait qu\u2019elles se situent \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur ou \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de la cat\u00e9gorie. Ce sont encore les caract\u00e9ristiques des situations factuelles qui servent de base au raisonnement, mais celles-ci n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 formalis\u00e9es ou synth\u00e9tis\u00e9es au sein d\u2019une d\u00e9finition. Le renvoi aux pr\u00e9c\u00e9dents rel\u00e8ve de cette m\u00e9thode que d\u00e9crit Charles Vautrot-Schwarz en ces termes\u00a0:<\/p>\n chaque op\u00e9ration de qualification par laquelle il est d\u00e9cid\u00e9 que tel objet entre ou non dans telle cat\u00e9gorie juridique, vient pr\u00e9ciser cette cat\u00e9gorie, et par voie de cons\u00e9quence la d\u00e9finir. Plus on qualifie, plus la cat\u00e9gorie juridique s\u2019affine, et plus sa d\u00e9finition se pr\u00e9cise puisqu\u2019on a \u00e0 chaque fois une id\u00e9e plus claire de ce que recouvre cette cat\u00e9gorie juridique, et donc de ses limites.[114]<\/a><\/p>\n Cette approche, favoris\u00e9e par le recours \u00e0 la jurisprudence, est particuli\u00e8rement d\u00e9velopp\u00e9e dans la m\u00e9thodologie de la common law[115]<\/a>.<\/p>\n Les arguments qui rel\u00e8vent d\u2019une approche instrumentale<\/em> peuvent sembler d\u2019une validit\u00e9 douteuse, de prime abord, puisqu\u2019ils tendent \u00e0 expliquer la qualification par son r\u00e9sultat[116]<\/a>. Pourtant, la prise en consid\u00e9ration du but de la qualification joue n\u00e9cessairement un r\u00f4le, puisque les situations factuelles sont souvent susceptibles de plusieurs qualifications. C\u2019est la solution recherch\u00e9e qui guide le choix du r\u00e9gime applicable[117]<\/a>. Par exemple, en cas de violence conjugale, le r\u00e9gime juridique applicable d\u00e9pend du but poursuivi par la victime\u00a0: s\u2019agit-il pour elle d\u2019obtenir l\u2019incarc\u00e9ration du conjoint violent? Des dommages-int\u00e9r\u00eats? Recherche-t-elle plut\u00f4t la s\u00e9paration ou le divorce[118]<\/a>?<\/p>\n L\u2019approche instrumentale invite ensuite le juriste \u00e0 v\u00e9rifier si la qualification envisag\u00e9e permet une bonne ad\u00e9quation du r\u00e9gime juridique dans son ensemble au type de situation analys\u00e9e[119]<\/a>. Dans le cas contraire, il faut se demander si cette qualification est la bonne[120]<\/a>. Comme le souligne Jay Feinman, \u00e0 diff\u00e9rentes cat\u00e9gories correspondent diff\u00e9rents int\u00e9r\u00eats ou valeurs qui orientent la qualification\u00a0:<\/p>\n Behind the different categories lie distinct objectives, principles, policies, or interests. Cases falling into different categories deserve to be treated differently, and instrumental classification is an effective way of making it more likely that cases will be treated the right way.[121]<\/a><\/p>\n Ainsi, le droit des contrats soutient l\u2019autonomie priv\u00e9e, tandis que la responsabilit\u00e9 civile prot\u00e8ge l\u2019individu contre les atteintes ill\u00e9gitimes \u00e0 sa personne ou \u00e0 ses biens. La qualification d\u2019une situation factuelle au sein des cat\u00e9gories qui rel\u00e8vent du droit des contrats ou de la responsabilit\u00e9 civile tient compte, suivant cette approche, des valeurs qu\u2019il convient particuli\u00e8rement de prot\u00e9ger dans le type de situation envisag\u00e9.