{"id":10881,"date":"2016-09-01T16:49:03","date_gmt":"2016-09-01T20:49:03","guid":{"rendered":"https:\/\/lawjournal.mcgill.ca\/index.php\/article\/la-contribution-des-blogues-juridiques-la-connaissance-la-critique-et-aux-transformations-du-droit\/"},"modified":"2019-07-03T13:34:51","modified_gmt":"2019-07-03T17:34:51","slug":"la-contribution-des-blogues-juridiques-la-connaissance-la-critique-et-aux-transformations-du-droit","status":"publish","type":"articles","link":"https:\/\/mcgill-lawjournal-new.nixa.ca\/fr\/article\/la-contribution-des-blogues-juridiques-la-connaissance-la-critique-et-aux-transformations-du-droit\/","title":{"rendered":"La contribution des blogues juridiques \u00e0 la connaissance, \u00e0 la critique et aux transformations du droit"},"content":{"rendered":"<h1 id=\"700-2d2-480-b23-5a2\">Introduction<\/h1>\n<p>Dans le monde des communications et d\u2019Internet, les ann\u00e9es\u00a02000 ont \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9es par l\u2019apparition puis la prolif\u00e9ration des blogues, ces journaux ou carnets en ligne gr\u00e2ce auxquels n\u2019importe quel internaute peut partager du contenu en publiant r\u00e9guli\u00e8rement des billets traitant de sujets parfois tr\u00e8s personnels. En\u00a02015, certains ont annonc\u00e9, un peu brutalement sans doute, la mort des blogues<a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\">[1]<\/a>. Cette affirmation, qui ne vise en r\u00e9alit\u00e9 qu\u2019une forme particuli\u00e8re de blogging, va \u00e0 l\u2019encontre de ce que chaque utilisateur d\u2019Internet peut observer quotidiennement. En effet, si le mod\u00e8le du journal intime en ligne a effectivement perdu du terrain et peut-\u00eatre de l\u2019int\u00e9r\u00eat, les blogues sont devenus un pr\u00e9cieux outil de communication qu\u2019utilisent de nombreux internautes \u00e0 toutes sortes de fins, parmi lesquelles il faut d\u00e9sormais inclure les fins professionnelles. Les nombreux attraits du Web\u00a02.0 int\u00e9ressent en effet tous ceux qui \u00e9prouvent, dans leur activit\u00e9 professionnelle, le besoin de partager, \u00e9changer, discuter et d\u00e9battre. Le blogging juridique, qui a fait son apparition \u00e0 peu pr\u00e8s \u00e0 la m\u00eame \u00e9poque que les blogues personnels, se pr\u00e9sente comme une variation particuli\u00e8re de ce qu\u2019il serait convenu d\u2019appeler le blogging professionnel, c\u2019est-\u00e0-dire cette mani\u00e8re pour les experts de tel ou tel domaine du savoir de s\u2019approprier les blogues et de les utiliser \u00e0 des fins purement professionnelles<a href=\"#_ftn2\" name=\"_ftnref2\">[2]<\/a>. \u00c0 notre connaissance, ce ph\u00e9nom\u00e8ne du blogging professionnel n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 \u00e9tudi\u00e9 pour lui-m\u00eame et commence \u00e0 peine \u00e0 \u00eatre document\u00e9, voire encourag\u00e9, par les experts provenant de disciplines tr\u00e8s vari\u00e9es<a href=\"#_ftn3\" name=\"_ftnref3\">[3]<\/a>. Il faudrait \u00e9galement ajouter les blogues des chercheurs en sciences humaines et en sciences dures<a href=\"#_ftn4\" name=\"_ftnref4\">[4]<\/a>.<\/p>\n<p>Les blogues juridiques et la pratique m\u00eame du blogging par les juristes (en particulier universitaires) ont d\u00e9j\u00e0 fait l\u2019objet de r\u00e9flexions de la part des juristes fran\u00e7ais<a href=\"#_ftn5\" name=\"_ftnref5\">[5]<\/a>, am\u00e9ricains<a href=\"#_ftn6\" name=\"_ftnref6\">[6]<\/a> et latino-am\u00e9ricains<a href=\"#_ftn7\" name=\"_ftnref7\">[7]<\/a>. En revanche, aucune r\u00e9flexion de ce type n\u2019a vraiment \u00e9t\u00e9 initi\u00e9e au Canada. On pourra d\u2019autant plus s\u2019en \u00e9tonner que la blogosph\u00e8re juridique canadienne est active et se d\u00e9veloppe un peu plus chaque jour. \u00c0 cet \u00e9gard, le Qu\u00e9bec n\u2019est pas en reste, puisque sa blogosph\u00e8re fait preuve d\u2019une grande vitalit\u00e9. Et pourtant, on observe chez les juristes qu\u00e9b\u00e9cois une indiff\u00e9rence certaine, voire une certaine d\u00e9fiance \u00e0 l\u2019\u00e9gard des blogues juridiques. Les raisons de ce relatif d\u00e9sint\u00e9r\u00eat de la communaut\u00e9 juridique ne sont pas faciles \u00e0 d\u00e9couvrir\u00a0: le manque de fiabilit\u00e9 suppos\u00e9 des blogues juridiques en est probablement la principale raison<a href=\"#_ftn8\" name=\"_ftnref8\">[8]<\/a>. Bien qu\u2019en augmentation, le nombre modeste de blogues qu\u00e9b\u00e9cois pourrait quant \u00e0 lui s\u2019expliquer par le caract\u00e8re exigeant du blogging juridique. Les juristes seraient dissuad\u00e9s de cr\u00e9er puis d\u2019alimenter r\u00e9guli\u00e8rement un blogue dont l\u2019utilit\u00e9 et la valeur ne sont r\u00e9ellement reconnues qu\u2019\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un petit cercle d\u2019initi\u00e9s technophiles, pour la plupart juristes blogueurs.<\/p>\n<p>Quoi qu\u2019il en soit, le d\u00e9veloppement et l\u2019activit\u00e9 des blogues juridiques \u00e0 travers le monde ne permettent plus vraiment de demeurer indiff\u00e9rent au ph\u00e9nom\u00e8ne. Pour sa part, le blogging juridique qu\u00e9b\u00e9cois, qui conna\u00eet aujourd\u2019hui un d\u00e9veloppement acc\u00e9l\u00e9r\u00e9, ne peut plus \u00eatre ignor\u00e9 de la communaut\u00e9 juridique. Il m\u00e9rite lui aussi d\u2019\u00eatre \u00e9tudi\u00e9, cern\u00e9 et, \u00e0 plusieurs \u00e9gards, encourag\u00e9. Les recherches entreprises dans d\u2019autres syst\u00e8mes juridiques attestent que le contenu publi\u00e9 sur les blogues, envisag\u00e9s comme supports particuliers du savoir juridique, contribue non seulement \u00e0 la connaissance du droit, mais aussi \u00e0 sa critique, et du m\u00eame coup \u00e0 sa transformation. C\u2019est ce que cette \u00e9tude se propose de montrer en s\u2019appuyant sur une observation attentive de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise, sur les pistes de r\u00e9flexion propos\u00e9es par les \u00e9tudes \u00e9trang\u00e8res et sur un sondage r\u00e9alis\u00e9 aupr\u00e8s des juristes blogueurs qu\u00e9b\u00e9cois<a href=\"#_ftn9\" name=\"_ftnref9\">[9]<\/a>. La pr\u00e9sente recherche, \u00e9tant la premi\u00e8re du genre au Canada et ayant pour objet un ph\u00e9nom\u00e8ne qui \u00e9merge \u00e0 peine, on comprendra que les r\u00e9sultats pr\u00e9sent\u00e9s ci-apr\u00e8s ont un tour essentiellement descriptif. Il s\u2019agit en effet d\u2019observer ce ph\u00e9nom\u00e8ne dans ses manifestations actuelles et d\u2019anticiper, lorsque cela est possible, ce qu\u2019il pourrait devenir.<\/p>\n<p>Les contours de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement m\u00e9connus de la communaut\u00e9 juridique, le pr\u00e9sent texte commencera par en dresser un portrait, qui vise \u00e0 d\u00e9limiter le cadre des r\u00e9flexions contenues dans cette \u00e9tude et contribue en m\u00eame temps \u00e0 faire sortir de l\u2019ombre les auteurs de cette litt\u00e9rature sur le droit (I). Prenant ensuite appui sur les d\u00e9bats qui ont anim\u00e9 les juristes d\u2019autres pays, la r\u00e9flexion portera sur la nature et la valeur des contributions que l\u2019on peut lire sur les blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois (II). Enfin, il s\u2019agira d\u2019envisager la question de leur influence (III).<\/p>\n<h1 id=\"d5c-652-477-8cc-5ee\"><a name=\"_Toc454199162\"><\/a>I.\u00a0\u00a0 Portrait de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise<\/h1>\n<p>Il est rare que les juristes tentent de dresser un portrait de la blogosph\u00e8re qui se d\u00e9veloppe dans leur syst\u00e8me juridique<a href=\"#_ftn10\" name=\"_ftnref10\">[10]<\/a>. Il est pourtant souhaitable d\u2019identifier au mieux le ph\u00e9nom\u00e8ne sur lequel porte la r\u00e9flexion et, pour ce faire, de r\u00e9pertorier les blogues actifs et tenter d\u2019identifier leur objet, leur raison d\u2019\u00eatre, leur auditoire, etc. Aussi para\u00eet-il de bonne m\u00e9thode de commencer par d\u00e9crire l\u2019objet qui se trouve au c\u0153ur de notre recherche, en l\u2019abordant sous l\u2019angle de deux th\u00e9matiques\u00a0: blogues, puis blogueurs et blogging.<\/p>\n<h2 id=\"87a-890-4f4-925-1f0\">A.\u00a0 Blogues<\/h2>\n<p>L\u2019Office qu\u00e9b\u00e9cois de la langue fran\u00e7aise propose du blogue une d\u00e9finition tr\u00e8s compl\u00e8te dont le m\u00e9rite est de mettre en \u00e9vidence les \u00e9l\u00e9ments qui caract\u00e9risent\u00a0les blogues par rapport \u00e0 d\u2019autres sites Internet. Selon l\u2019Office, il s\u2019agit d\u2019un<\/p>\n<p>site Web personnel tenu par un ou plusieurs blogueurs qui <em>s\u2019expriment librement<\/em> et selon une certaine <em>p\u00e9riodicit\u00e9<\/em>, sous la forme de billets ou d\u2019articles, informatifs ou intimistes, dat\u00e9s, \u00e0 la mani\u00e8re d\u2019un journal de bord, <em>sign\u00e9s et class\u00e9s par ordre ant\u00e9chronologique<\/em>, parfois <em>enrichis d\u2019hyperliens<\/em>, d\u2019images ou de sons, et pouvant faire l\u2019objet de <em>commentaires laiss\u00e9s par les lecteurs <\/em>[nos italiques].<a href=\"#_ftn11\" name=\"_ftnref11\">[11]<\/a><\/p>\n<p>Il n\u2019existe en revanche aucune d\u00e9finition \u00ab\u00a0officielle\u00a0\u00bb de blogue juridique ou blogue juridique qu\u00e9b\u00e9cois. Pour les fins de notre \u00e9tude, un blogue juridique est un blogue qui porte essentiellement ou exclusivement sur le droit et dont l\u2019auteur est juriste ou a suivi une formation juridique. Quant au blogue juridique qu\u00e9b\u00e9cois, il prend pour objet le droit applicable au Qu\u00e9bec et par l\u00e0 m\u00eame s\u2019adresse \u00e0 la communaut\u00e9 juridique qu\u00e9b\u00e9coise. Ainsi, seule la blogosph\u00e8re qu\u00e9b\u00e9coise nous int\u00e9resse ici, sans pour autant que soient exclus de notre propos des blogues qui, tout en n\u2019\u00e9tant pas 100% qu\u00e9b\u00e9cois, pr\u00e9sentent n\u00e9anmoins un int\u00e9r\u00eat \u00e9vident pour les juristes qu\u00e9b\u00e9cois. C\u2019est le cas par exemple des blogues qui portent sur le droit constitutionnel, mais aussi de tous ceux qui traitent de domaines de comp\u00e9tence f\u00e9d\u00e9rale, ou encore du blogue <em>CanLII connecte<\/em> d\u00e9velopp\u00e9 par le site CanLII, qui int\u00e9resse l\u2019ensemble des provinces canadiennes.<\/p>\n<p>L\u2019histoire des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois<a href=\"#_ftn12\" name=\"_ftnref12\">[12]<\/a> est r\u00e9cente puisqu\u2019elle a d\u00e9but\u00e9 avec l\u2019apparition d\u2019un premier blogue, <em>La Pub et le droit<\/em>, en\u00a02004<a href=\"#_ftn13\" name=\"_ftnref13\">[13]<\/a>. Faute d\u2019\u00e9tude relative \u00e0 la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise et d\u2019archivage des donn\u00e9es publi\u00e9es sur les blogues, il n\u2019est pas possible de d\u00e9crire son \u00e9volution depuis cette \u00e9poque. Tout au plus peut-on souligner que la majorit\u00e9 des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois r\u00e9pertori\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s depuis 2011. Le portrait propos\u00e9 ne vise donc \u00e0 offrir qu\u2019un instantan\u00e9, qui se veut toutefois le plus fid\u00e8le possible \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9<a href=\"#_ftn14\" name=\"_ftnref14\">[14]<\/a>.<\/p>\n<p>C\u2019est principalement \u00e0 partir d\u2019une liste de blogues canadiens dress\u00e9e par le site <em>Lawblogs.ca<\/em> que les blogues qu\u00e9b\u00e9cois ont pu \u00eatre identifi\u00e9s. Cette liste a \u00e9t\u00e9 compl\u00e9t\u00e9e manuellement \u00e0 l\u2019aide d\u2019autres sources<a href=\"#_ftn15\" name=\"_ftnref15\">[15]<\/a>. Ainsi, en date du 17 octobre 2016, on comptait soixante-deux blogues r\u00e9pondant \u00e0 la d\u00e9finition retenue pr\u00e9c\u00e9demment, dont cinquante-quatre \u00e9taient actifs<a href=\"#_ftn16\" name=\"_ftnref16\">[16]<\/a>. Le premier trait qui caract\u00e9rise la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise est sans doute son h\u00e9t\u00e9rog\u00e9n\u00e9it\u00e9, ce qui rend d\u2019autant plus utile, quoique malais\u00e9e, la tentative de dresser un portrait \u00e0 partir des traits saillants observ\u00e9s. On proposera donc tout d\u2019abord une typologie des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois, puis on s\u2019attachera \u00e0 d\u00e9terminer l\u2019objectif de ces blogues pour \u00e9voquer, en terminant, les domaines du droit repr\u00e9sent\u00e9s dans la blogosph\u00e8re.<\/p>\n<h3 id=\"3f1-51f-444-8c5-eba\">1.\u00a0\u00a0 Typologie des blogues juridiques<\/h3>\n<p>Il existe aujourd\u2019hui plusieurs types de blogues juridiques qu\u2019il importe de distinguer. Chacun pr\u00e9sente pour la communaut\u00e9 juridique un int\u00e9r\u00eat certain et tous peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme compl\u00e9mentaires. On peut distinguer quatre grands types de blogues\u00a0: les blogues individuels, institutionnels, collaboratifs et enfin, les blogues facultaires.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199165\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Le type le plus ancien, les blogues individuels, sont des blogues cr\u00e9es et aliment\u00e9s par un juriste unique. Sur les soixante blogues r\u00e9pertori\u00e9s pour le Qu\u00e9bec, vingt-sept sont anim\u00e9s par des juristes uniques.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199166\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Les blogues institutionnels, quant \u00e0 eux, sont souvent cr\u00e9\u00e9s par les cabinets d\u2019avocats, dont plusieurs membres alimentent le contenu par des billets en lien avec le domaine du droit dans lequel ils plaident. On peut aussi ranger ici les blogues d\u2019\u00e9diteurs de contenu juridique comme SOQUIJ ou les \u00c9ditions Yvon Blais, ou encore les blogues de chaires de recherche et ceux de cliniques juridiques universitaires.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199167\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ensuite, les blogues collaboratifs, apparus plus r\u00e9cemment, sont fond\u00e9s sur la base de la contribution de plusieurs juristes blogueurs provenant d\u2019horizons diff\u00e9rents. Le blogue <em>CanLII connecte<\/em> est un bon exemple de ce type, de m\u00eame qu\u2019<em>Options politiques<\/em> qui comporte une cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0Droit\u00a0\u00bb accueillant les contributions de juristes qu\u00e9b\u00e9cois et canadiens<a href=\"#_ftn17\" name=\"_ftnref17\">[17]<\/a>. Entrent \u00e9galement dans cette cat\u00e9gorie les blogues cr\u00e9\u00e9s dans le cadre des projets de la Chaire en droit de la s\u00e9curit\u00e9 et des affaires \u00e9lectroniques (aujourd\u2019hui Chaire L.R. Wilson) sur la plateforme OpenUM<a href=\"#_ftn18\" name=\"_ftnref18\">[18]<\/a>.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199168\"><\/a><em>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/em>Enfin, les blogues facultaires constituent un type de blogues cr\u00e9\u00e9s \u00e0 l\u2019initiative et au sein m\u00eame d\u2019une facult\u00e9 de droit. Les contributeurs sont les professeurs de cette facult\u00e9 et parfois leurs \u00e9tudiants. Les blogues facultaires sont \u00e0 la fois institutionnels et collaboratifs puisqu\u2019ils sont aliment\u00e9s par les contributions de plusieurs professeurs et que le blogue rel\u00e8ve directement de l\u2019institution facultaire, le plus souvent dans son volet recherche. \u00c0 vrai dire, si ce type de blogues existe aux \u00c9tats-Unis<a href=\"#_ftn19\" name=\"_ftnref19\">[19]<\/a> et dans d\u2019autres provinces canadiennes<a href=\"#_ftn20\" name=\"_ftnref20\">[20]<\/a>, il est quasi inconnu au Qu\u00e9bec<a href=\"#_ftn21\" name=\"_ftnref21\">[21]<\/a>. Il m\u00e9riterait pourtant d\u2019y \u00eatre d\u00e9velopp\u00e9, non seulement au regard des avantages que ce type de blogue peut procurer aux facult\u00e9s de droit et \u00e0 leurs membres, mais aussi parce que les blogues facultaires sont peut-\u00eatre les plus susceptibles de contribuer aux transformations du droit, notamment en influen\u00e7ant les tribunaux<a href=\"#_ftn22\" name=\"_ftnref22\">[22]<\/a>.<\/p>\n<h3 id=\"5d2-f52-4f1-830-248\">2.\u00a0\u00a0 Contenu des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois<\/h3>\n<p>La cr\u00e9ation d\u2019un blogue, juridique ou non, peut r\u00e9sulter des objectifs, au demeurant tr\u00e8s variables, qui sont poursuivis par son cr\u00e9ateur, ce qui influencera naturellement la nature du contenu offert aux lecteurs. N\u00e9anmoins, tout blogue, parce qu\u2019il prend place dans l\u2019univers infini de l\u2019Internet, s\u2019adresse \u00e0 une infinit\u00e9 de lecteurs potentiels avec lesquels il s\u2019agit de partager le contenu ainsi publi\u00e9. Le sondage r\u00e9alis\u00e9 aupr\u00e8s des juristes blogueurs qu\u00e9b\u00e9cois confirme largement cet objectif. \u00c0 la question \u00ab\u00a0quelles sont les raisons qui vous poussent \u00e0 bloguer?\u00a0\u00bb, la r\u00e9ponse la plus fr\u00e9quente est en effet\u00a0: \u00ab\u00a0partager des opinions et analyses juridiques avec le plus grand nombre de lecteurs\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn23\" name=\"_ftnref23\">[23]<\/a>. En comparaison, \u00ab\u00a0diffuser le plus largement possible de l\u2019information juridique\u00a0\u00bb n\u2019est un motif de bloguer que pour 63% des r\u00e9pondants. Les motivations affich\u00e9es sur les blogues eux-m\u00eames abondent dans ce sens en mettant l\u2019accent sur le partage, la discussion et l\u2019\u00e9change<a href=\"#_ftn24\" name=\"_ftnref24\">[24]<\/a>.<\/p>\n<p>Pourtant, ces motivations ne se concr\u00e9tisent pas toujours dans la r\u00e9alit\u00e9 de la blogosph\u00e8re qu\u00e9b\u00e9coise, puisqu\u2019on observe qu\u2019une majorit\u00e9 de blogues juridiques \u0153uvrent davantage \u00e0 la diffusion d\u2019informations juridiques qu\u2019\u00e0 leur analyse ou leur commentaire.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199170\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Bien que les blogues soient souvent con\u00e7us dans l\u2019optique d\u2019\u00e9changer, discuter ou partager des opinions sur le droit, les billets publi\u00e9s consistent plut\u00f4t \u00e0 diffuser, gratuitement, de l\u2019information \u00e0 caract\u00e8re juridique destin\u00e9 \u00e0 un large public, c\u2019est-\u00e0-dire aussi bien avec les juristes qu\u2019avec le reste de la communaut\u00e9<a href=\"#_ftn25\" name=\"_ftnref25\">[25]<\/a>. Plusieurs types d\u2019informations sont mises en circulation, mais on peut dire que les blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois offrent surtout des r\u00e9sum\u00e9s ou commentaires de d\u00e9cisions judiciaires, le plus souvent r\u00e9centes<a href=\"#_ftn26\" name=\"_ftnref26\">[26]<\/a>. Le <em>blogue SOQUIJ<\/em>, celui des \u00c9ditions Yvon Blais, <em>CanLII connecte<\/em>, ou encore <em>\u00c0 bon droit<\/em> de Karim Reno fournissent \u00e0 cet \u00e9gard un contenu substantiel. Le blogue <em>droitdu.net<\/em>, aliment\u00e9 par les \u00e9tudiants du professeur Vincent Gautrais, offre lui aussi ce type de contenu. En outre, bon nombre de sites Internet de cabinets d\u2019avocats h\u00e9bergent un blogue permettant aux praticiens de signaler ou r\u00e9sumer des d\u00e9cisions en lien direct avec leur pratique<a href=\"#_ftn27\" name=\"_ftnref27\">[27]<\/a>, de proposer \u00e0 l\u2019attention du public de courtes pr\u00e9sentations expliquant certaines notions<a href=\"#_ftn28\" name=\"_ftnref28\">[28]<\/a>, ou de diffuser toute information en lien avec la pratique<a href=\"#_ftn29\" name=\"_ftnref29\">[29]<\/a>. Les blogues juridiques diffusent parfois \u00e9galement des annonces d\u2019\u00e9v\u00e8nements comme les colloques et conf\u00e9rences, les parutions d\u2019ouvrages, les soutenances de th\u00e8se, etc.<\/p>\n<p><a name=\"_Toc454199171\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Plus rares sont les blogues qui publient de v\u00e9ritables analyses ou des points de vue argument\u00e9s sur le droit en vigueur. On observe toutefois que ceux qui le font ont acquis une belle r\u00e9putation dans la blogosph\u00e8re juridique canadienne qui reconna\u00eet leur valeur notamment par la remise de r\u00e9compenses appel\u00e9es \u00ab\u00a0Clawbies\u00a0\u00bb (pour <em>Canadian Law Blog Awards<\/em>). Elles sont d\u00e9cern\u00e9es chaque ann\u00e9e depuis\u00a02005 par l\u2019\u00e9quipe du site canadien <em>Lawblogs.ca<\/em> et contribuent \u00e0 placer sous les projecteurs les blogues juridiques canadiens qui se sont distingu\u00e9s dans l\u2019ann\u00e9e. Plus encore, les <em>Clawbies<\/em> visent \u00e0 encourager le d\u00e9veloppement de la blogosph\u00e8re juridique canadienne<a href=\"#_ftn30\" name=\"_ftnref30\">[30]<\/a>. Plusieurs blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9compens\u00e9s par le pass\u00e9 et leur qualit\u00e9 a souvent \u00e9t\u00e9 salu\u00e9e. En 2015, la r\u00e9compense du meilleur blogue juridique canadien a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cern\u00e9e au blogue du professeur Paul Daly de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al. \u00c0 cette occasion, l\u2019\u00e9quipe des <em>Clawbies<\/em> soulignait que<\/p>\n<p>Paul Daly\u2019s blog is a master\u2019s-level course in understanding and keeping up with the latest developments in an area of law that touches everyone from the largest corporation and government department to the smallest business and individual Canadians. Paul\u2019s singular accomplishment is to combine such high quality with such extraordinary quantity: new posts appear as frequently at his one-man blog as they do on many group blogs. In a field of deserving candidates, Administrative Law Matters is the clear choice for best law blog of the year.<a href=\"#_ftn31\" name=\"_ftnref31\">[31]<\/a><\/p>\n<p>En 2014, ce blogue s\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 distingu\u00e9 dans la cat\u00e9gorie des blogues de professeurs ou de facult\u00e9 de droit<a href=\"#_ftn32\" name=\"_ftnref32\">[32]<\/a>, tandis que <em>Double aspect<\/em> de L\u00e9onid Sirota \u00e9tait reconnu comme le meilleur blogue juridique canadien<a href=\"#_ftn33\" name=\"_ftnref33\">[33]<\/a>.