<\/p>\n Enfin, une troisi\u00e8me variante de l\u2019approche instrumentale consiste \u00e0 qualifier une situation factuelle en fonction de la solution juridique qui en d\u00e9coule dans le cas \u00e0 l\u2019\u00e9tude. Le d\u00e9cideur choisit la qualification qui conduit \u00e0 l\u2019application de la r\u00e8gle qui lui permet d\u2019atteindre la solution la plus juste, de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 celle qui aurait entra\u00een\u00e9 l\u2019application d\u2019une r\u00e8gle et d\u2019une solution diff\u00e9rentes. Cette d\u00e9marche est la seule qui puisse v\u00e9ritablement pr\u00eater le flanc \u00e0 la critique[122]<\/a>. S\u2019il n\u2019est bien s\u00fbr pas interdit de tenir compte des cons\u00e9quences de la qualification sur l\u2019issue du probl\u00e8me \u00e0 r\u00e9soudre, le juriste ou le juge s\u2019efforcent de fonder la qualification qu\u2019ils estiment la plus juste en s\u2019appuyant sur les autres arguments \u00e9voqu\u00e9s[123]<\/a>. Lorsque la qualification retenue par le juge n\u2019est pas fond\u00e9e sur de tels arguments, les auteurs y voient une fiction juridique[124]<\/a>, une d\u00e9cision d\u2019\u00e9quit\u00e9, une \u00ab\u00a0d\u00e9qualification\u00a0\u00bb ou encore une \u00ab\u00a0disqualification\u00a0\u00bb[125]<\/a>. L\u2019accumulation de telles d\u00e9cisions se rapportant \u00e0 des situations semblables peut conduire \u00e0 la reconnaissance d\u2019une nouvelle cat\u00e9gorie juridique ou \u00e0 la red\u00e9finition d\u2019une cat\u00e9gorie existante. Les d\u00e9cisions qui paraissaient aberrantes sont ainsi normalis\u00e9es.<\/p>\n La doctrine et la jurisprudence recourent fr\u00e9quemment aux arguments qui rel\u00e8vent de la qualification explicite pour recadrer les cat\u00e9gories juridiques, en pr\u00e9cisant leur champ d\u2019application d\u2019un c\u00f4t\u00e9, et en ajustant certains aspects de leur r\u00e9gime, de l\u2019autre. De cette fa\u00e7on, elles s\u2019assurent que les cas semblables re\u00e7oivent le m\u00eame traitement, et que chaque situation factuelle soit soumise au r\u00e9gime appropri\u00e9. Il est d\u2019ailleurs int\u00e9ressant que la qualification est con\u00e7ue comme une pr\u00e9rogative de l\u2019interpr\u00e8te. Les juges se r\u00e9servent la possibilit\u00e9 de requalifier l\u2019entente des parties, et la doctrine celle de d\u00e9crire les cat\u00e9gories juridiques en allant au-del\u00e0 de leur d\u00e9finition l\u00e9gale[126]<\/a>.<\/p>\n Nous avons vu que la d\u00e9finition est souvent invoqu\u00e9e dans la qualification explicite, alors que dans la qualification implicite, elle semble jouer un r\u00f4le r\u00e9duit. Cette diff\u00e9rence, et les autres qu\u2019il est possible d\u2019observer, entre la qualification implicite et la qualification explicite soul\u00e8vent des enjeux d\u00e9licats. Prenons pour exemple la d\u00e9claration c\u00e9l\u00e8bre d\u2019un juge de la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis dans une affaire de libert\u00e9 d\u2019expression; le directeur d\u2019un cin\u00e9ma, qui avait projet\u00e9 un film pr\u00e9tendument obsc\u00e8ne, avait \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9 par les autorit\u00e9s locales. Le juge Stewart d\u00e9clara\u00a0:<\/p>\n under the First and Fourteenth Amendments criminal laws in this area are constitutionally limited to hard-core pornography. I shall not today attempt further to define the kinds of material I understand to be embraced within that shorthand description; and perhaps I could never succeed in intelligibly doing so. But I know it when I see it<\/em>, and the motion picture involved in this case is not that [nos italiques, notes omises].