<\/p>\n<p>Les blogues qui ont principalement pour objet l\u2019analyse et la critique du droit sont sans conteste sous-repr\u00e9sent\u00e9s dans la blogosph\u00e8re juridique. Ce sont essentiellement des blogues d\u2019universitaires, professeurs ou chercheurs en droit, qui cherchent \u00e0 faire profiter la communaut\u00e9 de leur expertise, \u00e0 critiquer certaines solutions en vigueur, \u00e0 anticiper les solutions \u00e0 venir, \u00e0 stimuler la r\u00e9flexion, \u00e0 proposer des arguments et \u00e0 formuler des opinions sur le droit. L\u2019augmentation significative des blogues juridiques de professeurs depuis 2014, en particulier gr\u00e2ce \u00e0 la plateforme OpenUM de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al, pourrait contribuer \u00e0 une augmentation notable des blogues juridiques se consacrant davantage \u00e0 l\u2019analyse et aux commentaires critiques qu\u2019\u00e0 la diffusion d\u2019informations juridiques brutes<a href=\"#_ftn34\" name=\"_ftnref34\">[34]<\/a>.<\/p>\n<h3 id=\"051-318-4c5-801-dda\">3.\u00a0\u00a0 Les domaines du droit couverts par les blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois<\/h3>\n<p>Quelques blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois n\u2019ont pas pour objectif de couvrir un domaine du droit en particulier, mais plut\u00f4t de se faire l\u2019\u00e9cho de l\u2019actualit\u00e9 juridique (entendons surtout l\u2019actualit\u00e9 jurisprudentielle), quelles que soient les branches du droit concern\u00e9es. On peut les qualifier de g\u00e9n\u00e9ralistes et citer \u00e0 titre d\u2019exemple les blogues de diffusion de contenu juridique tels que <em>CanLII connecte<\/em>, le <em>Blogue SOQUIJ<\/em>, le blogue des \u00c9ditions Yvon Blais, ainsi que les blogues du CRL (Association du jeune Barreau de Montr\u00e9al), d\u2019Yves Faguy du magazine <em>National<\/em>, ou <em>Faits et cause<\/em>. Plus souvent, cependant, les blogues juridiques circonscrivent leur propos \u00e0 un domaine du droit seulement, voire \u00e0 des questions bien particuli\u00e8res. Le droit criminel est la branche du droit la plus repr\u00e9sent\u00e9e dans la blogosph\u00e8re qu\u00e9b\u00e9coise, avec quatre blogues qui y sont exclusivement consacr\u00e9s<a href=\"#_ftn35\" name=\"_ftnref35\">[35]<\/a>. Il existe \u00e9galement des blogues en droit administratif<a href=\"#_ftn36\" name=\"_ftnref36\">[36]<\/a>, droit constitutionnel<a href=\"#_ftn37\" name=\"_ftnref37\">[37]<\/a>, droit civil<a href=\"#_ftn38\" name=\"_ftnref38\">[38]<\/a>, ou encore en droit du travail<a href=\"#_ftn39\" name=\"_ftnref39\">[39]<\/a>. Il existe enfin des blogues sp\u00e9cialis\u00e9s dans des questions aussi vari\u00e9es que la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et les brevets<a href=\"#_ftn40\" name=\"_ftnref40\">[40]<\/a>, le droit et les politiques de sant\u00e9<a href=\"#_ftn41\" name=\"_ftnref41\">[41]<\/a>, le droit des ressources naturelles<a href=\"#_ftn42\" name=\"_ftnref42\">[42]<\/a>, le droit des relations internationales<a href=\"#_ftn43\" name=\"_ftnref43\">[43]<\/a>, le droit p\u00e9nal international et humanitaire<a href=\"#_ftn44\" name=\"_ftnref44\">[44]<\/a>, le droit de la vie priv\u00e9e et des technologies de l\u2019information<a href=\"#_ftn45\" name=\"_ftnref45\">[45]<\/a>, le droit de l\u2019immigration<a href=\"#_ftn46\" name=\"_ftnref46\">[46]<\/a>, le droit fiscal<a href=\"#_ftn47\" name=\"_ftnref47\">[47]<\/a>, la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information<a href=\"#_ftn48\" name=\"_ftnref48\">[48]<\/a>, le droit notarial<a href=\"#_ftn49\" name=\"_ftnref49\">[49]<\/a>, le droit des nouvelles technologies<a href=\"#_ftn50\" name=\"_ftnref50\">[50]<\/a>, le droit des minorit\u00e9s sexuelles et de genre<a href=\"#_ftn51\" name=\"_ftnref51\">[51]<\/a>, etc.<\/p>\n<h2 id=\"f44-6b3-4e3-9e5-35e\">B.\u00a0 Blogueurs et blogging juridique<\/h2>\n<p>Ce portrait de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise ne serait pas complet s\u2019il ne s\u2019int\u00e9ressait pas aux juristes blogueurs eux-m\u00eames, \u00e0 leur pratique du blogging juridique, \u00e0 leur motivation personnelle, ainsi qu\u2019\u00e0 la place qu\u2019occupe le blogging dans leur pratique professionnelle. Le sondage r\u00e9alis\u00e9 dans le cadre de cette recherche visait plus particuli\u00e8rement \u00e0 cerner ces aspects du ph\u00e9nom\u00e8ne. Plusieurs observations m\u00e9ritent d\u2019\u00eatre faites. Tout d\u2019abord, et cela d\u00e9coule naturellement de ce qui a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 esquiss\u00e9 de ce portrait, les juristes blogueurs sont avant tout des praticiens<a href=\"#_ftn52\" name=\"_ftnref52\">[52]<\/a> et moins souvent des universitaires (lesquels doivent s\u2019entendre ici des professeurs, chercheurs et \u00e9tudiants en droit). Les blogueurs interrog\u00e9s sont majoritairement des hommes qui appartiennent \u00e0 la tranche d\u2019\u00e2ge 25-40 ans et qui, bien souvent, ont en plus de leur formation juridique une formation dans un autre domaine, fr\u00e9quemment les sciences politiques.<\/p>\n<p>Pour quelles raisons ces juristes bloguent-ils? La question n\u2019est pas anodine et il serait insuffisant de demander en retour\u00a0: pourquoi pas? En effet, bloguer est une activit\u00e9, ou une pratique, exigeante qui, pour \u00eatre correctement men\u00e9e \u00e0 bien, requiert plusieurs qualit\u00e9s et aptitudes. Exigeante, cette activit\u00e9 l\u2019est tout d\u2019abord parce qu\u2019elle prend du temps<a href=\"#_ftn53\" name=\"_ftnref53\">[53]<\/a> et qu\u2019elle est men\u00e9e de front avec l\u2019activit\u00e9 professionnelle principale, m\u00eame si les r\u00e9pondants estiment, majoritairement, que le temps pass\u00e9 \u00e0 bloguer fait partie int\u00e9grante de leur activit\u00e9 professionnelle<a href=\"#_ftn54\" name=\"_ftnref54\">[54]<\/a>. En outre, elle suppose une veille permanente de l\u2019actualit\u00e9 juridique et une r\u00e9activit\u00e9 \u00e0 celle-ci. Elle est \u00e9galement exigeante parce qu\u2019elle est susceptible d\u2019exposer l\u2019auteur des billets aux commentaires et \u00e0 la critique, en particulier lorsqu\u2019ils expriment des opinions ou analyses plus personnelles<a href=\"#_ftn55\" name=\"_ftnref55\">[55]<\/a>. De plus, bloguer exige des qualit\u00e9s r\u00e9dactionnelles de clart\u00e9, d\u2019accessibili\u00adt\u00e9 et de concision, ainsi qu\u2019une r\u00e9gularit\u00e9 de publication<a href=\"#_ftn56\" name=\"_ftnref56\">[56]<\/a>. Enfin, on pourrait se demander si l\u2019investissement que le blogging juridique suppose est un investissement rentable compte tenu de la faible reconnaissance dont cette pratique semble faire l\u2019objet au sein m\u00eame de la communaut\u00e9 juridique qu\u00e9b\u00e9coise. Les r\u00e9pondants \u00e0 notre sondage ont \u00e9t\u00e9 assez clairs \u00e0 ce sujet, en r\u00e9pondant qu\u2019ils bloguent avant tout pour <em>partager des opinions et analyses juridiques<\/em> <em>avec le plus grand nombre<\/em><a href=\"#_ftn57\" name=\"_ftnref57\">[57]<\/a> ou pour <em>se faire conna\u00eetre<\/em> (aussi bien du public que de la communaut\u00e9 juridique). La premi\u00e8re motivation du blogging demeure donc la visibilit\u00e9, la volont\u00e9 de se faire conna\u00eetre et, plus encore peut-\u00eatre, de se faire reconna\u00eetre<a href=\"#_ftn58\" name=\"_ftnref58\">[58]<\/a>, incluant aussi la volont\u00e9 d\u2019accro\u00eetre sa r\u00e9putation. Ainsi, il y a une recherche \u00e9vidente de publicit\u00e9 par les juristes blogueurs, dont ils ne se cachent d\u2019ailleurs pas<a href=\"#_ftn59\" name=\"_ftnref59\">[59]<\/a>. D\u2019autres raisons ont \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9es pour expliquer ce qui peut motiver les juristes \u00e0 cr\u00e9er un blogue et \u00e0 bloguer\u00a0: la frustration de ne pas trouver ce que l\u2019on cherche sur Internet a ainsi \u00e9t\u00e9 invoqu\u00e9e par certains<a href=\"#_ftn60\" name=\"_ftnref60\">[60]<\/a>.<\/p>\n<p>Si la qu\u00eate de visibilit\u00e9 des juristes est assez facilement assur\u00e9e gr\u00e2ce au blogging juridique, en revanche la question de leur reconnaissance se pose d\u00e8s que la valeur des contributions sur les blogues est discut\u00e9e, lorsqu\u2019elle n\u2019est tout simplement pas ni\u00e9e.<\/p>\n<h1 id=\"9f5-141-427-a37-4e0\">II. Nature et valeur de la contribution des blogues juridiques<\/h1>\n<p>La blogosph\u00e8re juridique produit une forme nouvelle de litt\u00e9rature, en m\u00eame temps qu\u2019une nouvelle fa\u00e7on d\u2019\u00e9crire pour les juristes. Ce nouveau genre doit donc \u00eatre replac\u00e9 dans le contexte plus large de la litt\u00e9rature sur le droit et pens\u00e9 en rapport avec les modes traditionnels de publications juridiques, que ces derni\u00e8res s\u2019inscrivent dans une dimension pratique, p\u00e9dagogique ou scientifique. C\u2019est en effet en consid\u00e9ration de ces modes traditionnels que la question de la nature, mais aussi de la valeur de la contribution des blogues juridique prend tout son sens. Les blogues juridiques ayant pour objet, comme on l\u2019a constat\u00e9 plus haut, soit la diffusion d\u2019information juridique au sens large, soit plus rarement l\u2019analyse et l\u2019expression d\u2019opinions critiques, il s\u2019agit \u00e0 pr\u00e9sent de pr\u00eater davantage attention \u00e0 la mani\u00e8re dont les blogues contribuent eux aussi, mais d\u2019une fa\u00e7on si originale et particuli\u00e8re, \u00e0 la connaissance du droit ainsi qu\u2019\u00e0 sa critique (A). Cela \u00e9tant, il convient ensuite de prendre acte du contexte dans lequel la question de la nature et de la valeur des blogues juridiques prend place et d\u2019en tirer les conclusions. En effet, il est important de se souvenir que c\u2019est la doctrine juridique, sp\u00e9cialement universitaire, qui a soulev\u00e9 cette question. Il importe donc de s\u2019attarder \u00e0 ce qui para\u00eet bien \u00eatre au c\u0153ur de la discussion\u00a0: la question de savoir si les blogues juridiques peuvent se voir reconna\u00eetre une valeur doctrinale (B).<\/p>\n<h2 id=\"11b-1ec-473-ae6-8ee\">A.\u00a0 Contribution des blogues \u00e0 la connaissance et la critique du droit<\/h2>\n<h3 id=\"4ce-3f9-488-8f9-da1\">1.\u00a0\u00a0 La circulation de l\u2019information et du savoir juridiques<\/h3>\n<p>En tant que support, le blogue se pr\u00e9sente comme un nouvel outil extr\u00eamement efficace pour faire circuler l\u2019information et le savoir juridiques et, il faut l\u2019admettre, bien plus performant que les modes traditionnels de diffusion des connaissances juridiques<a href=\"#_ftn61\" name=\"_ftnref61\">[61]<\/a>.<\/p>\n<h4 id=\"815-b24-4ed-a3c-47b\"><a name=\"_Toc454199177\"><\/a>a.\u00a0\u00a0\u00a0 Port\u00e9e des publications<\/h4>\n<p>L\u2019\u00e9largissement du public vis\u00e9 par les publications juridiques marque une diff\u00e9rence essentielle entre les billets de blogue et les supports traditionnels, c\u2019est-\u00e0-dire les publications imprim\u00e9es. L\u2019audience des juristes n\u2019est plus limit\u00e9e \u00e0 une communaut\u00e9 de juristes qui, si large soit-elle, demeure cloisonn\u00e9e. D\u00e9sormais, elle s\u2019\u00e9tend potentiellement \u00e0 l\u2019ensemble de la soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 tous ceux qui s\u2019int\u00e9ressent aux questions juridiques \u00e0 un degr\u00e9 ou un autre<a href=\"#_ftn62\" name=\"_ftnref62\">[62]<\/a>. Plusieurs auteurs parlent volontiers de diss\u00e9mination de l\u2019information juridique gr\u00e2ce aux blogues<a href=\"#_ftn63\" name=\"_ftnref63\">[63]<\/a>. Les blogues juridiques, plus accessibles<a href=\"#_ftn64\" name=\"_ftnref64\">[64]<\/a> que les publications des universitaires ou des praticiens produisant un discours d\u2019expert, permettent aux citoyens de s\u2019informer et de comprendre la dimension juridique des questions qui les pr\u00e9occupent ou qui agitent l\u2019actualit\u00e9<a href=\"#_ftn65\" name=\"_ftnref65\">[65]<\/a>. La reconnaissance du blogue <em>CanLII connecte<\/em> (pourtant destin\u00e9 aux juristes) comme meilleur blogue juridique canadien destin\u00e9 \u00e0 un lectorat non juridique prouve que le format du blogue favorise la circulation de l\u2019information au sein de la communaut\u00e9 juridique, mais aussi bien au-del\u00e0<a href=\"#_ftn66\" name=\"_ftnref66\">[66]<\/a>.<\/p>\n<p>L\u2019audience des publications sur les blogues est en outre d\u00e9multipli\u00e9e par l\u2019effet, tout d\u2019abord, de l\u2019hypertextualit\u00e9, ensuite de la publicit\u00e9 qui en est faite sur les m\u00e9dias sociaux, et enfin de la pratique de republication des billets de blogue. L\u2019usage de liens hypertextes pour renvoyer directement le lecteur au contenu des sources documentaires utilis\u00e9es, plut\u00f4t que l\u2019usage de notes de bas de page, est \u00e9galement un moyen de renvoyer \u00e0 d\u2019autres billets de blogue, voire de dialoguer avec eux. De plus, les publications sur les blogues juridiques n\u2019entra\u00eenant pas de cession de droits d\u2019auteur au profit d\u2019un \u00e9diteur, les auteurs de billets demeurent libres de les publier sur plusieurs blogues, ce qui accro\u00eet d\u2019autant leur audience et favorise donc la circulation de l\u2019information et du savoir juridiques. Par exemple, <em>CanLII connecte<\/em> accueille des billets de juristes qu\u00e9b\u00e9cois initialement publi\u00e9s sur leur propre blogue<a href=\"#_ftn67\" name=\"_ftnref67\">[67]<\/a>. Enfin, la circulation de l\u2019information est consid\u00e9rablement accrue \u00e0 chaque fois que l\u2019auteur d\u2019un billet de blogue en annonce la parution, en m\u00eame temps, sur Twitter ou Facebook, ou les deux, en fournissant un lien hypertexte vers le billet<a href=\"#_ftn68\" name=\"_ftnref68\">[68]<\/a>.<\/p>\n<h4 id=\"301-356-436-84e-2e5\"><a name=\"_Toc454199178\"><\/a>b.\u00a0\u00a0 Vitesse de circulation de l\u2019information<\/h4>\n<p>La rapidit\u00e9 de diffusion de l\u2019information est \u00e9galement ce qui diff\u00e9rencie les blogues juridiques des modes traditionnels de publication. La mise en circulation des billets de blogue est quasi instantan\u00e9e, rendant ainsi accessibles les propos d\u2019un auteur d\u00e8s l\u2019instant o\u00f9 il les estime pr\u00eats \u00e0 \u00eatre publi\u00e9s. Il n\u2019existe pas de contraintes \u00e9ditoriales, notamment associ\u00e9es \u00e0 des questions de d\u00e9lais, lesquels sont parfois extr\u00eamement longs dans l\u2019\u00e9dition traditionnelle. Qu\u2019il s\u2019agisse de publications dites scientifiques dans les revue, ou de publications de praticiens, leur p\u00e9riodicit\u00e9 ne permet pas toujours d\u2019accueillir des analyses, commentaires ou opinions dans un temps opportun, c\u2019est-\u00e0-dire au moment o\u00f9 ils seraient les plus utiles \u00e0 la communaut\u00e9. La rapidit\u00e9 de diffusion sur les blogues permet en outre aux juristes d\u2019\u00eatre particuli\u00e8rement r\u00e9actifs. On peut certes craindre que cette r\u00e9activit\u00e9 favorise des commentaires ou opinions exprim\u00e9s, justement, \u00e0 chaud, sans la distance et le temps n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019analyse et \u00e0 la r\u00e9flexion. Mais lorsqu\u2019il s\u2019agit de r\u00e9agir \u00e0 l\u2019actualit\u00e9 la plus br\u00fblante, on peut aussi, \u00e0 la mani\u00e8re du professeur Craig Forcese de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Ottawa, consid\u00e9rer le blogue comme un moyen efficace pour les juristes de contr\u00f4ler leurs propos, ce que ne permettent pas leurs interventions dans les autres m\u00e9dias<a href=\"#_ftn69\" name=\"_ftnref69\">[69]<\/a>. Quoi qu\u2019il en soit, la blogosph\u00e8re juridique offre des exemples de r\u00e9activit\u00e9 \u00e0 l\u2019actualit\u00e9 et, parmi d\u2019autres, on \u00e9voquera le traitement r\u00e9serv\u00e9 par les blogueurs canadiens \u00e0 l\u2019arr\u00eat <em>\u00c9cole secondaire Loyola c. Qu\u00e9bec (Procureur g\u00e9n\u00e9ral)<\/em><a href=\"#_ftn70\" name=\"_ftnref70\">[70]<\/a> rendu la Cour supr\u00eame le 19 mars 2015. Tr\u00e8s attendue par plusieurs blogueurs, la d\u00e9cision a d\u2019abord fait l\u2019objet de micro-commentaires sur Twitter dans les heures qui ont suivi sa publication<a href=\"#_ftn71\" name=\"_ftnref71\">[71]<\/a>. \u00c0 la fin de la journ\u00e9e du\u00a019 mars, deux blogues qu\u00e9b\u00e9cois publiaient un commentaire complet de la d\u00e9cision<a href=\"#_ftn72\" name=\"_ftnref72\">[72]<\/a>. Dans les jours et semaines suivants, d\u2019autres commentaires originaux ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9s sur des blogues juridiques tandis que les deux premiers du\u00a019 mars ont \u00e9t\u00e9 republi\u00e9s sur <em>CanLII connecte<\/em><a href=\"#_ftn73\" name=\"_ftnref73\">[73]<\/a>, si bien qu\u2019en moins d\u2019un mois, la blogosph\u00e8re juridique a offert \u00e0 la communaut\u00e9 cinq commentaires publi\u00e9s sur six blogues diff\u00e9rents<a href=\"#_ftn74\" name=\"_ftnref74\">[74]<\/a>.<\/p>\n<h4 id=\"9f3-dc5-4ef-994-2bd\"><a name=\"_Toc454199179\"><\/a>c.\u00a0\u00a0\u00a0 Am\u00e9lioration du savoir juridique<\/h4>\n<p>La contribution des blogues juridiques \u00e0 la connaissance du droit r\u00e9side, dans une moindre mesure, dans la possibilit\u00e9 qu\u2019offre ce support d\u2019accueillir une diversit\u00e9 de propos qui autrement ne trouveraient pas (ou pas de mani\u00e8re aussi satisfaisante) de lieu d\u2019expression. Tout d\u2019abord, et cela a souvent \u00e9t\u00e9 observ\u00e9<a href=\"#_ftn75\" name=\"_ftnref75\">[75]<\/a>, les juristes utilisent parfois les blogues comme laboratoires o\u00f9 ils peuvent tester des id\u00e9es, des propositions, th\u00e9ories, ou soumettre \u00e0 la communaut\u00e9 un travail en cours<a href=\"#_ftn76\" name=\"_ftnref76\">[76]<\/a>. C\u2019est l\u2019interactivit\u00e9 des blogues qui, gr\u00e2ce \u00e0 la fonction commentaire, offre ici aux juristes la possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9changer sur leurs travaux, de confronter leur point de vue \u00e0 ceux de leurs lecteurs, d\u2019\u00e9prouver la solidit\u00e9 de leurs d\u00e9monstrations, de solliciter l\u2019expertise des internautes sur des sujets pr\u00e9cis et, ainsi, de r\u00e9orienter ou enrichir leurs r\u00e9flexions. Par l\u2019interactivit\u00e9, la d\u00e9marche peut donc parfois devenir collaborative<a href=\"#_ftn77\" name=\"_ftnref77\">[77]<\/a>, m\u00eame si finalement les propos publi\u00e9s demeureront attach\u00e9s au seul auteur du billet ou de l\u2019article scientifique, qui aura vu le jour gr\u00e2ce aux interventions des tiers.<\/p>\n<p>Ensuite, la grande libert\u00e9 dont disposent les blogueurs quant au choix des questions \u00e0 traiter dans leurs billets, de l\u2019angle ou du ton \u00e0 adopter, leur permet d\u2019\u00e9crire des textes qui ne correspondent pas aux genres habituels de la litt\u00e9rature juridique tels que l\u2019article analytique, le commentaire de d\u00e9cision, la d\u00e9monstration scientifique et l\u2019expos\u00e9 dogmatique. Outre le texte d\u2019opinion, ou tribune libre, qui adopte un ton plus personnel et qui sera \u00e9voqu\u00e9 plus loin \u00e0 propos de la critique du droit, on pense ici \u00e0 tout billet de blogue qui permettrait de rendre accessibles et articul\u00e9es des r\u00e9flexions qui d\u2019ordinaire ne sont pas recueillies. C\u2019est le cas des propos qui rel\u00e8vent de la seule oralit\u00e9 et qui visent moins \u00e0 transmettre un savoir th\u00e9orique qu\u2019une exp\u00e9rience professionnelle<a href=\"#_ftn78\" name=\"_ftnref78\">[78]<\/a>. Les blogues pr\u00e9senteraient donc cet avantage de permettre la transmission, la circulation et la conservation d\u2019une forme du savoir juridique qui, autrement, ferait l\u2019objet d\u2019une grande d\u00e9perdition<a href=\"#_ftn79\" name=\"_ftnref79\">[79]<\/a>.<\/p>\n<p>On le voit bien, les billets de blogue n\u2019ont pas vocation \u00e0 se substituer aux modes habituels de diffusion de l\u2019information et du savoir juridiques, mais plut\u00f4t \u00e0 les compl\u00e9ter. La remarque vaut \u00e9galement lorsqu\u2019il s\u2019agit de la dimension critique des blogues.<\/p>\n<h3 id=\"101-338-47e-856-54f\"><a name=\"_Toc454199180\"><\/a>2.\u00a0\u00a0 Critique du droit<a href=\"#_ftn80\" name=\"_ftnref80\">[80]<\/a><\/h3>\n<h4 id=\"179-01a-474-b57-b51\"><a name=\"_Toc454199181\"><\/a>a.\u00a0\u00a0\u00a0 Potentiel critique des blogues juridiques<\/h4>\n<p>La fonction d\u2019opinion, qui comprend la critique, est l\u2019une des fonctions qu\u2019exerce la doctrine juridique<a href=\"#_ftn81\" name=\"_ftnref81\">[81]<\/a>. C\u2019est elle qui permet d\u2019accompagner ou de susciter les transformations du droit. Cependant, pour des raisons qui tiennent aux genres de la litt\u00e9rature juridique qu\u00e9b\u00e9coise, cette fonction para\u00eet assez peu repr\u00e9sent\u00e9e dans les publications. Les billets d\u2019humeur et les tribunes libres, exprimant g\u00e9n\u00e9ralement des opinions critiques, ne trouvent gu\u00e8re leur place dans les publications traditionnelles, contrairement, par exemple, \u00e0 ce que l\u2019on peut observer dans les publications fran\u00e7aises hebdomadaires tels le <em>Recueil Dalloz<\/em><a href=\"#_ftn82\" name=\"_ftnref82\">[82]<\/a>, la <em>Gazette du Palais<\/em> ou la <em>Semaine Juridique<\/em>. C\u2019est surtout dans les m\u00e9dias, en particulier dans les quotidiens, que les juristes qu\u00e9b\u00e9cois tiennent g\u00e9n\u00e9ralement ce genre de propos et c\u2019est probablement dans les th\u00e8ses de doctorat en droit que l\u2019analyse critique trouve son meilleur lieu d\u2019expression.<\/p>\n<p>Dans un tel contexte, le format particulier du blogue offre de nouvelles opportunit\u00e9s aux juristes. Il permet en effet l\u2019exercice et le d\u00e9veloppement de la fonction critique de la doctrine juridique. Une fois encore, la libert\u00e9 \u00e9ditoriale du blogueur et la possibilit\u00e9 de r\u00e9agir \u00e0 l\u2019actualit\u00e9 en <em>temps r\u00e9el<\/em> sont des conditions propices \u00e0 l\u2019expression d\u2019opinions critiques. L\u2019interactivit\u00e9, rendue possible par l\u2019usage des commentaires, constitue, elle aussi, une source privil\u00e9gi\u00e9e d\u2019opinions critiques. La fonction commentaire, il faut le rappeler, est l\u2019une des caract\u00e9ristiques essentielles du blogue juridique. Elle permet aux lecteurs de commenter chaque billet publi\u00e9 et \u00e9ventuellement d\u2019alimenter une v\u00e9ritable discussion, qui n\u2019est d\u2019ailleurs pas limit\u00e9e \u00e0 un \u00e9change entre le blogueur et ses commentateurs, puisqu\u2019elle peut aussi se situer dans les commentaires des commentaires<a href=\"#_ftn83\" name=\"_ftnref83\">[83]<\/a>. La discussion peut \u00eatre riche de la qualit\u00e9 des interventions, mais aussi de la diversit\u00e9 des commentateurs, qui ne sont pas n\u00e9cessairement experts, mais peuvent offrir des points de vue utiles et n\u00e9cessaires.<\/p>\n<p>Le potentiel critique des blogues juridiques semble donc tr\u00e8s grand \u2014 peut-\u00eatre m\u00eame trop grand \u2014 car en pratique, l\u2019usage des commentaires sur les blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois ne produit pas souvent cet effet<a href=\"#_ftn84\" name=\"_ftnref84\">[84]<\/a>. Premi\u00e8rement, on observe que la fonction commentaire n\u2019est pas toujours disponible, excluant toute possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9change. Deuxi\u00e8mement, lorsqu\u2019elle est disponible, cette fonction est largement sous-utilis\u00e9e par les lecteurs de blogues<a href=\"#_ftn85\" name=\"_ftnref85\">[85]<\/a>. Les commentaires sont peu nombreux et ne participent que tr\u00e8s rarement \u00e0 une discussion. Cela peut r\u00e9sulter du fait que, dans la tr\u00e8s grande majorit\u00e9 des cas, les blogueurs mod\u00e8rent les commentaires, \u00e9vitant ainsi la publication de propos inappropri\u00e9s ou les ferment tout simplement pour \u00e9viter les \u00ab\u00a0spams\u00a0\u00bb de commentaires. On observe aussi que les blogueurs ne r\u00e9pondent pas toujours aux commentaires laiss\u00e9s sous les billets. En outre, il ne faut pas sous-estimer la part des commentaires et autres observations qui sont adress\u00e9s en priv\u00e9 aux blogueurs, par courriel notamment<a href=\"#_ftn86\" name=\"_ftnref86\">[86]<\/a>.<\/p>\n<h4 id=\"bda-8d9-4f6-a49-2f9\"><a name=\"_Toc454199182\"><\/a>b.\u00a0\u00a0 Controverses juridiques 2.0<\/h4>\n<p>La critique du droit prend souvent vie dans les discussions qui peuvent se muer en d\u00e9bats ou en controverses. Or, pour l\u2019ensemble des raisons \u00e9voqu\u00e9es plus haut, les blogues constituent des supports privil\u00e9gi\u00e9s pour accueillir et faire vivre des controverses juridiques, \u00e0 condition toutefois que les blogueurs se pr\u00eatent \u00e0 l\u2019exercice\u00a0:<\/p>\n<p>[L]\u2019\u00e9criture du droit que promeuvent les blogs juridiques est un processus discursif qui gagne plus \u00e0 l\u2019\u00e9change d\u2019arguments forts, concentr\u00e9s et rapport\u00e9s \u00e0 des principes fondamentaux, voire \u00e0 des d\u00e9terminants non juridiques (moraux, sociaux, \u00e9conomiques) qu\u2019\u00e0 l\u2019expos\u00e9 raisonn\u00e9 et d\u00e9monstratif en tous ses d\u00e9tails de la synth\u00e8se d\u2019une question de droit ou d\u2019une d\u00e9cision de justice. Ce que recherche l\u2019auteur du blog n\u2019est pas \u00e0 exposer le probl\u00e8me, mais \u00e0 en livrer une vision critique travaill\u00e9e \u00e0 partir de traits saillants soigneusement s\u00e9lectionn\u00e9s. La description se trouve bannie et, de ce fait, l\u2019exhaus\u00adtivit\u00e9 aussi. En contrepartie, les phrases sont plus courtes et le propos plus direct, faisant rena\u00eetre la forme classique de la <em>disputatio<\/em> juridique.<a href=\"#_ftn87\" name=\"_ftnref87\">[87]<\/a><\/p>\n<p>Il y a donc une r\u00e9elle opportunit\u00e9 \u00e0 saisir pour les juristes et pour l\u2019\u00e9volution de la doctrine en particulier, qui peut contribuer de mani\u00e8re tr\u00e8s significative \u00e0 la critique et aux transformations du droit en ayant recours au blogging juridique. La blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise accueille parfois de telles controverses 2.0 pour le plus grand profit, nous semble-t-il, de la communaut\u00e9 juridique<a href=\"#_ftn88\" name=\"_ftnref88\">[88]<\/a>. Pour l\u2019ann\u00e9e 2015, plusieurs discussions, d\u2019ampleur variable, ont pris forme \u00e0 travers les blogues qu\u00e9b\u00e9cois et canadiens, se nourrissant souvent des d\u00e9cisions rendues par la Cour supr\u00eame sur des questions importantes\u00a0: constitutionnalit\u00e9 du droit de gr\u00e8ve, constitutionnalit\u00e9 du suicide assist\u00e9, f\u00e9d\u00e9ralisme coop\u00e9ratif et constitutionnalit\u00e9 du serment d\u2019all\u00e9geance \u00e0 la reine en vertu de la <em>Loi sur l\u2019immigration<\/em>. La question de l\u2019activisme judiciaire de la Cour supr\u00eame a fait l\u2019objet de d\u00e9bats importants dans les blogues montrant, entre autres choses, que la notion d\u2019activisme judiciaire est elle-m\u00eame discut\u00e9e. Une controverse avait d\u2019ailleurs d\u00e9j\u00e0 eu lieu en 2003-2004 dans les pages de la <em>Revue de droit de McGill<\/em> au sujet, principalement, de la mani\u00e8re dont on pourrait mesurer cet activisme<a href=\"#_ftn89\" name=\"_ftnref89\">[89]<\/a>.<\/p>\n<p>Toutefois, la controverse de 2015 s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e selon un mode in\u00e9dit \u00e0 plusieurs \u00e9gards, en raison, justement, du fait qu\u2019elle s\u2019est d\u00e9ploy\u00e9e essentiellement sur des blogues juridiques<a href=\"#_ftn90\" name=\"_ftnref90\">[90]<\/a>. On notera en premier lieu que, comme c\u2019est bien souvent le cas, le point de d\u00e9part de la discussion se situe dans le texte d\u2019une tribune libre publi\u00e9e dans la presse nationale g\u00e9n\u00e9raliste, ce qui illustre l\u2019\u00e9largissement des discussions au-del\u00e0 du seul cercle des universitaires, tout en soulignant le lien parfois \u00e9troit entre la presse quotidienne et les blogues. En second lieu, on soulignera la diversit\u00e9 des d\u00e9batteurs\u00a0: journalistes, \u00e9tudiants-chercheurs en droit, professeurs et chercheurs en science politique et pr\u00e9sidente de l\u2019Association du barreau canadien. Cette diversit\u00e9 traduit d\u2019ailleurs la pluridisciplinarit\u00e9 que le blogging facilite en se jouant si facilement des fronti\u00e8res disciplinaires<a href=\"#_ftn91\" name=\"_ftnref91\">[91]<\/a>. Le blogue <em>Options politiques<\/em> de l\u2019Institut de recherche en politiques publiques<a href=\"#_ftn92\" name=\"_ftnref92\">[92]<\/a>, sur lequel la controverse s\u2019est en partie mat\u00e9rialis\u00e9e, pourrait faire figure de mod\u00e8le en r\u00e9unissant des contributions sous diff\u00e9rentes rubriques\u00a0: Droit, \u00c9conomie, \u00c9nergie, Enjeux mondiaux, Enjeux sociaux, Environnement, Politique, Sciences et technologie.<\/p>\n<p>La controverse au sujet de la constitutionnalit\u00e9 de la nomination du juge Mainville \u00e0 la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec constitue un exemple de controverse juridique\u00a02.0 en m\u00eame temps qu\u2019elle illustre la vitalit\u00e9 de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise. Le juge qu\u00e9b\u00e9cois Robert Mainville, qui si\u00e9geait \u00e0 la Cour d\u2019appel f\u00e9d\u00e9rale, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 juge de la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral le 13 juin 2014. Tr\u00e8s rapidement, l\u2019avocat Rocco Galati contestait devant la cour f\u00e9d\u00e9rale la constitutionnalit\u00e9 de cette nomination. La question juridique, qui sera au c\u0153ur de la controverse, portait sur l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle de 1867<\/em> (R-U) qui pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0[l]es juges des cours de Qu\u00e9bec seront choisis parmi les membres du Barreau de cette province\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn93\" name=\"_ftnref93\">[93]<\/a>. En effet, le juge Mainville n\u2019\u00e9tait plus membre du Barreau du Qu\u00e9bec au moment de sa nomination \u00e0 la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec et se posait naturellement la question de savoir si sa nomination respectait les termes de l\u2019article\u00a098. Cette affaire faisait directement suite \u00e0 la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame concernant l\u2019inconstitutionnalit\u00e9 de la nomination du juge Marc Nadon \u00e0 la Cour supr\u00eame, au motif que ce juge qu\u00e9b\u00e9cois, qui si\u00e9geait lui aussi \u00e0 la cour d\u2019appel f\u00e9d\u00e9rale, n\u2019\u00e9tait plus membre du barreau du Qu\u00e9bec<a href=\"#_ftn94\" name=\"_ftnref94\">[94]<\/a>.<\/p>\n<p>Tr\u00e8s rapidement, la question de l\u2019interpr\u00e9tation \u00e0 donner \u00e0 l\u2019article\u00a098 allait devenir l\u2019objet de discussions dans la blogosph\u00e8re. Le tableau ci-dessous sch\u00e9matise les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments caract\u00e9ristiques de cette controverse\u00a02.0.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<table width=\"593\">\n<tbody>\n<tr>\n<td width=\"121\">15 juin 2014<\/td>\n<td width=\"155\">Paul Daly<\/td>\n<td width=\"317\">\u00ab\u00a0Judicial Musical Chairs\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn95\" name=\"_ftnref95\">[95]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">24 juin 2014<\/td>\n<td width=\"155\">Maxime St-Hilaire<\/td>\n<td width=\"317\">\u00ab\u00a0Le festival harp\u00e9rien de l\u2019inconstitu\u00adtionnalit\u00e9 se poursuit\u00a0: la nomination du juge Mainville \u00e0 la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn96\" name=\"_ftnref96\">[96]<\/a><\/p>\n<p>Discussion dans les commentaires\u00a0:<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Lawrence David;<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Finn Makela;<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Maxime St-Hilaire.<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">25 juin 2014<\/td>\n<td width=\"155\">Hugo Cyr et Maxime St-Hilaire<\/td>\n<td width=\"317\">\u00ab\u00a0Nomination du juge Mainville\u00a0: une menace pour la culture juridique qu\u00e9b\u00e9coise\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn97\" name=\"_ftnref97\">[97]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">26 juin 2014<\/td>\n<td width=\"155\">L\u00e9onid Sirota<\/td>\n<td width=\"317\">\u00ab The Mainville Appointment Is Constitutional\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn98\" name=\"_ftnref98\">[98]<\/a><\/p>\n<p>Discussion dans les commentaires\u00a0:<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Maxime St-Hilaire;<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Hugo Cyr.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<table width=\"608\">\n<tbody>\n<tr>\n<td width=\"121\">14 juillet 2014<\/td>\n<td width=\"155\">Paul Daly<\/td>\n<td width=\"332\">\u00ab\u00a0Judicial Musical Chairs II: The Constitutionality of Robert Mainville\u2019s Appointment to the Quebec Court of Appeal\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn99\" name=\"_ftnref99\">[99]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">23 d\u00e9cembre 2014<\/td>\n<td colspan=\"2\" width=\"487\">Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec, <em>Renvoi sur l\u2019article\u00a098 de la Loi constitutionnelle de\u00a01867 (Dans l\u2019affaire du)<\/em><a href=\"#_ftn100\" name=\"_ftnref100\">[100]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">24 avril 2015<\/td>\n<td colspan=\"2\" width=\"487\">Cour supr\u00eame du Canada, <em>Qu\u00e9bec (Procureure g\u00e9n\u00e9rale)<\/em> <em>c.<\/em> <em>Canada (Procureur g\u00e9n\u00e9ral)<\/em><a href=\"#_ftn101\" name=\"_ftnref101\">[101]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">29 avril 2015<\/td>\n<td width=\"155\">Maxime St-Hilaire<\/td>\n<td width=\"332\">\u00ab\u00a0Baroud d\u2019honneur, your honour\u00a0: une concession, mais trois critiques de l\u2019affaire du juge\u00a0Mainville\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn102\" name=\"_ftnref102\">[102]<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td width=\"121\">03 mai 2015<\/td>\n<td width=\"155\">L\u00e9onid Sirota<\/td>\n<td width=\"332\">\u00ab\u00a0No, No, No!\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn103\" name=\"_ftnref103\">[103]<\/a><\/p>\n<p>Discussion dans les commentaires:<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Maxime St-Hilaire;<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L\u00e9onid Sirota;<\/p>\n<p>\u00ae\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Maxime St-Hilaire.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>On peut tout d\u2019abord relever la dimension temporelle de cette controverse. Elle s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e avant m\u00eame que le gouvernement du Qu\u00e9bec ne sollicite l\u2019avis de la Cour d\u2019appel relativement \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle de\u00a01867<\/em><a href=\"#_ftn104\" name=\"_ftnref104\">[104]<\/a> et que celle-ci ne rende un avis en faveur de la constitutionnalit\u00e9 de la nomination du juge Mainville<a href=\"#_ftn105\" name=\"_ftnref105\">[105]<\/a>. Elle s\u2019est poursuivie apr\u00e8s que la Cour supr\u00eame ait rejet\u00e9 le pourvoi form\u00e9 contre l\u2019avis de la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec<a href=\"#_ftn106\" name=\"_ftnref106\">[106]<\/a>. Il y a donc dans cette controverse une dimension prospective concernant l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019article\u00a098, ainsi qu\u2019une dimension critique concernant l\u2019interpr\u00e9tation consacr\u00e9e par les tribunaux. Si une telle discussion a pu avoir lieu au sujet d\u2019une question qui allait ensuite \u00eatre au c\u0153ur de l\u2019avis de la cour d\u2019appel, c\u2019est uniquement parce qu\u2019elle s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e sur les blogues juridiques. Aucune publication juridique traditionnelle n\u2019aurait pu l\u2019accueillir dans un laps de temps si court. Ensuite, on notera qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une controverse doctrinale, ou si l\u2019on pr\u00e9f\u00e8re acad\u00e9mique, puisque les intervenants \u00e0 la discussion sont professeurs de droit<a href=\"#_ftn107\" name=\"_ftnref107\">[107]<\/a> ou chercheurs<a href=\"#_ftn108\" name=\"_ftnref108\">[108]<\/a>. M\u00eame si la controverse a essentiellement \u00e9t\u00e9 nourrie par les d\u00e9monstrations de L\u00e9onid Sirota et Maxime St-Hilaire, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019elle a permis \u00e0 d\u2019autres intervenants de faire valoir leur point de vue et d\u2019alimenter la discussion. Enfin, on renverra le lecteur aux diff\u00e9rents billets publi\u00e9s pour mesurer la richesse de la controverse, la rigueur des intervenants et la qualit\u00e9 des arguments avanc\u00e9s. L\u2019utilit\u00e9 d\u2019une telle controverse pour l\u2019avancement et la transmission du savoir juridique ne fait aucun doute. Le fait qu\u2019elle ait eu lieu dans la blogosph\u00e8re juridique la rend plus utile encore, d\u00e8s lors qu\u2019elle a permis d\u2019offrir \u00e0 la communaut\u00e9 juridique des interpr\u00e9tations possibles de l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle de\u00a01867<\/em> au moment m\u00eame o\u00f9 son sens \u00e9tait mis en cause<a href=\"#_ftn109\" name=\"_ftnref109\">[109]<\/a>.<\/p>\n<p>Les controverses\u00a02.0 prouvent donc, s\u2019il en \u00e9tait besoin, que la doctrine juridique trouve dans ce nouveau support qu\u2019est le blogue une nouvelle opportunit\u00e9 d\u2019exercer ses fonctions d\u2019opinion et de critique. Cependant, pour \u00e9vident que cela puisse para\u00eetre \u00e0 la lumi\u00e8re de ces observations sur la blogosph\u00e8re, la question de savoir si les blogues juridiques peuvent diffuser de la doctrine est discut\u00e9e.<\/p>\n<h2 id=\"40e-d20-4cc-b54-cac\"><a name=\"_Toc454199183\"><\/a>B.\u00a0 Les blogues juridiques ont-ils une valeur doctrinale?<\/h2>\n<p>C\u2019est la doctrine qui, cherchant \u00e0 se red\u00e9finir \u00e0 l\u2019aune de ces nouveaux supports d\u2019expression<a href=\"#_ftn110\" name=\"_ftnref110\">[110]<\/a>, a lanc\u00e9 la r\u00e9flexion sur les blogues juridiques<a href=\"#_ftn111\" name=\"_ftnref111\">[111]<\/a>. Ces travaux ont souvent soulev\u00e9 la question de savoir quelle valeur devait \u00eatre reconnue aux contributions dans la blogosph\u00e8re. Dans le cadre de notre propos, on admettra une \u00e9quivalence entre la notion de doctrine juridique et celle de <em>legal scholarship<\/em><a href=\"#_ftn112\" name=\"_ftnref112\">[112]<\/a> dans la mesure o\u00f9 toutes deux renvoient \u00e0 la litt\u00e9rature savante sur le droit qui \u00e9mane, sinon exclusivement du moins tr\u00e8s largement, des professeurs et chercheurs en droit.<\/p>\n<p>Le d\u00e9bat semble s\u2019\u00eatre apais\u00e9 aussi bien aux \u00c9tats-Unis qu\u2019en France, o\u00f9 l\u2019on admet aujourd\u2019hui assez volontiers que la doctrine puisse se situer dans les blogues. De m\u00eame, dans une tr\u00e8s large majorit\u00e9, les blogueurs qu\u00e9b\u00e9cois interrog\u00e9s estiment que<em> les opinions, prises de position et analyses juridiques publi\u00e9es sur un blogue juridique peuvent \u00eatre qualifi\u00e9es de doctrinales<\/em>. Toutefois, cette unanimit\u00e9 ne doit pas faire illusion, car ce sont les auteurs-blogueurs eux-m\u00eames qui se prononcent le plus souvent sur cette question, trahissant un biais \u00e9vident<a href=\"#_ftn113\" name=\"_ftnref113\">[113]<\/a>. De plus, il existe encore aujourd\u2019hui au Qu\u00e9bec une tr\u00e8s forte pr\u00e9somption en faveur du caract\u00e8re non doctrinal des blogues juridiques, expliquant la d\u00e9fiance dont ils font souvent l\u2019objet<a href=\"#_ftn114\" name=\"_ftnref114\">[114]<\/a>. Pourtant, ce d\u00e9bat peut sembler un peu vain, voire un faux d\u00e9bat, dans la mesure o\u00f9 les blogues ne sont qu\u2019un support de l\u2019information et de la pens\u00e9e juridiques et qu\u2019ils peuvent donc v\u00e9hiculer la doctrine juridique au m\u00eame titre que les revues, livres, ou encyclop\u00e9dies<a href=\"#_ftn115\" name=\"_ftnref115\">[115]<\/a>. Les d\u00e9tracteurs des blogues juridiques, ou tout simplement les sceptiques, \u00e9voquent cependant l\u2019absence de garantie quant \u00e0 la qualit\u00e9 du contenu des billets, qui r\u00e9sulte d\u2019une part de l\u2019absence de comit\u00e9 \u00e9ditorial, et d\u2019autre part de l\u2019imm\u00e9diatet\u00e9 des publications qui \u00e9vacuerait le temps n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9flexion et \u00e0 l\u2019\u00e9dification d\u2019une pens\u00e9e juridique. Ce que l\u2019on redoute ainsi, c\u2019est en r\u00e9alit\u00e9 l\u2019absence de scientificit\u00e9 des blogues par rapport aux modes traditionnels de diffusion des travaux juridiques, particuli\u00e8rement les revues \u00e0 comit\u00e9 de lecture\u00a0:<\/p>\n<p>[L]e blogue prend parti. [&#8230;] Pour ce blogue d\u2019avocat, j\u2019assume de faire plier le plan et le raisonnement \u00e0 la posture de d\u00e9fense d\u2019une th\u00e8se. Le texte peut alors \u00eatre excessif, partial, mais c\u2019est aussi une mani\u00e8re de mettre sous tension un argument, pour l\u2019exposer au feu de la critique. Vive le d\u00e9bat!<a href=\"#_ftn116\" name=\"_ftnref116\">[116]<\/a><\/p>\n<h3 id=\"f41-1c4-498-9aa-055\"><a name=\"_Toc454199184\"><\/a>1.\u00a0\u00a0 Opinion vs analyse<\/h3>\n<p>Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, la discussion quant \u00e0 la valeur doctrinale des blogues se cristallise autour d\u2019une opposition entre opinion et analyse scientifique<a href=\"#_ftn117\" name=\"_ftnref117\">[117]<\/a>. Aux blogues juridiques\u00a0: les r\u00e9actions \u00e0 chaud, les opinions personnelles, subjectives, les jugements de valeur, les informations \u00e9ventuellement d\u00e9form\u00e9es, incompl\u00e8tes et, finalement, le manque de s\u00e9rieux. Aux revues et ouvrages juridiques \u00e0 comit\u00e9 de lecture\u00a0: les belles analyses scientifiques, rigoureuses, neutres, objectives, exhaustives; bref, r\u00e9pondant essentiellement aux canons des publications acad\u00e9miques. Or, l\u2019opposition montre d\u2019elle-m\u00eame ses limites et ne saurait valablement disqualifier les blogues. En effet, il nous semble que les fonctions d\u2019opinion et d\u2019analyse se compl\u00e8tent dans l\u2019activit\u00e9 doctrinale<a href=\"#_ftn118\" name=\"_ftnref118\">[118]<\/a>, si bien que les blogues compl\u00e8tent naturellement les autres genres de la litt\u00e9rature juridique. Mais admettre cette compl\u00e9mentarit\u00e9 suppose d\u2019assumer que la doctrine juridique (universitaire et praticienne) puisse l\u00e9gitimement exercer une fonction d\u2019opinion. Non seulement cette fonction nous semble consubstantielle \u00e0 la notion m\u00eame de doctrine, mais son exercice appara\u00eet \u00e9galement comme une possibilit\u00e9 de renouvellement et d\u2019influence au sein de la communaut\u00e9 juridique. Encore faut-il pr\u00e9ciser ce que l\u2019on entend ici par opinion\u00a0: il s\u2019agit d\u2019un point de vue, exprim\u00e9 par un juriste, au sujet d\u2019un probl\u00e8me ou d\u2019une r\u00e9alit\u00e9 juridique. Il est n\u00e9cessairement articul\u00e9 et argument\u00e9, permettant notamment au lecteur de faire la part entre ce qui est personnel au blogueur et ce qui s\u2019apparente \u00e0 l\u2019\u00e9tat du droit, lui donnant ainsi la possibilit\u00e9 de construire sa propre opinion. Opposer opinion et analyse semble d\u2019autant moins pertinent que dans les publications juridiques traditionnelles les deux s\u2019y trouvent bien souvent enchev\u00eatr\u00e9es. Enfin, un blogue juridique a vocation \u00e0 accueillir des contenus tr\u00e8s vari\u00e9s (pourvu que le billet soit court, c\u2019est-\u00e0-dire ne d\u00e9passant g\u00e9n\u00e9ralement pas 2\u00a0000 mots), ce qui n\u2019exclut en rien des billets de facture scientifique, incorporant hypoth\u00e8se, probl\u00e9matique, embryon de th\u00e9orie, argumentaire, etc.<a href=\"#_ftn119\" name=\"_ftnref119\">[119]<\/a>. Si le blogue, en tant que support, n\u2019est pas encore pleinement exploit\u00e9 dans toutes ses potentialit\u00e9s, il n\u2019en reste pas moins qu\u2019il se pr\u00e9sente comme un lieu privil\u00e9gi\u00e9 de la doctrine, n\u2019ayant pas vocation \u00e0 remplacer les autres modes de diffusion du savoir juridique, mais plut\u00f4t \u00e0 les enrichir en les compl\u00e9tant<a href=\"#_ftn120\" name=\"_ftnref120\">[120]<\/a>.