[127]<\/a><\/p>\n Le juge s\u2019est fond\u00e9 sur sa repr\u00e9sentation mentale de la pornographie pour qualifier le film en question. \u00c9tonnamment, il a refus\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 sa qualification explicite, afin de valider son choix. On se serait attendu, par exemple, \u00e0 ce que le juge analyse le contenu du film et \u00e0 ce qu\u2019il s\u2019appuie sur une d\u00e9finition de la pornographie, sur l\u2019examen des pr\u00e9c\u00e9dents et sur l\u2019analyse des buts poursuivis et des valeurs prot\u00e9g\u00e9es par la loi. Est-il acceptable qu\u2019un juge \u00e9vite ainsi de se justifier? Sans doute que non, d\u00e8s lors qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une question incertaine ou controvers\u00e9e.<\/p>\n Or, des d\u00e9cisions sont prises quotidiennement sur la base de qualifications juridiques implicites qui demeurent non motiv\u00e9es. L\u2019id\u00e9e que la qualification implicite et la qualification explicite proc\u00e8dent par des voies diff\u00e9rentes est troublante, surtout si la qualification explicite est la seule dont on puisse v\u00e9rifier qu\u2019elle repose sur des consid\u00e9rations l\u00e9gitimes et pertinentes.<\/p>\n Certes, on constate une certaine correspondance entre les facteurs qui entrent dans la qualification implicite et ceux qui justifient la qualification explicite. La d\u00e9finition classique semble finalement jouer un certain r\u00f4le dans la repr\u00e9sentation des concepts, si l\u2019on en cro\u00eet la \u00ab\u00a0th\u00e9orie des th\u00e9ories\u00a0\u00bb. La d\u00e9finition st\u00e9r\u00e9otypique fait \u00e9cho \u00e0 la th\u00e9orie du prototype, tandis que l\u2019analyse des pr\u00e9c\u00e9dents \u00e9voque la th\u00e9orie des exemplaires. Les arguments fonctionnels rejoignent les consid\u00e9rations li\u00e9es au but, \u00e0 l\u2019id\u00e9al et au contexte \u00e9galement mises en lumi\u00e8re par la \u00ab\u00a0th\u00e9orie des th\u00e9ories\u00a0\u00bb. En d\u2019autres termes, les arguments qui appuient la qualification explicite pourraient \u00eatre vus comme l\u2019articulation des facteurs qui guident naturellement le choix initial d\u2019une cat\u00e9gorie ou une autre. Nous croyons pourtant qu\u2019il ne faut pas tenir cette conclusion pour acquise. Comme nous le verrons ci-dessous, l\u2019influence des st\u00e9r\u00e9otypes et des th\u00e9ories implicites lors de la qualification implicite n\u2019est pas toujours l\u00e9gitime et peut conduire \u00e0 des erreurs.<\/p>\n En tant qu\u2019\u00ab\u00a0unit\u00e9s de connaissance\u00a0\u00bb[128]<\/a>, les cat\u00e9gories juridiques jouent un r\u00f4le essentiel dans l\u2019organisation du droit et du savoir qui s\u2019y rapporte. Elles permettent au juriste d\u2019appr\u00e9hender des situations et de diriger sa recherche de solutions sans connaissance pr\u00e9cise des r\u00e8gles qui les composent[129]<\/a>. Elles ont une fonction simplificatrice essentielle, si l\u2019on consid\u00e8re la complexit\u00e9 inou\u00efe du droit contemporain[130]<\/a>. Elles structurent la m\u00e9moire des juristes et m\u00eame, dans une certaine mesure, celle des citoyens.