<\/p>\n<h3 id=\"da3-44f-4e4-a5f-936\"><a name=\"_Toc454199185\"><\/a>2.\u00a0\u00a0 Compl\u00e9mentarit\u00e9 des blogues et des revues juridiques<\/h3>\n<p>La compl\u00e9mentarit\u00e9 entre les billets de blogue et les autres publications doctrinales est aujourd\u2019hui \u00e9vidente, aussi bien en consid\u00e9ration des caract\u00e9ristiques propres aux blogues (format court, r\u00e9activit\u00e9, interactivit\u00e9) si diff\u00e9rents \u00e0 cet \u00e9gard des publications papier<a href=\"#_ftn121\" name=\"_ftnref121\">[121]<\/a>, qu\u2019en consid\u00e9ration des pratiques qui ont cours au Qu\u00e9bec et ailleurs. Il existe souvent, en effet, une sorte de va-et-vient entre le contenu des blogues et des revues juridiques. Aussi, un juriste blogueur peut consacrer quatre billets de son blogue \u00e0 discuter du contenu d\u2019une \u00e9tude qu\u2019il a publi\u00e9e dans une revue universitaire<a href=\"#_ftn122\" name=\"_ftnref122\">[122]<\/a>. Inversement, un autre peut publier sur son blogue les id\u00e9es qui formeront le propos d\u2019une conf\u00e9rence qu\u2019il doit prononcer plus tard, puis publier sur son blogue un r\u00e9sum\u00e9 de l\u2019article auquel cette communication donnera lieu<a href=\"#_ftn123\" name=\"_ftnref123\">[123]<\/a>.<\/p>\n<p>Aux \u00c9tats-Unis, l\u2019initiative du <em>Journal of Law<\/em> illustre aussi remarquablement cette compl\u00e9mentarit\u00e9. Cette revue accueille une rubrique intitul\u00e9e <em>The Post<\/em> qui, depuis 2011, vise \u00e0 publier une s\u00e9lection des meilleurs billets de la blogosph\u00e8re juridique am\u00e9ricaine. Dans la pr\u00e9sentation de cette rubrique, la r\u00e9dactrice en chef Anna Ivey entend rester en dehors du d\u00e9bat concernant la possibilit\u00e9 d\u2019assimiler blogues juridiques et <em>legal scholarship<\/em> et pr\u00e9f\u00e8re y voir, \u00e0 tout le moins, de la doctrine en train de se faire ou, en d\u2019autres termes, de la pr\u00e9-doctrine. Elle pr\u00e9cise aussi comment les meilleurs billets seront s\u00e9lectionn\u00e9s\u00a0:<\/p>\n<p>[M]ost fundamentally we are looking for blog posts that pose an interesting question or make a novel observation worthy of longer-term notice. [&#8230;] That means we are looking for the best of \u00ab\u00a0bloggership\u00a0\u00bb, but also for posts that do not necessarily aspire to become law review articles when they grow up.<a href=\"#_ftn124\" name=\"_ftnref124\">[124]<\/a><\/p>\n<p>Anna Ivey conclut en pr\u00e9cisant l\u2019objectif ultime de <em>The Post<\/em>\u00a0: \u00ab\u00a0[t]here\u2019s a big, dynamic world of legal blogging out there, and through <em>The Post<\/em>, we hope to find and feature the best\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn125\" name=\"_ftnref125\">[125]<\/a>. Et de fait, depuis cette date, chaque num\u00e9ro de la revue place sous les projecteurs quatre \u00e0 six billets de blogues juridiques sous la rubrique <em>The Post: Good Scholarship from the Internet<\/em><a href=\"#_ftn126\" name=\"_ftnref126\">[126]<\/a>.<\/p>\n<p>Au Qu\u00e9bec, on peut \u00e9galement observer cette doctrine en train de se faire, c\u2019est-\u00e0-dire une doctrine qui \u00e9clot prudemment dans les blogues avant de s\u2019\u00e9panouir pleinement dans les revues juridiques. Les commentaires auxquels a donn\u00e9 lieu l\u2019arr\u00eat de la Cour supr\u00eame dans <em>Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique<\/em><a href=\"#_ftn127\" name=\"_ftnref127\">[127]<\/a> en fournissent un bon exemple. Blogueur invit\u00e9 occasionnel sur le blogue <em>Double aspect<\/em> de L\u00e9onid Sirota, le professeur Maxime St-Hilaire avait en effet publi\u00e9 cinq billets traitant de cette importante d\u00e9cision<a href=\"#_ftn128\" name=\"_ftnref128\">[128]<\/a>. Cela fait, il finit par publier un commentaire complet et abouti dans une revue scientifique \u00e0 comit\u00e9 de lecture<a href=\"#_ftn129\" name=\"_ftnref129\">[129]<\/a>.<\/p>\n<h3 id=\"834-ac4-49f-a47-8f4\">\u00a03.\u00a0 Les blogues juridiques en qu\u00eate de statut<\/h3>\n<p>M\u00eame s\u2019il existe de bonnes raisons d\u2019admettre la valeur doctrinale des contributions sur les blogues, force est de constater que sa reconnaissance n\u2019est pas acquise et qu\u2019elle continue de soulever des difficult\u00e9s, dont quelques-unes peuvent rapidement \u00eatre \u00e9voqu\u00e9es. Dans les publications qu\u00e9b\u00e9coises, il est encore tr\u00e8s rare que des billets de blogues juridiques soient cit\u00e9s comme source, au m\u00eame titre qu\u2019un article de revue ou un passage d\u2019un ouvrage collectif. Les cas relev\u00e9s sont tr\u00e8s symptomatiques\u00a0: ce sont les juristes blogueurs eux-m\u00eames qui citent des blogues, lorsqu\u2019ils \u00e9crivent dans les supports traditionnels. Or, on constate que les blogues cit\u00e9s sont tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9ralement les leurs, et que la pratique m\u00eame de la citation suscite un certain malaise<a href=\"#_ftn130\" name=\"_ftnref130\">[130]<\/a>. Ce constat est tout \u00e0 fait r\u00e9v\u00e9lateur du manque de reconnaissance des blogues juridiques comme source de connaissance du droit. Il n\u2019y a pour l\u2019heure au Qu\u00e9bec que les juristes blogueurs, c\u2019est-\u00e0-dire un cercle restreint d\u2019initi\u00e9s, technophiles, qui soient convaincus de la l\u00e9gitimit\u00e9 d\u2019assigner aux blogues un statut de source documentaire.<\/p>\n<p>Puisque la question porte sur la valeur doctrinale des contributions dans les blogues juridiques et qu\u2019un nombre croissant de professeurs de droit bloguent, on peut se demander quel statut l\u2019universit\u00e9 reconna\u00eet aux contributions des professeurs. L\u2019enqu\u00eate, qui n\u2019entrait pas dans le cadre limit\u00e9 de cette \u00e9tude, m\u00e9rite sans aucun doute d\u2019\u00eatre men\u00e9e. D\u2019ici l\u00e0, nous nous contenterons de d\u00e9crire la situation et les difficult\u00e9s que les blogues soul\u00e8vent. Le statut des blogues juridiques semble, pour le moment, ind\u00e9fini. En pratique, il existe une r\u00e9elle difficult\u00e9 \u00e0 ranger le blogging juridique dans les cat\u00e9gories de t\u00e2ches qui incombent traditionnellement aux professeurs d\u2019universit\u00e9. Par exemple, la question se pose de savoir comment devrait \u00eatre \u00e9valu\u00e9 un blogue dans un dossier de professeur cherchant \u00e0 obtenir sa permanence ou une promotion<a href=\"#_ftn131\" name=\"_ftnref131\">[131]<\/a>. Une chose est certaine, les billets de blogue n\u2019entrent pas facilement dans la liste des publications, fut-il pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elles l\u2019ont \u00e9t\u00e9 sans approbation pr\u00e9alable par un comit\u00e9 de lecture<a href=\"#_ftn132\" name=\"_ftnref132\">[132]<\/a>.<\/p>\n<p>Les professeurs blogueurs s\u2019accordent volontiers sur l\u2019engagement public que constitue la contribution \u00e0 des blogues<a href=\"#_ftn133\" name=\"_ftnref133\">[133]<\/a>, et la tentation est alors grande de rattacher le blogging juridique \u00e0 la cat\u00e9gorie des \u00ab\u00a0services \u00e0 la collectivit\u00e9\u00a0\u00bb ou \u00e0 celle du \u00ab\u00a0rayonnement universitaire\u00a0\u00bb, qui regroupent les t\u00e2ches autres que l\u2019enseignement et la recherche assign\u00e9es aux professeurs en vertu de leur convention collective<a href=\"#_ftn134\" name=\"_ftnref134\">[134]<\/a>. Ce rattachement semble d\u2019autant plus naturel que, \u00e0 bien des \u00e9gards, le blogging juridique s\u2019apparente aux autres activit\u00e9s de rayonnement telles que les interventions des professeurs dans les m\u00e9dias, presse \u00e9crite, radio ou t\u00e9l\u00e9vision, qui sont consid\u00e9r\u00e9es comme des services \u00e0 la collectivit\u00e9. Et pourtant, il nous semble que les blogues juridiques vont bien souvent au-del\u00e0 du service \u00e0 la collectivit\u00e9, lorsqu\u2019ils publient des billets porteurs d\u2019opinions critiques ou d\u2019id\u00e9es nouvelles prenant corps dans des billets de facture scientifiques. Aussi, ce ne serait gu\u00e8re leur rendre justice que de les enfermer dans cette notion commode, car englobante, d\u2019engagement public. De plus, et en raison de la grande h\u00e9t\u00e9rog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des blogues juridiques, cette r\u00e9duction \u00e0 l\u2019engagement public n\u2019est pas satisfaisante, car elle ne prend pas en compte la pratique du blogging des autres juristes. Or, ce sont avant tout les avocats qui bloguent et leurs \u00e9crits ne peuvent, <em>a priori<\/em>, pas \u00eatre exclus de la doctrine, pas plus d\u2019ailleurs que ceux des juristes chercheurs qui ne sont pas professeurs. Aussi, une r\u00e9flexion nous semble devoir \u00eatre engag\u00e9e dans les universit\u00e9s afin de reconna\u00eetre, \u00e0 sa juste valeur, la place du blogging juridique dans l\u2019activit\u00e9 des professeurs. La t\u00e2che n\u2019est pas simple, mais elle para\u00eet d\u2019autant plus indispensable que les professeurs qu\u00e9b\u00e9cois sont de plus en plus nombreux \u00e0 exp\u00e9rimenter le blogging, pour le plus grand profit des \u00e9tudiants, des praticiens et du public en g\u00e9n\u00e9ral; et qu\u2019il serait donc regrettable de les d\u00e9courager en ne reconnaissant pas pleinement la valeur de leur contribution \u00e0 la connaissance et \u00e0 la critique du droit.<\/p>\n<p>L\u2019enjeu nous semble de taille, car la capacit\u00e9 des blogues juridiques \u00e0 influencer les transformations du droit d\u00e9pend en partie de la reconnaissance de leur valeur doctrinale.<\/p>\n<h1 id=\"cc5-2cd-450-9b8-5d1\">III.\u00a0 L\u2019influence des blogues juridiques<\/h1>\n<p>La capacit\u00e9 des blogues juridiques \u00e0 contribuer aux transformations du droit s\u2019entend, avant tout, de l\u2019influence qu\u2019ils peuvent exercer sur les diff\u00e9rents acteurs du droit. Poser la question de l\u2019influence des blogues peut, de prime abord, para\u00eetre incongru, car il ne s\u2019agit, apr\u00e8s tout, que d\u2019un support de la litt\u00e9rature juridique parmi d\u2019autres. Dans le cas des blogues juridiques, poser la question de leur influence consiste \u00e0 mesurer la port\u00e9e de cette forme nouvelle de litt\u00e9rature dans la communaut\u00e9 juridique \u00e0 laquelle elle s\u2019adresse. L\u2019audience d\u2019un blogue juridique est loin d\u2019\u00eatre indiff\u00e9rente aux qualit\u00e9s et \u00e0 la r\u00e9putation de l\u2019auteur des billets, mais la question de l\u2019influence se pose de mani\u00e8re particuli\u00e8re pour les \u00e9crits publi\u00e9s sur un blogue en raison pr\u00e9cis\u00e9ment de la nouveaut\u00e9 du support et de la m\u00e9fiance que celui-ci inspire encore aux juristes. \u00c0 ce titre, deux points m\u00e9ritent d\u2019\u00eatre soulign\u00e9s. D\u2019une part, la capacit\u00e9 des blogues juridiques d\u2019influencer le droit ne fait aucun doute\u00a0: c\u2019est le constat qui r\u00e9sulte de l\u2019originalit\u00e9 des blogues par rapport aux autres supports, ainsi que des exemples d\u2019influence qu\u2019offre la blogosph\u00e8re juridique am\u00e9ricaine et, dans une moindre mesure, canadienne. D\u2019autre part, et parce que l\u2019influence constat\u00e9e ne concerne pas encore le Qu\u00e9bec, il s\u2019agira de pr\u00e9senter les facteurs qui semblent favoriser cette influence.<\/p>\n<h2 id=\"e81-6be-4e1-b90-172\"><a name=\"_Toc454199187\"><\/a>A.\u00a0 Le constat\u00a0: la capacit\u00e9 des blogues juridiques de contribuer aux<br \/>\ntransformations du droit<\/h2>\n<p>L\u2019influence des blogues juridiques sur les juges, \u00e0 laquelle nous nous limiterons ici, est attest\u00e9e en droit am\u00e9ricain pour lequel le ph\u00e9nom\u00e8ne est bien document\u00e9. \u00c0 partir des citations des blogues juridiques dans les d\u00e9cisions de justice, des chercheurs ont ainsi pu montrer que les blogues sont d\u00e9sormais r\u00e9guli\u00e8rement cit\u00e9s et ont acquis le statut de source secondaire. Au Qu\u00e9bec, o\u00f9 les blogues juridiques n\u2019ont fait pour l\u2019heure l\u2019objet que de tr\u00e8s rares mentions, une telle influence n\u2019a pas pu \u00eatre observ\u00e9e. On aurait pourtant tort de conclure qu\u2019elle est nulle. En effet, la r\u00e9f\u00e9rence au crit\u00e8re de la citation, dans le cas des blogues plus encore que dans celui des articles et des ouvrages, manque de pertinence pour en mesurer la port\u00e9e. Il existe en r\u00e9alit\u00e9 une difficult\u00e9 \u00e0 mesurer l\u2019influence des blogues qu\u2019il convient de souligner.<\/p>\n<h3 id=\"3eb-09c-49d-8e0-fab\"><a name=\"_Toc454199188\"><\/a>1.\u00a0\u00a0 Les blogues juridiques\u00a0: une source secondaire comme les autres<\/h3>\n<p>Il y a d\u00e9j\u00e0 plusieurs ann\u00e9es, dans une \u00e9tude tr\u00e8s \u00e9clairante, le professeur Lee Peoples a d\u00e9crit la mani\u00e8re dont les blogues \u00e9taient utilis\u00e9s par les juges am\u00e9ricains et a \u00e9galement identifi\u00e9 les facteurs de cette influence<a href=\"#_ftn135\" name=\"_ftnref135\">[135]<\/a>. Dans l\u2019ensemble des citations de blogues de\u00a02004 \u00e0\u00a02009, l\u2019auteur a pu identifier les citations qui seules nous int\u00e9ressent ici, \u00e0 savoir celles qui servent de support au raisonnement ou \u00e0 l\u2019analyse du juge, autrement dit celles qui exercent une influence sur la d\u00e9cision. Il appara\u00eet que dans la p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e, les juges (dont ceux de la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis) ont \u00e0 quarante-cinq reprises appuy\u00e9 leurs raisonnements sur un blogue juridique. L\u2019auteur observe que le blogue <em>Sentencing Law &amp; Policy<\/em> du professeur Douglas Berman se d\u00e9marque singuli\u00e8rement avec vingt-et-une citations, contre une \u00e0 trois citations pour les autres blogues<a href=\"#_ftn136\" name=\"_ftnref136\">[136]<\/a>. Analysant la mani\u00e8re dont les blogues, et celui du professeur Berman en particulier, ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s par les juges, l\u2019auteur conclut sans h\u00e9siter que ces nouveaux supports ont acquis le statut de v\u00e9ritables autorit\u00e9s, au m\u00eame titre que les autres sources secondaires<a href=\"#_ftn137\" name=\"_ftnref137\">[137]<\/a>. L\u2019auteur identifie \u00e9galement les hypoth\u00e8ses dans lesquelles les blogues juridiques sont utiles aux tribunaux. Tr\u00e8s nettement, il appara\u00eet qu\u2019ils sont d\u2019un pr\u00e9cieux secours lorsque les juges ne disposent pas d\u2019autres sources pour alimenter ou appuyer leur raisonnement<a href=\"#_ftn138\" name=\"_ftnref138\">[138]<\/a>. C\u2019est particuli\u00e8rement le cas lorsqu\u2019une question nouvelle se pose et qu\u2019il n\u2019existe ni pr\u00e9c\u00e9dents ni doctrine permettant d\u2019\u00e9laborer une r\u00e9ponse. Dans le m\u00eame ordre d\u2019id\u00e9es, l\u2019auteur observe que le recours \u00e0 un blogue a pu servir aux juges pour interpr\u00e9ter le sens d\u2019un terme dans un contexte particulier, correspondant au domaine d\u2019expertise du juriste blogueur. Enfin, selon le professeur Peoples, l\u2019attractivit\u00e9 des blogues juridiques r\u00e9side essentiellement dans leur interactivit\u00e9, qui en fait des lieux privil\u00e9gi\u00e9s d\u2019\u00e9change d\u2019id\u00e9es et de d\u00e9bat. Il observe d\u2019ailleurs que la majorit\u00e9 des d\u00e9cisions citent des blogues pour leur discussion du droit et conclut que pour les juges la lecture du blogue d\u2019un auteur \u00e9minent revient \u00e0 lire un trait\u00e9 ou un article \u00e9crit par cet auteur sur la question discut\u00e9e<a href=\"#_ftn139\" name=\"_ftnref139\">[139]<\/a>.<\/p>\n<p>Plus r\u00e9cemment, le professeur Robert Brown constatait lui aussi l\u2019influence croissante des blogues juridiques en g\u00e9n\u00e9ral, et des blogues de professeurs de droit en particulier, qui sont lus et cit\u00e9s aussi bien par les juges d\u2019\u00e9tats que par les juges f\u00e9d\u00e9raux, et dont les citations dans les revues juridiques croissent de mani\u00e8re exponentielle<a href=\"#_ftn140\" name=\"_ftnref140\">[140]<\/a>. Au Canada, on observe \u00e9galement, quoique dans une moindre mesure, une telle influence avec <em>Ablawg<\/em> (le blogue de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Calgary), plusieurs fois r\u00e9compens\u00e9 aux <em>Clawbies<\/em> et que les tribunaux canadiens lisent et citent r\u00e9guli\u00e8rement, parfois pour appuyer leur raisonnement<a href=\"#_ftn141\" name=\"_ftnref141\">[141]<\/a>. La Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec n\u2019y est elle-m\u00eame pas indiff\u00e9rente puisqu\u2019elle note, sous la plume du juge Nicholas Kasirer\u00a0:<\/p>\n<p>Scholars have alluded to the different permutations of the deemed trust problem in CCAA matters as important to the practice: see, <em>e.g<\/em>., [&#8230;] and a useful comment by Jassmine Girgis entitled \u201c<em>Indalex<\/em>: Priority of Provincial Deemed Trusts in CCAA Restructuring\u201d posted by the University of Calgary Faculty of Law on the website http:\/\/ablawg.ca in which the author comments on the on-going importance of the issue after <em>Indalex<\/em>.<a href=\"#_ftn142\" name=\"_ftnref142\">[142]<\/a><\/p>\n<h3 id=\"6cb-dec-4e3-a3b-cb3\"><a name=\"_Toc454199189\"><\/a>2.\u00a0\u00a0 La difficult\u00e9 de mesurer l\u2019influence<\/h3>\n<p>\u00c0 d\u00e9faut de m\u00e9thode sp\u00e9cifique, l\u2019influence des blogues juridiques est donc mesur\u00e9e \u00e0 partir des citations auxquelles ils donnent lieu dans les jugements ou dans les revues, par analogie avec la m\u00e9thode utilis\u00e9e pour mesurer l\u2019influence des revues scientifiques. Or, le recours aux citations nous semble tr\u00e8s imparfait pour mesurer la contribution des blogues juridiques aux transformations du droit. En effet, m\u00eame si l\u2019on ne s\u2019en tient pas \u00e0 un simple d\u00e9compte des citations et que l\u2019on proc\u00e8de \u00e0 une analyse des cas o\u00f9 ils servent, \u00e0 un titre ou \u00e0 un autre, dans l\u2019\u00e9laboration du raisonnement, le crit\u00e8re de la citation est insuffisant. Ce crit\u00e8re ne permet pas de mesurer l\u2019influence r\u00e9elle des blogues juridiques, qui demeurent encore m\u00e9connus et que les acteurs du droit qu\u00e9b\u00e9cois h\u00e9sitent \u00e0 consid\u00e9rer ouvertement comme une source fiable. \u00c0 cet \u00e9gard, les citations permettent surtout de mesurer le degr\u00e9 d\u2019int\u00e9gration des blogues juridiques comme source documentaire par les diff\u00e9rents acteurs du droit. D\u2019ailleurs, s\u2019agissant du Qu\u00e9bec, cette absence d\u2019int\u00e9gration est flagrante puisque les blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois ne sont qu\u2019exceptionnellement cit\u00e9s dans les d\u00e9cisions des tribunaux et rarement cit\u00e9s dans les publications doctrinales.<\/p>\n<p>Quoi qu\u2019il en soit, il est aujourd\u2019hui impossible de mesurer l\u2019influence r\u00e9elle des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois. Cependant, s\u2019ils ne sont jamais cit\u00e9s, il ne fait aucun doute que plusieurs sont r\u00e9guli\u00e8rement lus. Sur\u00a019\u00a0r\u00e9pondants \u00e0 notre sondage, 7 ignorent la fr\u00e9quentation de leur blogue, mais les\u00a012 autres re\u00e7oivent en moyenne\u00a01\u00a0412 visiteurs uniques par semaine<a href=\"#_ftn143\" name=\"_ftnref143\">[143]<\/a>. Les blogues de professeurs de droit sont lus \u00e0 proportions \u00e9gales par les citoyens, les praticiens, les professeurs et les \u00e9tudiants, tandis que les blogues de praticiens sont lus avant tout par les praticiens, puis par les citoyens, les \u00e9tudiants et enfin les professeurs de droit. \u00c0 la question: \u00ab\u00a0selon-vous, les juges des cours et tribunaux qu\u00e9b\u00e9cois (ou leurs auxiliaires) lisent-ils des blogues juridiques pour les aider \u00e0 \u00e9laborer leurs d\u00e9cisions?\u00a0\u00bb, une tr\u00e8s large majorit\u00e9 de blogueurs a avou\u00e9 ne pas savoir. En revanche, l\u2019un d\u2019eux, praticien, a pr\u00e9cis\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0[j]e re\u00e7ois souvent des courriels et commentaires de juges de la Cour d\u2019appel, de la Cour sup\u00e9rieure et de la Cour du Qu\u00e9bec. Il ne fait donc aucun doute qu\u2019ils lisent avec int\u00e9r\u00eat les blogues juridiques\u00a0\u00bb. De fait, en mai 2016, le juge G\u00e9rard Dugr\u00e9 de la Cour sup\u00e9rieure s\u2019est appuy\u00e9 sur un tr\u00e8s r\u00e9cent arr\u00eat de la Cour d\u2019appel en pr\u00e9cisant que \u00ab\u00a0[l]e tribunal a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 rapidement de cet arr\u00eat gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019excellent blogue <em>\u00c0 bon droit<\/em>\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn144\" name=\"_ftnref144\">[144]<\/a>. Quelques mois plus t\u00f4t, ce m\u00eame juge avait salu\u00e9 le blogue de Paul Daly en mentionnant au sujet d\u2019une r\u00e9f\u00e9rence doctrinale\u00a0:<\/p>\n<p>Le tribunal se doit de signaler qu\u2019il a pu rep\u00e9rer rapidement cet article de doctrine gr\u00e2ce au blogue du professeur Paul Daly \u2014 http:\/\/www.administrativelawmatters.com \u2014 lequel a d\u2019ailleurs remport\u00e9 le <em>Fodden Award for Best Canadian Law Blog<\/em>\u00a02015. Le tribunal tient \u00e0 f\u00e9liciter et \u00e0 remercier le professeur Daly pour son excellent blogue qui est d\u2019une grande utilit\u00e9 \u00e0 tous ceux et celles qui \u0153uvrent en droit administratif.<a href=\"#_ftn145\" name=\"_ftnref145\">[145]<\/a><\/p>\n<p>Sans le recours au nombre de citations, l\u2019influence des blogues appara\u00eet donc aussi certaine<a href=\"#_ftn146\" name=\"_ftnref146\">[146]<\/a> qu\u2019impossible \u00e0 \u00e9valuer. La controverse doctrinale concernant la constitutionnalit\u00e9 de la nomination du juge Mainville \u00e0 la Cour d\u2019appel en est d\u2019ailleurs \u00e0 ce jour la meilleure illustration. Alors que la cour d\u2019appel disposait, gr\u00e2ce aux billets de blogue publi\u00e9s dans les mois pr\u00e9c\u00e9dents son avis, de la richesse des arguments li\u00e9s \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle<\/em>, aucun n\u2019a \u00e9t\u00e9 cit\u00e9. Elle a m\u00eame, sous la plume du juge Yves-Marie Morissette, superbement ignor\u00e9 l\u2019existence de ces discussions en soulignant \u00ab\u00a0l\u2019absence presque compl\u00e8te de jurisprudence et de commentaires savants\u00a0\u00bb portant sur l\u2019objet de l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle de 1867<\/em><a href=\"#_ftn147\" name=\"_ftnref147\">[147]<\/a>. On pourrait conclure \u00e0 l\u2019absence de toute influence de la controverse sur le raisonnement de la cour d\u2019appel si l\u2019on ne savait pas que les arguments avanc\u00e9s par L\u00e9onid Sirota sur son blogue, qui appuyaient la th\u00e8se de la constitutionnalit\u00e9, ont \u00e9t\u00e9 lus et utilis\u00e9s par les plaideurs. En effet, une partie de la r\u00e9alit\u00e9 \u00e9chappe au crit\u00e8re de la citation\u00a0: les m\u00e9moires des avocats peuvent contenir des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des billets de blogues juridiques dont le raisonnement ou les arguments pourront \u00eatre repris par les juges dans la plus grande confidentialit\u00e9. Le statut flou, voire ind\u00e9termin\u00e9, des blogues juridiques au regard des sources ou autorit\u00e9s du droit est probablement ici en cause. Mais c\u2019est aussi la diversit\u00e9 et la rapidit\u00e9 des canaux d\u2019influence des blogues qui peuvent expliquer la difficult\u00e9 de mesurer leur impact sur la communaut\u00e9 juridique. \u00c0 cet \u00e9gard, le professeur Daly a bien d\u00e9crit, \u00e0 propos de l\u2019affaire Nadon, la complexit\u00e9 de ce r\u00e9seau o\u00f9 circulent les id\u00e9es, lequel comprend \u00e0 la fois les publications lanc\u00e9es sur Twitter, sur les blogues juridiques, sur le r\u00e9seau en sciences sociales SSRN et les supports plus traditionnels de la doctrine<a href=\"#_ftn148\" name=\"_ftnref148\">[148]<\/a>.<\/p>\n<h2 id=\"b45-92c-4c0-9d0-80a\"><a name=\"_Toc454199190\"><\/a>B.\u00a0 Les facteurs d\u2019influence<\/h2>\n<p><a name=\"_Toc454199191\"><\/a><a name=\"_Toc454199116\"><\/a><a name=\"_Toc439700719\"><\/a><a name=\"_Toc439275133\"><\/a>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L\u2019attractivit\u00e9 des blogues juridiques, offrant libert\u00e9, rapidit\u00e9 et interactivit\u00e9 aux juristes, est insuffisante pour qu\u2019ils exercent une influence sur les acteurs du droit. Le contenu des blogues est \u00e9videmment d\u00e9terminant. Deux principaux facteurs d\u2019influence se d\u00e9gagent\u00a0: d\u2019une part, la qualit\u00e9 des blogues et, d\u2019autre part, leur visibilit\u00e9 et leur accessibilit\u00e9.<\/p>\n<h3 id=\"200-bff-4f3-a31-90d\"><a name=\"_Toc454199192\"><\/a>1.\u00a0\u00a0 La qualit\u00e9 des blogues<\/h3>\n<p>Pour pr\u00e9tendre non seulement \u00e0 \u00eatre lus, mais aussi \u00e0 exercer une certaine influence, il ne suffit pas que les blogues juridiques offrent une valeur ajout\u00e9e \u00e0 l\u2019information juridique brute. Encore faut-il qu\u2019ils soient de qualit\u00e9. Qu\u2019est-ce qu\u2019un bon blogue juridique? \u00c0 cette question, qui a souvent \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e, il n\u2019existe \u00e9videmment pas une r\u00e9ponse unique. Cela dit, au-del\u00e0 de l\u2019appr\u00e9ciation que chacun peut faire d\u2019un blogue, certains crit\u00e8res permettent de guider le jugement \u2014 tels que ceux qui ont r\u00e9cemment \u00e9t\u00e9 \u00e9nonc\u00e9s par l\u2019\u00e9quipe des <em>Clawbies<\/em> au moment o\u00f9 elle d\u00e9cernait les r\u00e9compenses\u00a02015 des meilleurs blogues juridiques canadiens\u00a0:<\/p>\n<p>[W]e believe very strongly that the best law blogs have always answered, and still answer today, to four key characteristics.<\/p>\n<ol>\n<li>They are <em>practical<\/em>, offering implementable insights and real-world solutions for readers more than airy reflections on the state of the law.<\/li>\n<li>They are <em>genuine<\/em>, delivering the authentic voice and actual opinions of the lawyers who write them.<\/li>\n<li>They are <em>conversational<\/em>, engaging the reader as an interested and intelligent observer who has as much to contribute as she has to learn.<\/li>\n<li>They are about <em>improving the legal system<\/em>, either by expanding the knowledge base of citizens and clients or making law better for society.<a href=\"#_ftn149\" name=\"_ftnref149\">[149]<\/a><\/li>\n<\/ol>\n<p>Si l\u2019on se tourne vers les \u00c9tats-Unis, on observe que les blogues juridiques les plus cit\u00e9s (et donc suppos\u00e9s les plus influents) sont ceux qui pr\u00e9sentent quelques gages de qualit\u00e9, gagnant ainsi la confiance de la communaut\u00e9 juridique. Logiquement, le premier de ces gages repose sur le blogueur, plus particuli\u00e8rement sur l\u2019autorit\u00e9 et l\u2019expertise qui lui sont reconnues dans le domaine o\u00f9 il blogue<a href=\"#_ftn150\" name=\"_ftnref150\">[150]<\/a>. Or, cette r\u00e9putation a bien souvent \u00e9t\u00e9 acquise gr\u00e2ce aux modes traditionnels de diffusion de la pens\u00e9e juridique<a href=\"#_ftn151\" name=\"_ftnref151\">[151]<\/a>.<\/p>\n<p>Lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019un blogue collaboratif, une s\u00e9lection pr\u00e9alable des blogueurs peut s\u2019exercer et ainsi offrir une certaine garantie de qualit\u00e9 des contributions, comme le fait <em>CanLII connecte<\/em><a href=\"#_ftn152\" name=\"_ftnref152\">[152]<\/a>. Les blogues facultaires sont eux aussi susceptibles de rassurer quant \u00e0 la comp\u00e9tence des contributeurs et donc \u00e0 la qualit\u00e9 des billets publi\u00e9s, m\u00eame si les instances facultaires n\u2019exercent aucun contr\u00f4le \u00e9ditorial sur les billets publi\u00e9s par leurs professeurs. Encore faut-il que les blogueurs traitent de questions qui rel\u00e8vent de leur domaine de comp\u00e9tence et qu\u2019ils respectent le genre propre aux blogues juridiques\u00a0: format court, style accessible, hypertextualit\u00e9, interactivit\u00e9, et r\u00e9activit\u00e9. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, on peut dire qu\u2019il s\u2019agit des qualit\u00e9s d\u2019un blogue, ce qui le rend attractif, lisible et d\u2019int\u00e9r\u00eat, ind\u00e9pendamment du contenu des billets et de leurs qualit\u00e9s propres. \u00c0 cet \u00e9gard, on soulignera qu\u2019en\u00a02015, c\u2019est un blogue de professeur de droit qui a \u00e9t\u00e9 \u00e9lu meilleur blogue juridique canadien et que les trois finalistes dans cette cat\u00e9gorie \u00e9taient \u00e9galement des blogues d\u2019universitaires<a href=\"#_ftn153\" name=\"_ftnref153\">[153]<\/a>.<\/p>\n<p>Finalement, l\u2019absence de comit\u00e9 scientifique ou \u00e9ditorial est ce qui distingue un blogue d\u2019une revue scientifique. En l\u2019absence d\u2019un contr\u00f4le pr\u00e9publication, la question de la qualit\u00e9 d\u2019un billet est essentiellement une question d\u2019appr\u00e9ciation au cas par cas, donc <em>a posteriori<\/em><a href=\"#_ftn154\" name=\"_ftnref154\">[154]<\/a>. On doit admettre qu\u2019il existe du bon et du moins bon dans la blogosph\u00e8re juridique sans que cela condamne les blogues juridiques <em>a priori<\/em><a href=\"#_ftn155\" name=\"_ftnref155\">[155]<\/a>. Cette absence de garantie ne devrait pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une faiblesse des blogues juridiques, mais au contraire comme le pendant n\u00e9cessaire \u00e0 leurs attraits\u00a0: la libert\u00e9 des blogueurs et leur r\u00e9activit\u00e9.<\/p>\n<p>L\u2019accessibilit\u00e9 d\u2019un billet ou d\u2019un blogue, qu\u2019elle r\u00e9sulte du style (moins \u00e9rudit et moins long qu\u2019une revue) ou du contenu lui-m\u00eame, est \u00e9galement \u00e0 consid\u00e9rer au titre des facteurs d\u2019influence<a href=\"#_ftn156\" name=\"_ftnref156\">[156]<\/a>.<\/p>\n<h3 id=\"e8c-b2a-40b-bca-921\">2.\u00a0\u00a0 <a name=\"_Toc454199193\"><\/a>Visibilit\u00e9 et accessibilit\u00e9 du contenu des blogues<\/h3>\n<p>Pour terminer, il nous semble que l\u2019influence des blogues juridiques suppose comme pr\u00e9alable une certaine visibilit\u00e9 qui d\u00e9pend elle-m\u00eame de leur reconnaissance comme source secondaire du droit. En outre, pour peser dans les transformations du droit, les blogues juridiques doivent assurer leur p\u00e9rennit\u00e9, ce qui ne para\u00eet pas acquis.<\/p>\n<h4 id=\"b95-7cf-469-be7-93d\"><a name=\"_Toc454199194\"><\/a>a.\u00a0\u00a0\u00a0 Visibilit\u00e9<\/h4>\n<p>Pour s\u2019en tenir \u00e0 la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise, le d\u00e9faut de visibilit\u00e9 des blogues est patent. Le site canadien <em>Lawblogs.ca<\/em>, qui n\u2019est gu\u00e8re connu en dehors du cercle des blogueurs, offre un r\u00e9pertoire de blogues fort utile, mais qui n\u2019est malheureusement pas exhaustif, faute d\u2019\u00eatre syst\u00e9matique. En outre, force est de constater que les juristes et les biblioth\u00e9caires h\u00e9sitent \u00e0 faire une place aux blogues parmi les sources documentaires. M\u00eame lorsqu\u2019elles tentent de les r\u00e9pertorier dans des guides destin\u00e9s \u00e0 leurs usagers, les biblioth\u00e8ques de droit h\u00e9sitent \u00e0 les rattacher aux cat\u00e9gories existantes. On s\u2019\u00e9tonnera par exemple qu\u2019en d\u00e9pit du nombre de blogues de praticiens, le Centre d\u2019Acc\u00e8s \u00e0 l\u2019Information Juridique (CAIJ) ignore dans une tr\u00e8s large mesure les blogues en tant que source documentaire<a href=\"#_ftn157\" name=\"_ftnref157\">[157]<\/a>. Pourtant, ind\u00e9pendamment m\u00eame de la question de savoir si leur contenu peut avoir une valeur doctrinale, les blogues sont assur\u00e9ment le support d\u2019une forme de litt\u00e9rature que les juristes peuvent avoir grand profit \u00e0 consulter dans leur pratique quotidienne. Dans cette perspective, les biblioth\u00e8ques juridiques, universitaires et professionnelles ont un r\u00f4le important \u00e0 jouer pour assurer une meilleure visibilit\u00e9 aux blogues juridiques.<\/p>\n<h4 id=\"921-2c6-415-ab3-deb\"><a name=\"_Toc454199195\"><\/a>b.\u00a0\u00a0 L\u2019accessibilit\u00e9<\/h4>\n<p>Le contenu des blogues juridiques (autrement dit les billets de blogues) soul\u00e8ve des probl\u00e8mes d\u2019accessibilit\u00e9 inconnus des publications juridiques traditionnelles que juristes blogueurs et biblioth\u00e9caires devront s\u2019atteler \u00e0 r\u00e9soudre ou \u00e0 contourner pour assurer une meilleure circulation de l\u2019information et du savoir juridique. C\u2019est tout d\u2019abord la pr\u00e9sentation formelle des blogues juridiques qui peut nuire \u00e0 l\u2019accessibilit\u00e9 du contenu. On a ainsi pu consid\u00e9rer la pr\u00e9sentation ant\u00e9chronologique des billets, si caract\u00e9ristique des blogues, comme leur talon d\u2019Achille, rendant les billets les plus anciens inaccessibles au lecteur et focalisant ainsi son attention sur l\u2019information la plus r\u00e9cente<a href=\"#_ftn158\" name=\"_ftnref158\">[158]<\/a>. Toutefois, la pr\u00e9sence d\u2019archives des anciens billets, class\u00e9s avec rigueur dans des cat\u00e9gories pertinentes, att\u00e9nue l\u2019inconv\u00e9nient. De plus, l\u2019usage syst\u00e9matique du renvoi \u00e0 de pr\u00e9c\u00e9dents billets traitant de questions semblables ou connexes permet facilement de les tirer de l\u2019oubli. On peut en outre regretter que le contenu de la grande majorit\u00e9 des blogues juridiques soit con\u00e7u pour une lecture en ligne seulement. Pourtant cet inconv\u00e9nient pourrait ais\u00e9ment \u00eatre \u00e9vit\u00e9 en proposant une version imprimable des billets ou, mieux, une version au format PDF<a href=\"#_ftn159\" name=\"_ftnref159\">[159]<\/a> permettant au visiteur de conserver une trace de ses lectures.<\/p>\n<p>Aux \u00c9tats-Unis, les biblioth\u00e9caires notent l\u2019absence de processus appropri\u00e9 pour archiver, conserver et maintenir l\u2019acc\u00e8s aux blogues juridiques, et s\u2019inqui\u00e8tent donc de la p\u00e9rennit\u00e9 de leur contenu<a href=\"#_ftn160\" name=\"_ftnref160\">[160]<\/a>. \u00c0 l\u2019heure actuelle, la seule initiative serait celle de la biblioth\u00e8que du Congr\u00e8s, dont une partie des archives Web est constitu\u00e9e de blogues juridiques, mais le proc\u00e9d\u00e9 n\u2019est pas adapt\u00e9 au contenu changeant des blogues. L\u2019archivage incombe donc \u00e0 chaque biblioth\u00e8que, qui doit d\u00e9cider de ses propres politiques et m\u00e9thodes pour conserver une trace de cette litt\u00e9rature juridique dans l\u2019attente de solutions plus appropri\u00e9es. Sans cela, l\u2019accessibilit\u00e9 du contenu et des r\u00e9f\u00e9rences aux billets de blogue demeurera fragile. Le d\u00e9veloppement de la blogosph\u00e8re juridique canadienne ne peut ignorer ni cette source d\u2019inqui\u00e9tude ni les moyens qui seront \u00e9ventuellement d\u00e9ploy\u00e9s pour y mettre fin.<\/p>\n<h1 id=\"ddf-102-443-910-045\"><a name=\"_Toc454199196\"><\/a>Conclusion<\/h1>\n<p>La blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise se constitue graduellement, mais n\u2019a pas encore atteint sa pleine maturit\u00e9 si on la compare \u00e0 d\u2019autres blogosph\u00e8res. Au terme de cette premi\u00e8re exploration, il existe de bonnes raisons de croire qu\u2019elle va non seulement se d\u00e9velopper et son potentiel se voit exploit\u00e9 par les auteurs, mais aussi que, mieux connus de la communaut\u00e9 juridique, les blogues pourront acqu\u00e9rir le statut de v\u00e9ritable source secondaire du droit. En tant que ph\u00e9nom\u00e8ne \u00e9mergent au Qu\u00e9bec, le blogging juridique m\u00e9rite donc d\u2019\u00eatre observ\u00e9 dans ses futurs d\u00e9veloppements afin d\u2019\u00eatre contest\u00e9, discut\u00e9 et d\u00e9battu au fur et \u00e0 mesure que les pratiques des juristes blogueurs \u00e9volueront et se g\u00e9n\u00e9raliseront<a href=\"#_ftn161\" name=\"_ftnref161\">[161]<\/a>. La pr\u00e9sente recherche, men\u00e9e principalement suivant la m\u00e9thode juridique habituelle et publi\u00e9e sur un support aussi prestigieux que traditionnel, prouve \u00e0 cet \u00e9gard ses propres limites en ne parvenant \u00e0 d\u00e9crire son objet qu\u2019avec un certain retard. Aussi, la mise en place d\u2019un observatoire des blogues juridiques et de la pratique du blogging nous para\u00eet opportune afin de suivre, en temps r\u00e9el, les mouvements de la blogosph\u00e8re juridique, d\u2019en mesurer et d\u2019en discuter les effets. Il s\u2019agira ainsi de poursuivre la recherche en lui faisant \u00e9pouser les formes propres \u00e0 son objet, c\u2019est-\u00e0-dire en cr\u00e9ant un observatoire du blogging juridique sous la forme d\u2019un blogue juridique<a href=\"#_ftn162\" name=\"_ftnref162\">[162]<\/a>.<\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<h1 id=\"b5c-489-4ef-be5-36b\">Annexe\u00a0: M\u00e9thodologie de la recherche<\/h1>\n<p>L\u2019observation du contenu de la blogosph\u00e8re \u00e9tant insuffisante pour appr\u00e9hender le ph\u00e9nom\u00e8ne du blogging juridique tel qu\u2019il se d\u00e9veloppe au Qu\u00e9bec, consulter directement les auteurs de ces blogues paraissait indispensable. Pour y parvenir, plusieurs m\u00e9thodes utilis\u00e9es en sciences sociales \u00e9taient disponibles, telles que l\u2019entrevue, le \u00ab\u00a0focus group\u00a0\u00bb ou encore le sondage. C\u2019est cette derni\u00e8re option qui a \u00e9t\u00e9 choisie, m\u00eame si notre d\u00e9marche n\u2019avait pas vocation \u00e0 rendre compte d\u2019une r\u00e9alit\u00e9 statistique. Plusieurs raisons justifiaient ce choix\u00a0: simplicit\u00e9, efficacit\u00e9 et rapidit\u00e9. Les juristes blogueurs \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s occup\u00e9s, leur adresser un sondage par courriel constituait donc la m\u00e9thode la plus s\u00fbre pour obtenir un taux de participation \u00e9lev\u00e9. Des questions claires et concises avec, autant que possible, des choix multiples permettaient \u00e9galement d\u2019atteindre notre objectif.<\/p>\n<p>Le recours \u00e0 la m\u00e9thode du sondage pour les fins de notre \u00e9tude impliquait de proc\u00e9der suivant plusieurs \u00e9tapes\u00a0: dresser une liste des blogues juridiques et identifier leurs auteurs, \u00e9laborer un questionnaire, le soumettre aux juristes blogueurs et enfin analyser les r\u00e9ponses. Si pour la collecte des donn\u00e9es nous avons eu recours aux outils m\u00e9thodologiques des sciences sociales, l\u2019analyse des r\u00e9ponses s\u2019est faite de mani\u00e8re \u00e0 \u00e9clairer les ph\u00e9nom\u00e8nes d\u00e9j\u00e0 observ\u00e9s par ailleurs, ou \u00e0 documenter des aspects impossibles \u00e0 conna\u00eetre sans consulter les principaux int\u00e9ress\u00e9s.<\/p>\n<ol>\n<li><strong> Liste des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois et identit\u00e9 de leurs auteurs<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Il n\u2019existe pas une liste unique et compl\u00e8te des blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois ou canadiens en activit\u00e9. Toute tentative pour les r\u00e9pertorier est n\u00e9cessairement approximative en raison de la mouvance permanente de la blogosph\u00e8re, et ne peut, par cons\u00e9quent, pr\u00e9tendre \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9.<\/p>\n<p>Pour dresser une liste de blogues qu\u00e9b\u00e9cois, c\u2019est-\u00e0-dire portant sur le droit applicable au Qu\u00e9bec et s\u2019adressant \u00e0 la communaut\u00e9 juridique qu\u00e9b\u00e9coise en particulier, une premi\u00e8re \u00e9tape a consist\u00e9 \u00e0 s\u2019appuyer sur la liste des blogues canadiens dress\u00e9e par le site <em>Lawblogs.ca<\/em><a href=\"#_ftn163\" name=\"_ftnref163\">[163]<\/a> en ne retenant que les blogues qu\u00e9b\u00e9cois. Cette m\u00e9thode \u00e9tait cependant insuffisante dans la mesure o\u00f9 ne sont ici r\u00e9pertori\u00e9s que les blogues dont les auteurs ont choisi de mentionner leur existence aux responsables du site <em>Lawblogs.ca<\/em>. Cette premi\u00e8re liste a pu ensuite \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e \u00e0 l\u2019aide, premi\u00e8rement, des \u00ab\u00a0blogrolls\u00a0\u00bb<a href=\"#_ftn164\" name=\"_ftnref164\">[164]<\/a> des blogues identifi\u00e9s, deuxi\u00e8mement, en recourant \u00e0 un moteur de recherche g\u00e9n\u00e9raliste sur Internet, et enfin, plusieurs blogues ont pu \u00eatre identifi\u00e9s en raison de la publicit\u00e9 dont leur cr\u00e9ation sur une plateforme commune\u00a0a fait l\u2019objet. En effet, la plateforme ForceRouge<a href=\"#_ftn165\" name=\"_ftnref165\">[165]<\/a> de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al cr\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement des sites de chercheurs, dont de juristes, qui comportent parfois un blogue.<\/p>\n<p>Afin d\u2019obtenir des informations aussi repr\u00e9sentatives que possible de la pratique qu\u00e9b\u00e9coise, il s\u2019est agi d\u2019adresser le questionnaire \u00e0 tous les responsables de blogues juridiques actifs identifi\u00e9s comme qu\u00e9b\u00e9cois, qu\u2019ils soient individuels ou collaboratifs (rattach\u00e9s \u00e0 un cabinet d\u2019avocats, \u00e0 une institution universitaire ou \u00e0 un \u00e9diteur de contenu juridique).<\/p>\n<p>En juin\u00a02015,\u00a0trente-cinq blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois avaient pu ainsi \u00eatre r\u00e9pertori\u00e9s et\u00a0trente-deux responsables de blogues ont pu \u00eatre contact\u00e9s directement par courriel afin de solliciter leur participation au sondage. Trois d\u2019entre eux ne permettaient aucun contact.<\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong> \u00c9laboration du questionnaire<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Le sondage a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en ligne \u00e0 l\u2019aide du site SurveyMonkey, sp\u00e9cialis\u00e9 dans les sondages en ligne. Il \u00e9tait disponible du\u00a010 juin au\u00a02 juillet\u00a02015 et\u00a0vingt-et-un blogueurs y ont r\u00e9pondu.<\/p>\n<p>Le questionnaire comprenait\u00a0trente-huit questions r\u00e9parties entre quatre sections consacr\u00e9es aux th\u00e8mes suivants<\/p>\n<ul>\n<li>Pour mieux vous conna\u00eetre (donn\u00e9es sociologies et professionnelles, etc.)<\/li>\n<li>Vous et le blogging juridique (anciennet\u00e9 du blogging, motivations, fr\u00e9quence de publication, visiteurs du blogue, etc.)<\/li>\n<li>Votre regard sur la blogosph\u00e8re juridique (connaissance de la blogosph\u00e8re juridique, qualit\u00e9 des blogues, etc.)<\/li>\n<li>Influence des blogues juridiques (nature doctrinale des blogues, citation des blogues, facteurs d\u2019influence, etc.)<\/li>\n<\/ul>\n<p>Parmi les questions pos\u00e9es,\u00a0onze permettaient aux participants, en plus de choisir parmi plusieurs propositions \u00e0 choix multiples, de personnaliser leurs r\u00e9ponses ou de les pr\u00e9ciser par des commentaires.<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong>Analyse<\/strong><strong> des r\u00e9ponses<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Le logiciel SurveyMonkey fournit des outils d\u2019analyse statistique des r\u00e9ponses. Ils ont parfois \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s tels quels pour d\u00e9crire un ph\u00e9nom\u00e8ne, ou partiellement pour illustrer une tendance. Ainsi les r\u00e9sultats de notre recherche sont appuy\u00e9s ou illustr\u00e9s par des donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es gr\u00e2ce au sondage, et ce, chaque fois que cela paraissait opportun.<\/p>\n<p><u>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/u><\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex Vincent Glad, \u00ab\u00a0Les blogs sont morts. Voici leur histoire\u00a0\u00bb (8 septembre 2015), <em>L\u2019An\u00a02000 <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;an-2000.blogs.liberation.fr\/2015\/09\/08\/le-blog-est-mort\/&gt;. La question de l\u2019\u00e9ventuel d\u00e9clin de la blogosph\u00e8re juridique est r\u00e9guli\u00e8rement pos\u00e9e aux \u00c9tats-Unis. Pour un r\u00e9cent \u00e9tat des lieux par la revue de l\u2019association du barreau am\u00e9ricain, voir Molly McDonough, \u00ab\u00a0What Is the State of the Legal Blogosphere?