<\/p>\n Dans la partie pr\u00e9c\u00e9dente, nous avons examin\u00e9 la structure interne des cat\u00e9gories pour mieux comprendre comment le juriste associe une situation factuelle \u00e0 une cat\u00e9gorie donn\u00e9e. Il s\u2019agit maintenant de reculer d\u2019un pas pour se demander comment le juriste rep\u00e8re les cat\u00e9gories pertinentes. En \u00e9tudiant la structure externe des cat\u00e9gories, c\u2019est-\u00e0-dire leur classification, nous pouvons tenter de r\u00e9pondre \u00e0 cette question.<\/p>\n Les cat\u00e9gories juridiques sont dispos\u00e9es en hi\u00e9rarchies multiples, des cat\u00e9gories plus g\u00e9n\u00e9rales regroupant plusieurs cat\u00e9gories plus sp\u00e9cifiques[131]<\/a>. Les cat\u00e9gories \u00e0 un niveau donn\u00e9 de la hi\u00e9rarchie ont une double relation avec celles qui s\u2019y trouvent regroup\u00e9es. Du point de vue juridique, il s\u2019agit d\u2019une relation tout-partie\u00a0: les r\u00e8gles sur le meurtre au premier degr\u00e9<\/em> forment une partie des r\u00e8gles sur le meurtre<\/em>, qui forment une partie du droit criminel<\/em>. Du point de vue factuel, il s\u2019agit d\u2019une relation d\u2019inclusion\u00a0: les cas de meurtre au premier degr\u00e9<\/em> sont aussi des cas de meurtre<\/em>, et ce sont aussi des crimes<\/em>.<\/p>\n Les cat\u00e9gories juridiques sont \u00e9galement dispos\u00e9es en r\u00e9seau. Il est d\u2019ailleurs impossible de les repr\u00e9senter au sein d\u2019une hi\u00e9rarchie unique. Diff\u00e9rentes classifications hi\u00e9rarchiques se chevauchent du point de vue factuel et se compl\u00e8tent du point de vue juridique, par exemple les classifications des contrats et des obligations; les cat\u00e9gories de droit substantiel et de proc\u00e9dure[132]<\/a>.<\/p>\n La l\u00e9gislation et les d\u00e9cisions des tribunaux posent les bases de la classification lorsqu\u2019elles d\u00e9finissent les contours des cat\u00e9gories juridiques et leur articulation. Les auteurs de textes juridiques et les professeurs de droit les analysent \u00e0 leur tour; ils les recadrent et pr\u00e9cisent leurs relations \u00e0 des fins d\u2019exposition et d\u2019enseignement[133]<\/a>. Ce travail de syst\u00e9matisation est r\u00e9alis\u00e9 de diff\u00e9rentes mani\u00e8res. Certains auteurs tentent d\u2019atteindre un degr\u00e9 \u00e9lev\u00e9 de pr\u00e9cision, de coh\u00e9rence, et de stabilit\u00e9 dans l\u2019organisation qu\u2019ils proposent de la mati\u00e8re juridique, tandis que d\u2019autres optent de pr\u00e9f\u00e9rence pour une structure fluide et dynamique[134]<\/a>.<\/p>\n La tradition juridique d\u2019appartenance joue un r\u00f4le important \u00e0 cet \u00e9gard[135]<\/a>. Le droit civil et la l\u00e9gislation se pr\u00eatent davantage \u00e0 une classification typologique, qui tient compte des caract\u00e9ristiques actuelles des objets \u00e0 classifier ainsi que des rapprochements et des diff\u00e9rences qu\u2019il est possible d\u2019observer entre eux. Cependant, la common law et la jurisprudence se pr\u00eatent davantage \u00e0 une classification g\u00e9n\u00e9alogique, qui rend compte de la provenance commune des objets classifi\u00e9s et de leur diversification progressive \u00e0 travers le temps[136]<\/a>. La cat\u00e9gorie d\u2019origine l\u00e9gale appara\u00eet stable dans son contenu, et la doctrine s\u2019efforce d\u2019en articuler les relations d\u2019inclusion, d\u2019exclusion ou de compl\u00e9mentarit\u00e9 avec les autres cat\u00e9gories de l\u2019ordre juridique. La cat\u00e9gorie d\u2019origine jurisprudentielle provient d\u2019un arr\u00eat qui, le premier, a reconnu ou d\u00e9fini la cat\u00e9gorie. Les d\u00e9cisions rendues \u00e0 la suite de cet arr\u00eat, et qui s\u2019en r\u00e9clament en tant que pr\u00e9c\u00e9dent, pr\u00e9cisent progressivement les contours de la cat\u00e9gorie, c\u2019est-\u00e0-dire les situations factuelles qu\u2019elle recouvre et les r\u00e8gles qui en constituent le r\u00e9gime. L\u2019articulation progressive des cat\u00e9gories par la jurisprudence leur conf\u00e8re un caract\u00e8re nettement \u00e9volutif, et leur ordonnancement se d\u00e9gage des lign\u00e9es jurisprudentielles qui leur ont donn\u00e9 naissance. Les arr\u00eats se rattachant \u00e0 un m\u00eame pr\u00e9c\u00e9dent forment des agr\u00e9gats (clusters<\/em>) \u2014 les cat\u00e9gories juridiques \u2014 qui se ramifient et dont les contours sont red\u00e9finis au fil du temps[137]<\/a>.<\/p>\n Les cat\u00e9gories juridiques\u00a0sont consacr\u00e9es par l\u2019usage qu\u2019en font les juristes dans un ordre juridique donn\u00e9[138]<\/a>. La structure de la mati\u00e8re telle qu\u2019on la retrouve dans l\u2019enseignement, dans les ouvrages de doctrine et dans les outils de recherche, contribue \u00e0 fa\u00e7onner une repr\u00e9sentation commune des cat\u00e9gories juridiques et de leur classification.<\/p>\n Suivant une approche inspir\u00e9e de la th\u00e9orie classique des cat\u00e9gories dans les sciences, certains auteurs pr\u00e9sentent l\u2019id\u00e9al d\u2019une classification exhaustive des cat\u00e9gories juridiques, lesquelles sont nettement diff\u00e9renci\u00e9es en proc\u00e9dant par divisions binaires[139]<\/a>\u00a0:<\/p>\n Pour appr\u00e9hender tous les aspects de la vie avec un nombre raisonnable de r\u00e8gles juridiques, il faut les int\u00e9grer dans \u00ab\u00a0des classifications tranch\u00e9es \u00e0 port\u00e9e exhaustive\u00a0\u00bb, si bien qu\u2019ils seront rang\u00e9s obligatoirement dans une ou des cat\u00e9gories connues et en subiront les cons\u00e9quences. Ainsi, les biens sont meubles ou immeubles; les personnes juridiques sont physiques ou morales, les personnes morales publiques ou priv\u00e9es, les personnes physiques capables ou incapables; les participants \u00e0 une infraction sont auteurs ou complices… Si des classements trop simples engendrent un droit inad\u00e9quat et s\u2019il faut assouplir les modes de cat\u00e9gorisation \u00ab\u00a0pour rapprocher le droit de la vie qui est toute en gradation \u00bb, \u00ab\u00a0la maniabilit\u00e9 du droit\u00a0\u00bb s\u2019oppose \u00e0 une multiplication excessive des rubriques qui finirait par ruiner la coh\u00e9rence du syst\u00e8me juridique et l\u2019efficacit\u00e9 des cat\u00e9gories [notes omises].