\u00a0\u00bb (1 d\u00e9cembre 2015), <em>ABA Journal<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.abajournal.com\/magazine\/<br \/>\narticle\/the_state_of_the_legal_blogosphere&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref2\" name=\"_ftn2\">[2]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Blogues de m\u00e9decin, blogues scientifiques, etc.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref3\" name=\"_ftn3\">[3]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex Karen Fricker, \u00ab\u00a0Blogging\u00a0\u00bb (2015) 25:1 Contemporary Theatre Rev\u00a039 (pour la critique th\u00e9\u00e2trale); Philippe Eveillard, \u00ab\u00a0Les r\u00e9seaux sociaux en 10 le\u00e7ons\u00a0: n<sup>o<\/sup>5\u00a0\u00bb (2013) 63 Revue du praticien\u00a0618 (pour la m\u00e9decine, dont la le\u00e7on s\u2019intitule \u00ab\u00a0Exprimez-vous dans un blog\u00a0\u00bb, et \u00e9voque le blog <em>Le Club des m\u00e9decins blogueurs<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.clubdesmedecinsblogueurs.com&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref4\" name=\"_ftn4\">[4]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Voir Guylaine Beaudry, \u00ab\u00a0La communication scientifique directe\u00a0: un nouveau champ \u00e9ditorial\u00a0\u00bb (2010) 57 Herm\u00e8s\u00a051. Pour une analyse critique de l\u2019utilisation des blogues par les chercheurs, voir V\u00e9ronique Temperville, \u00ab\u00a0De l\u2019usage des blogs \u00e0 l\u2019universit\u00e9\u00a0: quelques consid\u00e9rations\u00a0\u00bb (2010) 8:1 Distances &amp; savoirs\u00a013.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref5\" name=\"_ftn5\">[5]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Dans les ann\u00e9es 2006-2007, la doctrine fran\u00e7aise s\u2019est \u00e9mue du d\u00e9veloppement de la blogosph\u00e8re juridique et s\u2019est lanc\u00e9e dans un d\u00e9bat, qui nous appara\u00eetra aujourd\u2019hui un peu d\u00e9pass\u00e9, mais qui avait \u00e0 l\u2019\u00e9poque le m\u00e9rite de placer sous les projecteurs les blogues juridiques fran\u00e7ais et du m\u00eame coup d\u2019amorcer une r\u00e9flexion sur le renouveau de l\u2019\u00e9criture juridique (voir Dimitri Houtcieff et Fr\u00e9d\u00e9ric Rolin, \u00ab\u00a0Blogs juridiques contre Edition juridique traditionnelle\u00a0: concurrence ou compl\u00e9mentarit\u00e9?\u00a0\u00bb (2006) D\u00a0596; F\u00e9lix Rome, \u00ab\u00a0Propos iconoclastes sur la \u201cbloghorr\u00e9e\u201d\u00a0\u00bb (2007) D\u00a0361; Alexandre Ciaudo, \u00ab\u00a0Multiplication des blogs juridiques\u00a0: vers un d\u00e9clin de la doctrine?\u00a0\u00bb (20 f\u00e9vrier\u00a02007), <em>Le blog Droit administratif<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.blogdroitadministratif.net\/index.php\/2007\/02\/20\/ 141-multiplication-des-blogs-juridiques-vers-un-declin-de-la-doctrine&gt;). La r\u00e9flexion s\u2019est poursuivie et s\u2019est naturellement enrichie pour aboutir r\u00e9cemment \u00e0 un ouvrage substantiel sur le sujet (voir Anne-Sophie Chambost, dir, <em>Les blogs juridiques et la d\u00e9mat\u00e9rialisation de la doctrine\u00a0: actes de la journ\u00e9e d\u2019\u00e9tude organis\u00e9e par le Centre de Th\u00e9orie et Analyse du Droit, le 16 juin 2014<\/em>, Issy-les-Moulineaux, Librairie g\u00e9n\u00e9rale de droit et de jurisprudence, 2015 [Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>]).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref6\" name=\"_ftn6\">[6]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Aux \u00c9tats-Unis, c\u2019est en 2006 que la r\u00e9flexion a culmin\u00e9 avec l\u2019organisation d\u2019un colloque \u00e0 la facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 Harvard ayant pour th\u00e8me \u00ab\u00a0Bloggership: How Blogs Are Transforming Legal Scholarship\u00a0\u00bb. Les nombreuses contributions \u00e0 ce colloque ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es dans (2006) 84:5 Wash UL Rev.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref7\" name=\"_ftn7\">[7]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Voir Gonzalo A Ram\u00edrez Clevez, dir, <em>Los blogs jur\u00eddicos y la web 2.0 para la difusi\u00f3n y la ense\u00f1anza del derecho<\/em>, Bogota, Universidad Externado de Colombia, 2010. On trouve dans cet ouvrage les tr\u00e8s int\u00e9ressantes contributions de juristes, avocats et professeurs de droit colombiens, br\u00e9siliens, argentins, ou encore p\u00e9ruviens.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref8\" name=\"_ftn8\">[8]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 Voir \u00c9dith Guilhermont, \u00ab\u00a0Les blogs juridiques qu\u00e9b\u00e9cois\u00a0: entre d\u00e9fiance et indiff\u00e9rence des juristes\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>, <em>supra<\/em> note\u00a05, 213 aux pp\u00a0220\u201324.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref9\" name=\"_ftn9\">[9]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0 L\u2019ensemble des consid\u00e9rations m\u00e9thodologiques relatives \u00e0 ce sondage ont \u00e9t\u00e9 expos\u00e9es en annexe, ci-dessous. Les premiers int\u00e9ress\u00e9s \u00e9tant les mieux renseign\u00e9s, il a paru utile de les interroger au moyen d\u2019un sondage afin d\u2019enrichir nos observations de leur point de vue et de leur pratique. Il visait non seulement \u00e0 recueillir des informations permettant de dresser un portrait de la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise mais aussi \u00e0 v\u00e9rifier aupr\u00e8s des juristes blogueurs plusieurs hypoth\u00e8ses de travail relativement \u00e0 la pertinence des blogues juridiques et \u00e0 leur influence.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref10\" name=\"_ftn10\">[10]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir toutefois Hannah Birkenk\u00f6tter et Maximilian Steinbeis, \u00ab\u00a0La blogosph\u00e8re juridique allemande\u00a0: quelques r\u00e9flexions \u00e0 propos d\u2019un format d\u00e9battu\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>, <em>supra<\/em> note\u00a05, 231.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref11\" name=\"_ftn11\">[11]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Office qu\u00e9b\u00e9cois de la langue fran\u00e7aise, <em>Grand dictionnaire terminologique<\/em>, <em>sub verbo <\/em>\u00ab\u00a0blogue\u00a0\u00bb. Ainsi, un site internet cr\u00e9\u00e9 sur une plateforme de blogue et qui en emprunterait l\u2019apparence tout en ne r\u00e9pondant pas \u00e0 ces crit\u00e8res essentiels ne nous para\u00eet pas pouvoir \u00eatre qualifi\u00e9 de blogue.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref12\" name=\"_ftn12\">[12]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Les blogues ont fait leur apparition au d\u00e9but des ann\u00e9es 2000 et, dans tous les pays, les juristes les plus technophiles n\u2019ont pas tard\u00e9 \u00e0 s\u2019approprier ce nouveau support pour s\u2019exprimer dans leur domaine de comp\u00e9tence.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref13\" name=\"_ftn13\">[13]<\/a><em> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/em>Voir <em>La pub et le droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;publiciteetdroit.blogspot.ca\/&gt;. Ce blogue existe encore aujourd\u2019hui mais il n\u2019est plus actif depuis juin 2014.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref14\" name=\"_ftn14\">[14]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Deux obstacles au moins nous emp\u00eachent de dresser un portrait parfaitement fid\u00e8le\u00a0: d\u2019une part, il n\u2019existe \u00e0 notre connaissance aucun moyen permettant de recenser de mani\u00e8re exhaustive tous les blogues juridiques et, d\u2019autre part, ce recensement est un perp\u00e9tuel recommencement en raison des mouvements permanents de la blogosph\u00e8re. En effet, des blogues sont cr\u00e9\u00e9s r\u00e9guli\u00e8rement tandis que dans le m\u00eame temps d\u2019autres deviennent inactifs et, plus rarement, disparaissent.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref15\" name=\"_ftn15\">[15]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La m\u00e9thodologie pour \u00e9tablir un r\u00e9pertoire de blogues juridiques qu\u00e9b\u00e9cois est expos\u00e9e en d\u00e9tail en annexe du pr\u00e9sent texte.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref16\" name=\"_ftn16\">[16]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est ici consid\u00e9r\u00e9 comme actif un blogue dont le dernier billet a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 il y a moins de six mois. En effet, l\u2019un des attraits principaux des blogues pour les lecteurs r\u00e9side dans la r\u00e9gularit\u00e9 et la fr\u00e9quence des publications. Un blogue est suivi par son lectorat et, s\u2019il n\u2019est pas r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 jour, perdra in\u00e9vitablement de son int\u00e9r\u00eat. Mais le fait qu\u2019un billet date de plus de six mois ne pr\u00e9juge en rien de sa pertinence ou de sa valeur, si bien qu\u2019il vaut mieux un blogue inactif dont on peut continuer \u00e0 appr\u00e9cier le contenu qu\u2019un blog qui dispara\u00eet du cyberespace et dont le contenu devient d\u00e9finitivement inaccessible.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref17\" name=\"_ftn17\">[17]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ce mod\u00e8le de blogue collaboratif est assez diff\u00e9rent de celui qui pr\u00e9vaut aux \u00c9tats-Unis, o\u00f9 les juristes se regroupent pour bloguer plut\u00f4t que de poster des billets sur un blogue collaboratif pr\u00e9existant (voir par ex Eugene Volokh, \u00ab\u00a0Editorial Independence\u00a0\u00bb (14 janvier 2014), <em>The Volokh Conspiracy<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.washingtonpost.com\/<br \/>\nnews\/volokh-conspiracy\/about&gt;; \u00ab\u00a0About\u00a0\u00bb, <em>Prawfsblawg<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;prawfsblawg.blogs.com\/about.html&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref18\" name=\"_ftn18\">[18]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir le blogue <em>droitdu.net<\/em> int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 la plateforme acad\u00e9mique du m\u00eame nom qui se veut \u00ab\u00a0un espace de dialogue incontournable autour de [&#8230;] questions en \u00e9mergence\u00a0\u00bb dans les domaines des affaires \u00e9lectroniques, du commerce \u00e9lectronique, de la cyberjustice, de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, de la s\u00e9curit\u00e9 et de la vie priv\u00e9e (\u00ab\u00a0Le projet droitdu.net\u00a0\u00bb, <em>droitdu.net<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;droitdu.net\/a-propos\/&gt;). Voir aussi <em>LCCJTI.CA<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;lccjti.ca\/blogue\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref19\" name=\"_ftn19\">[19]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex <em>The University of Chicago Law School Faculty Blog<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;uchicagolaw.typepad.com\/faculty\/&gt;. Voir aussi <em>St. John\u2019s University Law Faculty Blog<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/stjlawfaculty.org\/&gt;. Toutefois, ce blogue ne publie pas de billets \u00e9crits par les professeurs de la Facult\u00e9, mais consiste plut\u00f4t \u00e0 rendre compte et \u00e0 assurer le rayonnement de leurs travaux.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref20\" name=\"_ftn20\">[20]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00c0 titre d\u2019exemple, on peut signaler <em>ABlawg<\/em>, le blogue de la facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Calgary qui jouit d\u2019une belle r\u00e9putation au niveau canadien et que les juges de diff\u00e9rentes provinces n\u2019h\u00e9sitent pas \u00e0 consulter ou \u00e0 citer (voir <em>ABlawg <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;ablawg.ca&gt;). Voir aussi <em>University of Alberta Faculty of Law Blog <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;ualbertalaw.typepad.com&gt;; Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Ottawa, <em>Blogging for Equality <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.bloggingforequality.ca&gt;; Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Toronto, <em>Faculty Blog<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.law.<br \/>\nutoronto.ca\/blog\/faculty&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref21\" name=\"_ftn21\">[21]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Il n\u2019existe \u00e0 ce jour que le blogue de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Sherbrooke, cr\u00e9\u00e9 en octobre 2015 (voir <em>\u00c0 qui de droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/blogueaquidedroit.<br \/>\nwordpress.com&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref22\" name=\"_ftn22\">[22]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir les exemples pr\u00e9sent\u00e9s dans la partie III-A, ci-dessous.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref23\" name=\"_ftn23\">[23]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Avec 79% de r\u00e9ponses en ce sens. Plusieurs choix de r\u00e9ponse \u00e9taient offerts aux personnes interrog\u00e9es: \u00ab\u00a0Partager des opinions et analyses juridiques avec le plus grand nombre de lecteurs\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0se faire conna\u00eetre du public et de la communaut\u00e9 juridique\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0diffuser le plus largement possible de l\u2019information juridique\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0manifester une forme d\u2019engagement public envers la communaut\u00e9 (juridique ou g\u00e9n\u00e9rale)\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0avoir une tribune pour exprimer librement vos opinions (juridiques) sur des questions relevant de votre expertise\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0peser dans le d\u00e9bat, convaincre, influencer les d\u00e9cideurs\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0tester vos id\u00e9es, hypoth\u00e8ses ou th\u00e9ories aupr\u00e8s de la communaut\u00e9\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0d\u00e9battre avec d\u2019autres juristes de questions d\u2019actualit\u00e9\u00a0\u00bb; \u00ab\u00a0autre\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref24\" name=\"_ftn24\">[24]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir par exemple l\u2019avocat Karim Renno, auteur du blogue <em>\u00c0 bon droit<\/em>, qui y explique sa volont\u00e9 de \u00ab\u00a0partager avec les membres de la profession, les \u00e9tudiants en droit et les justiciables du contenu juridique\u00a0\u00bb et ajoute qu\u2019il \u00ab\u00a0invite [se]s lecteurs \u00e0 commenter sur les billets qu\u2019ils trouvent int\u00e9ressants et partager avec d\u2019autres leurs exp\u00e9riences et opinions sur certains jugements\u00a0\u00bb (Karim Renno, \u00ab\u00a0\u00c0 propos d\u2019\u00c0 bon droit\u00a0\u00bb, <em>\u00c0 bon droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.abondroit.com\/p\/a-propos-da-bon-droit.html&gt;; Karim Renno, \u00ab\u00a0Bienvenue sur \u00c0 bon droit!\u00a0\u00bb (1 mai 2012), <em>\u00c0 bon droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.abondroit.com\/2012\/05\/bienvenue-sur-bon-droit.html&gt;). L\u2019Association du Jeune Barreau de Montr\u00e9al, qui anime <em>Le Blogue du CRL<\/em>, mentionne que \u00ab\u00a0[l]\u2019\u00e9quipe du Blogue vous encourage \u00e0 partager avec nous et nos lecteurs vos commentaires et impressions afin d\u2019alimenter les discussions sur le Blogue\u00a0\u00bb dans l\u2019espace d\u00e9di\u00e9 aux commentaires (<em>Blogue du CRL<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.blogueducrl.com\/&gt;). Le<em> blogue SOQUIJ<\/em> indique que \u00ab\u00a0SOQUIJ offre son blogue au lectorat francophone que l\u2019information juridique int\u00e9resse. Elle encourage et valorise le d\u00e9bat ainsi que les \u00e9changes d\u2019id\u00e9es entre les adeptes de sa page\u00a0\u00bb et encourage les internautes \u00e0 faire part de leur \u00ab\u00a0opinion sur le sujet du jour\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0N\u00e9tiquette\u00a0\u00bb, <em>Blogue SOQUIJ<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;blogue.soquij.qc.ca\/a-propos\/netiquette\/&gt;). Le blogue <em>LCCJTI.CA<\/em>, consacr\u00e9 exclusivement \u00e0 la <em>Loi concernant le cadre juridique des technologies de l\u2019information<\/em>, RLRQ c\u00a0C-1.1, et dont l\u2019initiative a \u00e9t\u00e9 prise \u00ab\u00a0afin d\u2019assurer un dialogue autour de la<em> Loi concernant le cadre juridique des technologies de l\u2019information<\/em>\u00a0\u00bb, pr\u00e9cise que ce texte \u00ab\u00a0m\u00e9rite d\u2019\u00eatre mieux appr\u00e9hend\u00e9 par les diff\u00e9rentes communaut\u00e9s juridiques\u00a0\u00bb et ajoute que \u00ab\u00a0[d]e par sa structure m\u00eame, ce site entend valoriser au maximum l\u2019interaction avec autrui afin de conna\u00eetre les points de vue de tout int\u00e9ress\u00e9. Aussi, nous vous invitons \u00e0\u00a0: passer des commentaires, proposer une jurisprudence, une doctrine, une question, proposer un blogue\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0\u00c0 propos\u00a0\u00bb (15 ao\u00fbt 2012), <em>LCCJTI.CA<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;http:\/\/lccjti.ca\/a-propos\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref25\" name=\"_ftn25\">[25]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Et de fait, les blogueurs interrog\u00e9s indiquent que leur lectorat est compos\u00e9, par ordre d\u2019importance d\u00e9croissante, de praticiens du droit, d\u2019\u00e9tudiants, de citoyens, de professeurs, d\u2019institutions et de journalistes.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref26\" name=\"_ftn26\">[26]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mais parfois aussi anciennes\u00a0: \u00ab\u00a0[l]e contenu de CanLII Connecte comprend maintenant plus de 32\u00a0000 d\u00e9cisions qui remontent jusqu\u2019au 19<sup>e<\/sup> si\u00e8cle, y compris des r\u00e9sum\u00e9s de presque toutes les grandes d\u00e9cisions \u00e9tudi\u00e9es au cours de la premi\u00e8re ann\u00e9e de droit\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0Nous f\u00eatons notre premier anniversaire!\u00a0\u00bb (2 avril 2015), <em>CanLII Connects<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;blog.canliiconnects.org\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref27\" name=\"_ftn27\">[27]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex le blogue du Cabinet Doyon Avocats,<em> Blogue en droit criminel<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doyonavocats.ca\/category\/droit-criminel\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref28\" name=\"_ftn28\">[28]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex le site de Couture et associ\u00e9s avocats, <em>Blogue juridique<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;coutureetassocies.com\/bloguejuridique\/&gt;. Le blogue du professeur Pierre Trudel, h\u00e9berg\u00e9 sur le site Internet du Journal de Montr\u00e9al, participe lui aussi d\u2019une telle diffusion d\u2019informations destin\u00e9es au grand public\u00a0: \u00ab\u00a0[t]out le monde invoque ses droits! Il y a toute sortes de droits, la plupart des situations que nous vivons sont r\u00e9gies en tout ou en partie par une loi ou un principe juridique. Dans ce blog, il sera question des droits, des lois mais aussi de la fa\u00e7on dont on aborde les droits. Nous tenterons de d\u00e9mystifier les dimensions juridiques des situations qui viennent au premier plan de l\u2019actualit\u00e9\u00a0\u00bb, explique l\u2019auteur dans le premier billet lan\u00e7ant son blogue (Pierre Trudel, \u00ab\u00a0Ici il sera question des droits et des lois\u00a0\u00bb (7 octobre 2013),<em> Pierre Trudel<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;blogues.journaldemontreal.com\/pierretrudel\/droit\/ici-il-sera-question-des-droits-et-des-lois&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref29\" name=\"_ftn29\">[29]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir par ex <em>Blogue juridique Edilex<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.edilex.com\/blogue&gt;; Cabinet Norton Rose Fulbright, Montr\u00e9al et Qu\u00e9bec, <em>Les Actifs cr\u00e9atifs <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.actifscreatifs.com\/&gt; (sp\u00e9cialis\u00e9s en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref30\" name=\"_ftn30\">[30]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir <em>Clawbies<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.clawbies.ca\/about\/&gt;, o\u00f9 l\u2019on explique en outre que l\u2019essentiel du processus d\u2019attribution de ces r\u00e9compenses repose sur les nominations de blogues par les blogueurs eux-m\u00eames ou les juristes canadiens qui lisent les blogues r\u00e9pertori\u00e9s sur <em>Lawblogs.ca<\/em>.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref31\" name=\"_ftn31\">[31]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00ab\u00a02015 Clawbies\u00a0: Canadian Law Blog Awards\u00a0\u00bb (31 d\u00e9cembre 2015), <em>Clawbies<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.clawbies.ca\/2015-clawbies-canadian-law-blog-awards\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref32\" name=\"_ftn32\">[32]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir \u00ab\u00a02014 Clawbies: Canadian Law Blog Awards\u00a0\u00bb (31 d\u00e9cembre 2014), <em>Clawbies<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.clawbies.ca\/2014-clawbies-canadian-law-blog-awards\/&gt;\u00a0:<\/p>\n<p>Administrative Law Matters, by Universit\u00e9 de Montr\u00e9al Assistant Professor Paul Daly, isn\u2019t just the best law professor blog in the country; we think it\u2019s one of the best blogs, period. Astonishingly high rates of both volume and quality set Paul\u2019s blog apart and marked it as one of the most important resources for understanding what is frequently one of the most arcane and intricate of legal subjects.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref33\" name=\"_ftn33\">[33]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir <em>ibid<\/em>\u00a0:<\/p>\n<p>Double Aspect is everything you want to see in a law blog: it addresses important topics, it presents intellectual challenges, it\u2019s updated frequently and at length, and it\u2019s written in a professional yet engaging style. Double Aspect was one of three winners of last year\u2019s \u201cBest New Blog\u201d category and moved up quickly to take the Best Blog award in just its second year; it\u2019s been a long time since we\u2019ve seen a blog become this good, this fast.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref34\" name=\"_ftn34\">[34]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Il demeure toutefois trop t\u00f4t pour le dire. Certes, des sites internet de professeurs de droit sont r\u00e9guli\u00e8rement cr\u00e9\u00e9s sur la plateforme OpenUM mais, d\u2019une part, tous ne comportent pas un blogue (voir par ex <em>Chaire en gouvernance et en droit des affaires<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.droitdesaffaires.ca\/&gt;; le site personnel de Bjarne Melkevik\u00a0: <em>Bjarne Melkevik<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;bjarnemelkevik.openum.ca\/&gt;; <em>Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.chairejlb.ca\/&gt;). D\u2019autre part, tous ceux qui en ont un ne l\u2019utilisent pas toujours \u00e0 des fins d\u2019analyse, de commentaires ou de formulation d\u2019opinion (voir <em>OpenUM<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/openum.ca\/sites\/&gt;, Vincent Gautrais, <em>Chaire L.R. Wilson\u00a0: Droit + Technologies<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.gautrais.com\/blogue\/&gt;; \u00c9lo\u00efse Gratton, <em>Privacy &amp; IT Law<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.eloisegratton.com\/&gt;; Nicolas Vermeys, <em>S\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information et cyberjustice <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.<br \/>\nvermeys.com\/blogue\/&gt;). De plus, la blogosph\u00e8re juridique qu\u00e9b\u00e9coise perdra \u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e\u00a02016 deux de ses blogueurs les plus prolifiques et les plus remarquables, qui quittent le Qu\u00e9bec pour poursuivre une carri\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Le professeur Paul Daly officiera d\u00e9sormais \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Cambridge (voir Paul Daly, \u00ab\u00a0New Job\u00a0: University of Cambridge\u00a0\u00bb (19 avril 2016), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www. administrativelawmatters.com\/blog\/2016\/04\/19\/new-job-university-of-cambridge&gt;) et L\u00e9onid Sirota enseignera quant \u00e0 lui en Nouvelle-Z\u00e9lande (voir Leonid Sirota, \u00ab\u00a0Some News\u00a0\u00bb (2 mai 2016), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.<br \/>\nwordpress.com\/2016\/05\/02\/some-news-2&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref35\" name=\"_ftn35\">[35]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ce sont les cabinets d\u2019avocats sp\u00e9cialis\u00e9s en droit criminel qui tiennent un blogue pour informer le public, en particulier des clients potentiels (voir Cabinet Cormier Simard, <em>Avocat droit criminel<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.avocatcriminel.ca\/blogue\/&gt;; Cabinet Couture Avocats, <em>Blogue juridique<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;coutureetassocies.com\/blogue-juridique\/&gt;; Cabinet Doyon Avocats, <em>Blogue en droit criminel<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doyonavocats.ca\/category\/droit-criminel\/&gt;; Me V\u00e9ronique Robert, <em>Le droit au silence<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;droitcriminel.blogspot.ca\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref36\" name=\"_ftn36\">[36]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Paul Daly, <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.<br \/>\nadministrativelawmatters.com\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref37\" name=\"_ftn37\">[37]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir L\u00e9onid Sirota, <em>Double aspect <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.<br \/>\nwordpress.com\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref38\" name=\"_ftn38\">[38]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Karim Renno, <em>\u00c0 bon droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.abondroit.com\/&gt;. Bien que l\u2019auteur n\u2019ait pas assign\u00e9 \u00e0 son blogue un domaine du droit particulier, les billets publi\u00e9s portent essentiellement sur des questions de droit civil et de proc\u00e9dure civile.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref39\" name=\"_ftn39\">[39]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Jacques Desmarais et Laurence L\u00e9a Fontaine, <em>Socialtravail.uqam.ca, le blogue juridique<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;socialtravail.uqam.ca\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref40\" name=\"_ftn40\">[40]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Adam Mizera, <em>C\u2019est \u00e9-p@tent!<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/cestepatent.wordpress.<br \/>\ncom\/&gt;; Cabinet Norton Rose Fulbright, Montr\u00e9al et Qu\u00e9bec, <em>Les Actifs cr\u00e9atifs<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.actifscreatifs.com\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref41\" name=\"_ftn41\">[41]<\/a><em> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/em>Voir <em>Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la sant\u00e9<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.chairesante.ca\/articles\/types\/blogue\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref42\" name=\"_ftn42\">[42]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Hugo Tremblay, <em>Droit des ressources naturelles et \u00e9nergie<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.hugotremblay.ca\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref43\" name=\"_ftn43\">[43]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Karim Benyekhlef, <em>Droit et relations internationales <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.karimbenyekhlef.ca\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref44\" name=\"_ftn44\">[44]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Clinique de droit international p\u00e9nal et humanitaire de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 Laval, <em>Clinique de droit international p\u00e9nal et humanitaire<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.cdiph.ulaval.ca\/blogue&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref45\" name=\"_ftn45\">[45]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir \u00c9lo\u00efse Gratton, <em>Privacy &amp; IT Law<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.eloisegratton.com\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref46\" name=\"_ftn46\">[46]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir David Cohen, <em>Canada Immigration blog<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.canadavisa.com\/<br \/>\ncanada-immigration-blog\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref47\" name=\"_ftn47\">[47]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Allison Christians, <em>Tax, Society &amp; Culture<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;taxpol.blogspot.ca\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref48\" name=\"_ftn48\">[48]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Nicolas Vermeys, <em>S\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information et cyberjustice<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.vermeys.com\/blogue\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref49\" name=\"_ftn49\">[49]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Fran\u00e7ois Forget, <em>Survol juridique<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;patrimoine.notaire-direct.com\/Histoires.html&gt;; M\u00e9lanie Dub\u00e9, <em>MDNOTAIRE<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/mdnotaire.net\/&gt;; \u00c9tude de Me Alain Fortin Notaire, <em>Blogue juridique<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;lenotaire.qc.ca\/category\/blogue-juridique\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref50\" name=\"_ftn50\">[50]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir les blogues chapeaut\u00e9s par Vincent Gautrais, tels que <em>droitdu.net<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;droitdu.net\/&gt;; <em>LCCJTI.CA<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;lccjti.ca\/&gt;; <em>Chaire L.R. Wilson\u00a0: Droit + Technologies<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.gautrais.com\/blogue\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref51\" name=\"_ftn51\">[51]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Jean-S\u00e9bastien Sauv\u00e9, <em>Droit des minorit\u00e9s sexuelles et de genre<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.jssauve.ca\/blogue&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref52\" name=\"_ftn52\">[52]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Nous consid\u00e9rons en effet que les blogueurs sont des praticiens m\u00eame s\u2019ils bloguent pour des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019\u00e9dition de contenu juridique en ligne, puisqu\u2019ils sont avant tout avocats et bloguent sur des sujets qui int\u00e9ressent les praticiens.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref53\" name=\"_ftn53\">[53]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 En moyenne, les r\u00e9pondant passent entre une et trois heures \u00e0 bloguer par semaine.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref54\" name=\"_ftn54\">[54]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 En effet, plusieurs r\u00e9pondant sont en quelque sorte des blogueurs professionnels lorsqu\u2019ils sont employ\u00e9s par SOQUIJ ou les \u00c9ditions Yvon Blais. Par ailleurs, et cela est int\u00e9ressant \u00e0 noter, les professeurs de droit consid\u00e8rent volontiers que le temps pass\u00e9 \u00e0 bloguer est du temps consacr\u00e9 \u00e0 leur activit\u00e9 professionnelle principale (et non pas du temps de travail suppl\u00e9mentaire). S\u2019il est ind\u00e9niable que les missions d\u2019enseignement et de recherche peuvent, par nature, \u00eatre accomplies en s\u2019adonnant au blogging juridique, il n\u2019est pas certain que l\u2019institution universitaire embrasse parfaitement cette id\u00e9e. Voir la partie II, ci-dessous, pour une discussion au sujet de la valeur des contributions sur les blogues.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref55\" name=\"_ftn55\">[55]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tout cela a \u00e9t\u00e9 fort bien r\u00e9sum\u00e9 par une blogueuse qui faisait le bilan des dix ann\u00e9es de son blogue en ces termes\u00a0: \u00ab\u00a0m\u00eame si les billets sont mensuels, ils exigent une recherche, une lecture continue de l\u2019actualit\u00e9, \u00eatre continuellement alerte face aux d\u00e9veloppements de ce domaine du droit, plut\u00f4t pointu, tout en continuant parall\u00e8lement mes autres activit\u00e9s. [&#8230;] Un billet juridique n\u00e9cessite une analyse et une r\u00e9flexion plus profonde que la compulsion du moment\u00a0\u00bb. Elle continue\u00a0: \u00ab\u00a0[j]e fais partie de la premi\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration de blogueurs. Ce que nous ignorions \u00e0 l\u2019\u00e9poque, c\u2019est que bloguer, c\u2019\u00e9tait se mettre \u00e0 nu, face \u00e0 un auditoire qui nous connait peu\u00a0\u00bb (Natalie Gauthier, \u00ab\u00a0La Pub et le droit a 10 ans\u00a0\u00bb (8 juin\u00a02014), <em>La pub et le droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;publiciteetdroit.blogspot.ca&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref56\" name=\"_ftn56\">[56]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Les blogueurs interrog\u00e9s publient entre un et cinq billets par semaine et presque la moiti\u00e9 s\u2019imposent la publication d\u2019un nombre minimal de billets hebdomadairement.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref57\" name=\"_ftn57\">[57]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Partager est le ma\u00eetre mot des blogueurs. Partager de l\u2019information, un savoir, une opinion. Voir par ex Paul L Caron, \u00ab\u00a0Are Scholars Better Bloggers? Bloggership: How Blogs are Transforming Legal Scholarship\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev\u00a01025 \u00e0 la p\u00a01027.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref58\" name=\"_ftn58\">[58]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Et il est vrai que le blogue permet d\u2019attirer toutes sortes de lecteurs de fa\u00e7on r\u00e9guli\u00e8re, ce qui est un avantage par rapport au seul site Internet pr\u00e9sentant de mani\u00e8re un peu statique les activit\u00e9s d\u2019un cabinet d\u2019avocats, par exemple.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref59\" name=\"_ftn59\">[59]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir A Michael Froomkin, \u00ab\u00a0The Plural of Anecdote is \u201cBlog\u201d\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev\u00a01149 \u00e0 la p\u00a01152.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref60\" name=\"_ftn60\">[60]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Roseline Letteron, \u00ab\u00a0Les blogs et la d\u00e9mat\u00e9rialisation de la doctrine juridique\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>, <em>supra<\/em> note\u00a05, 85 \u00e0 la p\u00a086. Chez nous, L\u00e9onid Sirota justifie d\u2019ailleurs le lancement de <em>Double Aspect<\/em>, au-del\u00e0 de la publicit\u00e9, par l\u2019absence de blogue portant sur les questions de droit constitutionnel canadien (voir Leonid Sirota, \u00ab\u00a0Introduction: Why I Blog\u00a0\u00bb (5 avril 2012), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2012\/04\/05\/introduction-why-i-blog\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref61\" name=\"_ftn61\">[61]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00c0 cet \u00e9gard, mais raisonnant \u00e0 partir des publications des seuls universitaires, Paul Daly constate et d\u00e9crit la coexistence de deux mod\u00e8les\u00a0: l\u2019ancien et le nouveau. L\u2019ancien, qui est en r\u00e9alit\u00e9 le mod\u00e8le en place et qui demeure dominant, se caract\u00e9rise par un processus d\u2019\u00e9valuation des publications par les pairs, dont l\u2019auteur souligne en particulier la lenteur et la lin\u00e9arit\u00e9. Le nouveau mod\u00e8le est celui des blogues et des r\u00e9seaux sociaux, caract\u00e9ris\u00e9 notamment par la rapidit\u00e9 de diffusion, l\u2019interactivit\u00e9, l\u2019audience \u00e9largie et la non-lin\u00e9arit\u00e9 (voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia 2.0: New and Old Models of Academic Engagement and Influence\u00a0\u00bb (2015) 20:1 Lex-Electronica\u00a039 [Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia 2.0\u00a0\u00bb]).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref62\" name=\"_ftn62\">[62]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir James Lindgren, \u00ab\u00a0Is Blogging Scholarship? Why Do You Want to Know?\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev\u00a01105 \u00e0 la p\u00a01106; Serge Slama et Hannah Birkenk\u00f6tter, \u00ab\u00a0\u201cIl y a une vraie compl\u00e9mentarit\u00e9 entre les blogs et les articles de fond publi\u00e9s dans les revues\u201d Entretien au <em>Verfassungsblog<\/em>. <em>On Matters Constitutionnal<\/em>\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>,<em> supra<\/em> note\u00a05, 147 aux pp\u00a0150 et\u00a0s. Voir aussi Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia\u00a02.0\u00a0\u00bb, <em>supra<\/em> note\u00a061 aux pp\u00a045\u201346.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref63\" name=\"_ftn63\">[63]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia\u00a02.0\u00a0\u00bb, <em>supra <\/em>note\u00a061 aux pp\u00a044\u201345; Eugene Volokh, \u00ab\u00a0Scholarship, Blogging, and Tradeoffs: On Discovering, Disseminating, and Doing\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev\u00a01089 [Volokh, \u00ab\u00a0Scholarship, Blogging, and Tradeoffs\u00a0\u00bb]; Lawrence B Solum, \u00ab\u00a0Blogging and the Transformation of Scholarship\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev\u00a01071 \u00e0 la p\u00a01087.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref64\" name=\"_ftn64\">[64]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ils sont plus accessibles en raison tout d\u2019abord de leur gratuit\u00e9 et de leur disponibilit\u00e9 en tout temps sur Internet. Ils le sont ensuite en raison du style de r\u00e9daction des billets qui est g\u00e9n\u00e9ralement moins technique et moins savant que celui qui pr\u00e9vaut dans les publications traditionnelles. Enfin, ils le sont sans doute \u00e9galement en raison de leur concision\u00a0: un billet de blogue juridique n\u2019exc\u00e8de g\u00e9n\u00e9ralement pas 1\u00a0000 mots, tandis qu\u2019un article scientifique contient en g\u00e9n\u00e9ral 15 000 mots.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref65\" name=\"_ftn65\">[65]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Le blogue du professeur Pierre Trudel en est un bon exemple (voir <em>Pierre Trudel<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.journaldemontreal.com\/blogues\/pierre-trudel&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref66\" name=\"_ftn66\">[66]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L\u2019\u00e9quipe des <em>Clawbies<\/em>, ayant d\u00e9cern\u00e9 la r\u00e9compense, s\u2019en expliquait de mani\u00e8re \u00e9clairante\u00a0:<\/p>\n<p>The thousands of lawyers across Canada who use CanLII for their legal research every day would doubtless object to the classification of this blog as having a \u201cnon-lawyer\u201d audience. But CanLII Connects, the new centralized collection of Canadian case commentary, is proving to be just as useful, if not more so, to the growing ranks of legal consumers who are navigating part or all of the journey through the legal system by themselves. This \u201cself-navigation\u201d promises to be one of the most significant trends in the legal market over the coming decade, and CanLII Connects is poised to be an invaluable resource in that process (\u00ab\u00a02014 Clawbies\u00a0: Canadian Law Blog Awards\u00a0\u00bb (31 d\u00e9cembre 2014), <em>Clawbies<\/em>, en ligne: &lt;www.clawbies.ca\/2014-clawbies-canadian-law-blog-awards&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref67\" name=\"_ftn67\">[67]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 C\u2019est une pratique relativement courante pour plusieurs contributeurs qu\u00e9b\u00e9cois \u00e0 <em>CanLII connecte<\/em>, dont L\u00e9onid Sirota, Paul Daly et Karim Renno.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref68\" name=\"_ftn68\">[68]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Au Qu\u00e9bec, c\u2019est ainsi que proc\u00e8dent nombre de blogues juridiques qui utilisent un compte Twitter. Voir par ex <em>Blogue juridique<\/em> des \u00c9ditions Yvons Blais, le <em>Blogue SOQUIJ<\/em>, <em>Administrative law matters<\/em> de Paul Daly, <em>Double aspect<\/em> de L\u00e9onid Sirota, <em>\u00c0 bon droit<\/em> de Karim Renno, le <em>Blogue du CRL<\/em> du Jeune Barreau de Montr\u00e9al, le blogue de Pierre Trudel, le blogue de la Chaire de recherche du Canada en droit et politiques de la sant\u00e9.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref69\" name=\"_ftn69\">[69]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Craig Forcese, \u00ab\u00a0Real Time \u201cAction\u201d Scholarship? Reflections on a Week in Ottawa\u00a0\u00bb (25 octobre 2014), <em>Bleaching Law <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;craigforcese.<br \/>\nsquarespace.com\/bleaching-law\/2014\/10\/25\/real-time-action-scholarship-refections-on-a-week-in-ottawa.html&gt;. Dans ce billet, l\u2019auteur discute des commentaires \u00e0 chaud des experts sollicit\u00e9s par les m\u00e9dias, \u00e0 partir des r\u00e9flexions propos\u00e9es par le professeur Jeremy Littlewood, \u00ab\u00a0Canada and Terrorism: Quick Reflections on Information, Speculation, and Intelligence\u00a0\u00bb (24 octobre 2014), <em>Norman Paterson School of International Affairs <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/npsia.wordpress.<br \/>\ncom\/2014\/10\/24\/canada-and-terrorism-quick-reflections-on-information-speculation-and-intelligence\/&gt;. Craig Forcese explique\u00a0:<\/p>\n<p>I blog a fair amount. I also post screencasts, and use twitter (often to link to longer pieces). This is academia\u00a02.0, as uMontreal prof Paul Daly describes it. I have found that a number of journalists now go [to] my blog entries, and I have woken up in the morning to find statements from them attributed to me in the paper. This, in my view, is an excellent way to control content and deliver nuance, on my own time and in an open and \u201cdemocratic\u201d way. It is a form of \u201creal time\u201d scholarship, and many of my blog entries have prompted me to pursue fuller treatments later in academic articles. And more than that, it is a way of reaching the public directly, albeit on a much smaller scale than mass media permits (Craig Forcese, \u00ab\u00a0Real time \u201caction\u201d scholarship? Reflections on a week in Ottawa\u00a0\u00bb (25 octobre 2014), <em>Bleaching Law <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;craigforcese.squarespace.com\/bleaching-law\/2014\/10\/25\/real-time-action-scholarship-refections-on-a-week-in-ottawa.html&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref70\" name=\"_ftn70\">[70]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 2015 CSC 12, [2015] 1 RCS\u00a0613.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref71\" name=\"_ftn71\">[71]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Au fur et \u00e0 mesure qu\u2019il prenait connaissance de la d\u00e9cision, le professeur Paul Daly publiait ses premi\u00e8res impressions et observations sur son compte Twitter.