[140]<\/a><\/p>\n Bien que le droit comporte plusieurs divisions binaires, celles-ci ne repr\u00e9sentent pas la norme, puisqu\u2019elles imposent une contrainte excessive sur la syst\u00e9matisation du droit[141]<\/a>. En outre, elles conduiraient \u00e0 l\u2019adoption de taxonomies trop d\u00e9velopp\u00e9es, avec de trop nombreux niveaux ou un nombre trop important de hi\u00e9rarchies superpos\u00e9es.<\/p>\n La m\u00e9morisation de la structure externe des cat\u00e9gories juridiques repr\u00e9sente l\u2019un des acquis les plus durables de la formation universitaire. Comme le soulignait Christian Atias, le juriste \u00ab\u00a0est tellement \u00e0 l\u2019aise dans ses rubriques coutumi\u00e8res qu\u2019il n\u2019h\u00e9site pas un instant avant de choisir l\u2019ouvrage \u00e0 ouvrir; ce qu\u2019il ignore, il sait o\u00f9 le chercher\u00a0\u00bb[142]<\/a>. Il ajoute\u00a0:<\/p>\n Les fronti\u00e8res ainsi install\u00e9es sont multiples et s\u2019entrecroisent. Elles d\u00e9coupent, dans la masse informe des connaissances, des secteurs, des zones de pertinence […].<\/p>\n La formation de ces unit\u00e9s proc\u00e8de de la rencontre de plusieurs facteurs. Leur action est discr\u00e8te, mais puissante.[143]<\/a><\/p>\n La classification exerce une influence sur la qualification qui demeure largement inconsciente. Cette influence est peu th\u00e9oris\u00e9e par les juristes, mais les recherches en psychologie cognitive ouvrent des perspectives int\u00e9ressantes.<\/p>\n En plus d\u2019avoir mis en lumi\u00e8re l\u2019effet de typicalit\u00e9, Rosch et ses collaborateurs ont contribu\u00e9 \u00e0 une deuxi\u00e8me d\u00e9couverte significative pour le droit\u00a0: celle du niveau de base. Au sein d\u2019une classification hi\u00e9rarchique, les cat\u00e9gories de tous les niveaux n\u2019ont pas la m\u00eame importance ni les m\u00eames fonctions. Les cat\u00e9gories d\u2019un niveau interm\u00e9diaire, appel\u00e9 niveau de base (basic-level categories<\/em>), sont pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es pour l\u2019accomplissement de plusieurs t\u00e2ches cognitives[144]<\/a>. Ni trop abstraites, ni trop sp\u00e9cifiques, les cat\u00e9gories de ce niveau atteignent un juste \u00e9quilibre entre l\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 de chaque cat\u00e9gorie (les objets de la cat\u00e9gorie sont, dans une large mesure, semblables ou \u00e9quivalents) et la discontinuit\u00e9 entre les cat\u00e9gories de m\u00eame niveau qui s\u2019excluent mutuellement (les objets d\u2019une cat\u00e9gorie sont, dans une large mesure, dissemblables ou non \u00e9quivalents aux objets des autres cat\u00e9gories de m\u00eame niveau). En effet, les niveaux les plus g\u00e9n\u00e9raux d\u2019une classification sont normalement ceux qui pr\u00e9sentent la plus grande discontinuit\u00e9 entre ses cat\u00e9gories et le moins d\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 en leur sein, tandis que les niveaux les plus sp\u00e9cifiques sont ceux qui offrent le plus grand degr\u00e9 d\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 au sein de ses cat\u00e9gories, mais le moins de discontinuit\u00e9 entre elles.<\/p>\n Un exemple souvent cit\u00e9 dans la litt\u00e9rature est celui des cat\u00e9gories \u00ab\u00a0chaise\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0table\u00a0\u00bb, qui sont des cat\u00e9gories de base. La cat\u00e9gorie plus abstraite de \u00ab\u00a0meubles\u00a0\u00bb est moins homog\u00e8ne, tandis que les cat\u00e9gories plus sp\u00e9cifiques \u00ab\u00a0chaise de salon\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0chaise de cuisine\u00a0\u00bb sont moins distinctes. Ce sont bien les cat\u00e9gories de \u00ab\u00a0chaise\u00a0\u00bb et de \u00ab\u00a0table\u00a0\u00bb qui correspondent \u00e0 l\u2019\u00e9quilibre recherch\u00e9[145]<\/a>.<\/p>\n Les cat\u00e9gories du niveau de base sont \u00e9galement les cat\u00e9gories les plus abstraites au sein desquelles les exemplaires poss\u00e8dent une forme, une structure ou une fonction semblables, si bien qu\u2019il est possible d\u2019en susciter une image mentale[146]<\/a>. Les concepts de ce niveau sont employ\u00e9s spontan\u00e9ment pour nommer un objet ou pour communiquer dans un contexte neutre[147]<\/a>. Par exemple, il est plus naturel de d\u00e9clarer\u00a0: \u00ab\u00a0le chien du voisin s\u2019est encore \u00e9chapp\u00e9\u00a0\u00bb que \u00ab\u00a0l\u2019animal\/le bouvier bernois du voisin s\u2019est encore \u00e9chapp\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n Les \u00e9tudes d\u00e9montrent que les cat\u00e9gories de base sont apprises d\u2019abord par les enfants, tandis que les cat\u00e9gories plus sp\u00e9cifiques ou plus abstraites sont acquises plus tard dans leur d\u00e9veloppement[148]<\/a>. De m\u00eame, dans l\u2019\u00e9volution d\u2019une langue, les mots d\u00e9signant des cat\u00e9gories de base apparaissent avant les mots plus abstraits; ce serait notamment le cas pour \u00ab\u00a0plantes\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0v\u00e9g\u00e9taux\u00a0\u00bb[149]<\/sup><\/a>. Les concepts de base sont souvent d\u00e9sign\u00e9s par des mots plus courts, ce qui r\u00e9sulterait de leur emploi plus fr\u00e9quent et de la tendance naturelle \u00e0 les abr\u00e9ger ou \u00e0 en simplifier la prononciation[150]<\/a>.<\/p>\n C\u2019est au niveau de base que l\u2019information retenue en m\u00e9moire est le plus facilement accessible. Ainsi, les participants \u00e0 une t\u00e2che d\u2019\u00e9num\u00e9ration \u00e9tablissent des listes plus longues pour les cat\u00e9gories de base que pour les cat\u00e9gories plus g\u00e9n\u00e9rales, et les informations donn\u00e9es pour les cat\u00e9gories plus sp\u00e9cifiques tendent \u00e0 reproduire celles qui sont donn\u00e9es au niveau de base, avec relativement peu d\u2019information additionnelle<\/a>I.\u00a0 La cat\u00e9gorie juridique<\/h1>\n
<\/a>A.\u00a0 Un ensemble de situations factuelles<\/h2>\n
<\/a>B.\u00a0 Un r\u00e9gime juridique<\/h2>\n
<\/a>C.\u00a0 D\u00e9finition et repr\u00e9sentation<\/h2>\n
<\/a>II. La qualification juridique<\/h1>\n
<\/a>A.\u00a0 La qualification distingu\u00e9e de l\u2019interpr\u00e9tation et de la subsomption<\/h2>\n
<\/a>B.\u00a0 La qualification implicite<\/h2>\n
<\/a>1.\u00a0\u00a0\u00a0 La th\u00e9orie du prototype<\/em><\/h3>\n
<\/a>2.\u00a0\u00a0\u00a0 La th\u00e9orie des exemplaires<\/h3>\n
<\/a>3.\u00a0\u00a0\u00a0 La th\u00e9orie des th\u00e9ories<\/h3>\n
C.<\/a>\u00a0 La qualification explicite<\/h2>\n
<\/a>1.\u00a0\u00a0\u00a0 L\u2019approche analytique<\/h3>\n
<\/a>2.\u00a0\u00a0\u00a0 L\u2019approche instrumentale<\/h3>\n
<\/a>III.\u00a0\u00a0\u00a0 La classification des cat\u00e9gories juridiques<\/h1>\n
<\/a>A.\u00a0 La structure des classifications juridiques<\/h2>\n
<\/a>B.\u00a0 L\u2019importance du niveau de base<\/h2>\n