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref72\" name=\"_ftn72\">[72]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Reasonableness, Proportionality and Religious Freedom: Loyola High School v. Quebec (Attorney General), 2015 SCC 12\u00a0\u00bb (19 mars\u00a02015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/ 2015\/03\/19\/reasonableness-proportionality-and-religious-freedom-loyola-high-school-v-quebec-attorney-general-2015-scc-12\/&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0Splitting a Baby\u00a0\u00bb (19 mars 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/ 2015\/03\/19\/splitting-a-baby&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref73\" name=\"_ftn73\">[73]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ce sont ceux de Paul Daly et L\u00e9onid Sirota (voir <em>ibid<\/em>).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref74\" name=\"_ftn74\">[74]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Daniel Weinstock, \u00ab\u00a0What Did Loyola Really Decide?\u00a0\u00bb (21 mars 2015), <em>In Due Course<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;induecourse.ca\/what-did-loyola-really-decide\/&gt;; Benjamin L Berger, \u00ab\u00a0The Supreme Court of Canada on Religious Freedom and Education: Loyola High School v. Qu\u00e9bec (Attorney General)\u00a0\u00bb (23 mars 2015), <em>I-CONnect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.iconnectblog.com\/2015\/03\/thesupremecourtofcanadaonreligiousfreedom<br \/>\nandeducationloyolahighschoolvquebecattorneygeneral\/&gt;; Kirk Andrews, \u00ab\u00a0Loyola v Quebec, Part\u00a0I\u2014the Majority: Water in Loyola\u2019s Wine\u00a0\u00bb (23 mars 2015), <em>The Court.ca<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.thecourt.ca\/2015\/03\/23\/loyola-v-quebec-part-i-the-majority-water-in-loyolas-wine\/&gt;; \u00ab\u00a0Loyola v Quebec, Part\u00a0II: Freedom of Religion for Religious Organizations\u00a0\u00bb (2 avril 2015), <em>The Court.ca<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.thecourt.ca\/<br \/>\n2015\/04\/02\/loyola-v-quebec-part-ii-freedom-of-religion-for-religious-organizations&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref75\" name=\"_ftn75\">[75]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Volokh, \u00ab\u00a0Scholarship, Blogging, and Tradeoffs\u00a0\u00bb, <em>supra <\/em>note\u00a063 aux pp\u00a01094\u201395; Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia\u00a02.0\u00a0\u00bb, <em>supra<\/em> note\u00a061 \u00e0 la p\u00a045.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref76\" name=\"_ftn76\">[76]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Dans 25% des cas, les r\u00e9pondants \u00e0 notre sondage affirment bloguer \u00e0 cette fin.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref77\" name=\"_ftn77\">[77]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Lindgren, <em>supra<\/em> note\u00a062 \u00e0 la p\u00a01106.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref78\" name=\"_ftn78\">[78]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Gilles J Guglielmi et Genevi\u00e8ve Koubi, \u00ab\u00a0\u00c9pist\u00e9mologie des blogs juridiques\u00a0: une contribution \u00e0 l\u2019\u00e9criture du droit\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>, <em>supra<\/em> note\u00a05, 69 aux pp\u00a081\u201382.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref79\" name=\"_ftn79\">[79]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Sans pouvoir traduire parfaitement ce potentiel, il nous semble que le tr\u00e8s c\u00e9l\u00e8bre blogue de Ma\u00eetre \u00c9olas, avocat au barreau de Paris, participe de cette id\u00e9e\u00a0: \u00ab\u00a0je narrerai ici des choses vues et entendues aux audiences auxquelles j\u2019ai assist\u00e9, je raconterai un peu l\u2019envers du d\u00e9cor du Palais, et donnerai \u00e0 qui voudra bien me lire quelques clefs pour comprendre un d\u00e9bat juridique ou un fait divers dont on parle dans la presse sans h\u00e9las d\u2019approche p\u00e9dagogique\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0Quelques mots sur ce blog\u00a0\u00bb, <em>Journal d\u2019un avocat<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.maitre-eolas.fr\/pages\/quelquesmots&gt;). De l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la Manche, le tout r\u00e9cent blogue de Sir Henry Brooke contribue lui aussi \u00e0 recueillir un savoir qui ne circulerait sans doute pas aussi bien s\u2019il ne trouvait pas le blogue comme support (voir Henry Brooke (blogue), en ligne\u00a0: &lt;sirhenrybrooke.me&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref80\" name=\"_ftn80\">[80]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 On entend ici la critique du droit comme la formulation de toute opinion argument\u00e9e qui vise \u00e0 juger de la valeur d\u2019une solution de droit ou de la pertinence, du bien-fond\u00e9 ou de l\u2019efficacit\u00e9 d\u2019une r\u00e8gle juridique, et non pas dans le sens d\u2019une th\u00e9orie critique du droit.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref81\" name=\"_ftn81\">[81]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Sur cette fonction critique, voir notamment l\u2019honorable Pierre J Dalphond, \u00ab\u00a0La doctrine a-t-elle un avenir au Qu\u00e9bec?\u00a0\u00bb (2008) 53:3 RD Mcgill\u00a0517. M\u00eame s\u2019il est fr\u00e9quent de relever, ici comme en France, que la doctrine juridique est tr\u00e8s majoritairement constitu\u00e9e de professeurs de droit, il ne faut pas n\u00e9gliger la part que les praticiens du droit qu\u00e9b\u00e9cois peuvent prendre \u00e0 l\u2019\u00e9dification d\u2019un discours savant sur le droit, visant \u00e0 le d\u00e9crire, \u00e0 l\u2019analyser, \u00e0 le syst\u00e9matiser, voire \u00e0 le critiquer.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref82\" name=\"_ftn82\">[82]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ce genre a \u00e9t\u00e9 brillamment, savamment, et savoureusement incarn\u00e9 dans le <em>Recueil<\/em> par les \u00e9ditoriaux de F\u00e9lix Rome, juriste agissant sous pseudonyme, de 2007 \u00e0 2014.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref83\" name=\"_ftn83\">[83]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Guglielmi et Koubi, <em>supra<\/em> note\u00a078 \u00e0 la p\u00a081.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref84\" name=\"_ftn84\">[84]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Cela a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 observ\u00e9 et d\u00e9plor\u00e9 en dehors du Qu\u00e9bec (voir Froomkin, <em>supra<\/em> note\u00a059 \u00e0 la p\u00a01152; Letteron, <em>supra<\/em> note\u00a060 \u00e0 la p\u00a088).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref85\" name=\"_ftn85\">[85]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 C\u2019est ce que confirme tr\u00e8s nettement le sondage r\u00e9alis\u00e9 aupr\u00e8s des blogueurs qu\u00e9b\u00e9cois qui admettent tr\u00e8s largement que leurs billets font rarement l\u2019objet de commentaires.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref86\" name=\"_ftn86\">[86]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Les billets de blogue \u00e9tant souvent comment\u00e9s sur les r\u00e9seaux sociaux (Twitter et Facebook), on assiste \u00e0 une multiplication et \u00e0 une dispersion des lieux de discussion qui pourraient avoir pour effet de rendre les commentaires moins accessibles au plus grand nombre de lecteurs.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref87\" name=\"_ftn87\">[87]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Guglielmi et Koubi, <em>supra<\/em> note\u00a078 \u00e0 la p\u00a082.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref88\" name=\"_ftn88\">[88]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 En effet, on peut voir dans la controverse \u00ab\u00a0la marque d\u2019un \u00e9change n\u00e9cessaire des id\u00e9es et des opinions, le signe d\u2019un droit qui s\u2019\u00e9labore par la discussion et la recherche de la meilleure solution, bref l\u2019indice d\u2019un droit vivant qui donne prise \u00e0 l\u2019imagination et aux constructions de l\u2019esprit\u00a0\u00bb (Nicolas Molfessis, \u00ab\u00a0La controverse doctrinale et l\u2019exigence de transparence de la doctrine\u00a0\u00bb (2003) RTD civ\u00a0161 \u00e0 la p\u00a0161).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref89\" name=\"_ftn89\">[89]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Sujit Choudhry et Claire E Hunter, \u00ab\u00a0Measuring Judicial Activism on the Supreme Court of Canada: A Comment on <em>Newfoundland (Treasury Board) v. NAPE<\/em>\u00a0\u00bb (2003) 48:3 RD McGill\u00a0525; Christopher P Manfredi et James B Kelly, \u00ab\u00a0Misrepresenting the Supreme Court\u2019s Record? A Comment on Sujit Choudhry and Claire E. Hunter, \u201cMeasuring Judicial Activism on the Supreme Court of Canada\u201d\u00a0\u00bb (2004) 49:3 RD McGill 741; Sujit Choudhry et Claire E Hunter, \u00ab\u00a0Continuing the Conversation: A Reply to Manfredi and Kelly\u00a0\u00bb (2004) 49:3 RD McGill 765.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref90\" name=\"_ftn90\">[90]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Cette discussion a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e non seulement \u00e0 travers les billets, mais aussi \u00e0 travers les liens qu\u2019ils indiquent dans le texte et l\u2019\u00e9ventuel prolongement de la discussion dans les commentaires, parfois nombreux (voir L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0Here Be No Dragons\u00a0\u00bb (15 f\u00e9vrier 2015), <em>Double Aspect <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/<br \/>\ndoubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/02\/15\/here-be-no-dragons\/&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0How Not to Criticize the Supreme Court\u00a0\u00bb (20 f\u00e9vrier 2015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;policyoptions.irpp.org\/2015\/02\/20\/how-not-to-criticize-the-supreme-court\/&gt;; Emmett Macfarlane, \u00ab\u00a0What We\u2019re Talking About When We Talk About \u201cJudicial Activism\u201d: Has the Supreme Court Gone Too Far?\u00a0\u00bb (23 f\u00e9vrier 2015), <em>Maclean\u2019s <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.macleans.ca\/politics\/what-were-talking-about-when-we-talk-about-judicial-activism\/&gt;; Stewart Prest, \u00ab\u00a0On Measuring Judicial Activism\u00a0\u00bb (23 f\u00e9vrier 2015), <em>It\u2019s Politics, All the Way Down<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/politicsallthewaydown.wordpress.com\/2015\/02\/23\/on-measuring-judicial-activism\/&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0Leaving a Dragon Out\u00a0\u00bb (23 f\u00e9vrier 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/02\/23\/leaving-a-dragon-out\/&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0The Judicial Activism Debate (Continued)\u00a0\u00bb (23 f\u00e9vrier\u00a02015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;policyoptions.irpp.org\/2015\/02\/<br \/>\n23\/the-judicial-activism-debate-continued\/&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0What to Do About \u201cJudicial Activism\u201d\u00a0\u00bb (7 mars\u00a02015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;policyoptions.irpp.org\/2015\/03\/07\/what-to-do-about-judicial-activism\/&gt;; Benjamin Oliphant, \u00ab\u00a0Some Disjointed Thoughts on \u201cJudicial Activism\u201d\u00a0\u00bb (12 mars 2015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;policyoptions.irpp.org\/2015\/03\/12\/some-disjointed-thoughts-on-judicial-activism\/&gt;; Jennifer Taylor, \u00ab\u00a0When the Personal is Political\u00a0\u00bb (11 mars 2015), <em>ABC National<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.nationalmagazine.<br \/>\nca\/Articles\/March-2015-Web\/When-the-personal-is-political.aspx?feed=articles&gt;; L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0Scrutinizing Judicial Power\u00a0\u00bb (13 mars 2015), <em>ABC National<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.nationalmagazine.ca\/Blog\/March-2015\/Scrutinizing-judicial-power.aspx&gt;; Emmett Macfarlane, \u00ab\u00a0Shielding Courts from Criticism Hurts Democracy\u00a0\u00bb (14 mars 2015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;policyoptions.irpp.org\/2015\/03\/14\/shielding-courts-from-criticism-hurts-democracy\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref91\" name=\"_ftn91\">[91]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Douglas A Berman, \u00ab\u00a0Scholarship in Action: The Power, Possibilities, and Pitfalls for Law Professor Blogs\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev 1043 \u00e0 la p\u00a01052 (\u00ab\u00a0[b]logs present a unique and promising medium for facilitating interdisciplinary conversations, which in turn should catalyze more traditional or nontraditional interdisciplinary scholarship\u00a0\u00bb).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref92\" name=\"_ftn92\">[92]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Le site de l\u2019Institut de recherche en politiques publiques a d\u00e9sormais chang\u00e9 d\u2019apparence et <em>Options politiques<\/em> ne se pr\u00e9sente plus comme un blogue mais plut\u00f4t comme un forum. Les textes publi\u00e9s n\u2019en ont pas moins la forme de billets de blogue.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref93\" name=\"_ftn93\">[93]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <em>Loi constitutionnelle de 1867<\/em> (R-U), 30 &amp;\u00a031 Vict, c\u00a03, reproduite dans LRC\u00a01985, annexe II, n<sup>o<\/sup>5.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref94\" name=\"_ftn94\">[94]<\/a><em> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/em>Voir <em>Renvoi relatif \u00e0 la<\/em> Loi sur la Cour supr\u00eame,<em> art.\u00a05 et\u00a06<\/em>, 2014 CSC\u00a021, [2014] 1 RCS 433. Dans ce cas, c\u2019est l\u2019article\u00a06 de la <em>Loi sur la Cour supr\u00eame<\/em>, LRC 1985, c\u00a0S-26 qui \u00e9tait en cause en pr\u00e9voyant qu\u2019au moins trois des neuf juges nomm\u00e9s \u00e0 la Cour \u00ab\u00a0sont choisis parmi les juges de la Cour d\u2019appel ou de la Cour sup\u00e9rieure de la province de Qu\u00e9bec ou parmi les avocats de celle-ci\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref95\" name=\"_ftn95\">[95]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Judicial Musical Chairs\u00a0\u00bb (15 juin 2014), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/2014\/06\/15\/judicial-musical-chairs\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref96\" name=\"_ftn96\">[96]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Le festival harp\u00e9rien de l\u2019inconstitutionnalit\u00e9 se poursuit\u00a0: la nomination du juge Mainville \u00e0 la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec\u00a0\u00bb (24 juin 2014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2014\/<br \/>\n06\/24\/le-festival-harperien-de-linsconstitutionnalite-se-poursuit-la-nomination-du-juge-mainville-a-la-cour-dappel-du-quebec&gt;. Le professeur \u00e9tait invit\u00e9 sur le blogue de L\u00e9onid Sirota. Les termes employ\u00e9s par l\u2019auteur situent bien son propos dans le contexte d\u2019une question controvers\u00e9e\u00a0: \u00ab\u00a0[c]ontrairement \u00e0 ce que, jusqu\u2019ici, ont laiss\u00e9 entendre certains experts et chroniqueurs, cette nomination est \u00e0 notre avis inconstitutionnelle\u00a0\u00bb (<em>ibid<\/em>).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref97\" name=\"_ftn97\">[97]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Hugo Cyr et Maxime St-Hilaire, \u00ab Une menace pour la culture juridique qu\u00e9b\u00e9coise\u00a0\u00bb (25 juin 2014), <em>Le Devoir<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.ledevoir.com&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref98\" name=\"_ftn98\">[98]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Leonid Sirota, \u00ab\u00a0The Mainville Appointment Is Constitutional\u00a0\u00bb (26 juin\u00a02014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2014\/06\/26\/<br \/>\nthe-mainville-appointment-is-constitutional\/&gt;. Tr\u00e8s clairement, l\u2019h\u00f4te du professeur St-Hilaire entend d\u00e9battre avec lui de l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019article\u00a098\u00a0: \u00ab\u00a0[i]n a guest-post published on Tuesday on this blog, Maxime St-Hilaire has argued that Justice Mainville\u2019s appointment is, indeed, unconstitutional. For my part, I am not persuaded\u00a0\u00bb (<em>ibid<\/em>).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref99\" name=\"_ftn99\">[99]<\/a> \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Judicial Musical Chairs II: The Constitutionality of Robert Mainville\u2019s Appointment to the Quebec Court of Appeal\u00a0\u00bb (14 juillet\u00a02014), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/<br \/>\nblog\/2014\/07\/14\/judicial-muscial-chairs-ii-the-constitutionality-of-robert-mainvilles-appointment-to-the-quebec-court-of-appeal\/&gt;. Le billet de l\u2019auteur d\u00e9bute en des termes qui ne laissent aucun doute sur son intention de participer \u00e0 la controverse ayant d\u00e9but\u00e9 quelques jours plus t\u00f4t\u00a0:<\/p>\n<p>The legality of the appointment of Mainville J.A. to the Quebec Court of Appeal from the Federal Court of Appeal has been challenged. Several jurists have weighed in on the question: Hugo Cyr, Maxime St-Hilaire and Robert D\u00e9cary all take the view that a federal court judge cannot lawfully be appointed to a Quebec Court (update: though to be fair to D\u00e9cary, his ire is really directed at the Supreme Court!). I disagree: the text of the Constitution Act\u00a01867 is not pellucid; the better reading of the text and relevant history is that Mainville J.A.\u2019s appointment was constitutional [r\u00e9f\u00e9rences omises] (<em>ibid<\/em>).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref100\" name=\"_ftn100\">[100]<\/a> 2014 QCCA 2365 (disponible sur CanLII) [<em>Renvoi<\/em> <em>Mainville<\/em>].<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref101\" name=\"_ftn101\">[101]<\/a> 2015 CSC 22, [2015] 2 RCS 179 [<em>Pourvoi Renvoi Mainville<\/em>].<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref102\" name=\"_ftn102\">[102]<\/a> Voir Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Baroud d\u2019honneur, your honour\u00a0: une concession, mais trois critiques de l\u2019affaire du juge Mainville\u00a0\u00bb (29 avril\u00a02015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/04\/29\/baroud-dhonneur-your-honour-une-concession-mais-trois-critiques-de-laffaire-du-juge-mainville\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref103\" name=\"_ftn103\">[103]<\/a> Voir L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0No, No, No!\u00a0\u00bb (3 mai 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/05\/03\/no-no-no\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref104\" name=\"_ftn104\">[104]<\/a> La cour a \u00e9t\u00e9 saisie le\u00a028 juillet\u00a02014 de deux questions\u00a0:<\/p>\n<ol>\n<li>Quelles sont les cours du Qu\u00e9bec vis\u00e9es par l\u2019article 98 de la <em>Loi constitutionnelle de 1867<\/em>?<\/li>\n<li>Quelles sont les conditions de nomination des juges des cours du Qu\u00e9bec requises par l\u2019article\u00a098 de la <em>Loi constitutionnelle de\u00a01867<\/em> et cet article permet-il la nomination de personnes qui sont membres des cours f\u00e9d\u00e9rales? (voir <em>Renvoi Mainville<\/em>, <em>s<\/em><em>upra<\/em> note\u00a0100 au para\u00a03).<\/li>\n<\/ol>\n<p><a href=\"#_ftnref105\" name=\"_ftn105\">[105]<\/a> Voir <em>ibid<\/em> aux para\u00a068\u201370.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref106\" name=\"_ftn106\">[106]<\/a> Voir <em>Pourvoi Renvoi Mainville<\/em>, <em>s<\/em><em>upra<\/em> note\u00a0101.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref107\" name=\"_ftn107\">[107]<\/a> Paul Daly, professeur \u00e0 la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al; Maxime St-Hilaire et Finn Makela, professeurs \u00e0 la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Sherbrooke et Hugo Cyr, professeur \u00e0 la Facult\u00e9 de science politique et de droit de l\u2019Universit\u00e9 du Qu\u00e9bec \u00e0 Montr\u00e9al.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref108\" name=\"_ftn108\">[108]<\/a> L\u00e9onid Sirota \u00e9tait alors candidat au doctorat \u00e0 la New York University School of Law et Lawrence David \u00e9tait dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Universit\u00e9 McGill et auteur de publications juridiques avant de devenir auxiliaire juridique \u00e0 la Cour supr\u00eame en ao\u00fbt 2015.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref109\" name=\"_ftn109\">[109]<\/a> Cependant, cette discussion a \u00e9t\u00e9, en apparence du moins, sans influence sur les juges de la Cour d\u2019appel du Qu\u00e9bec qui ont rendu leur avis sans s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer. Voir la partie III, ci-dessous.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref110\" name=\"_ftn110\">[110]<\/a> On rappellera \u00e0 cet \u00e9gard qu\u2019il n\u2019existe pas de d\u00e9finition unanime de ce qu\u2019est la doctrine, encore moins de d\u00e9finition officielle, et que ce sont les auteurs eux-m\u00eames, soit qu\u2019ils estiment en faire partie en raison de la nature ou de la valeur de leurs \u00e9crits, soit qu\u2019ils pr\u00e9tendent en exclure d\u2019autres pour ces m\u00eames raisons, qui dessinent les contours de cette notion aussi utile qu\u2019insaisissable (voir notamment Philippe Jestaz et Christophe Jamin, <em>La doctrine<\/em>, Paris, Dalloz, 2004 aux pp\u00a06\u20137). Toutefois, ces auteurs estiment que, quoique proc\u00e9dant n\u00e9cessairement d\u2019un jugement de valeur subjectif, la distinction entre les \u00e9crits qui rel\u00e8vent de la doctrine et ceux qui ne m\u00e9ritent pas cette caract\u00e9risation, est assez ais\u00e9e \u00e0 op\u00e9rer en pratique (voir <em>ibid<\/em> \u00e0 la p\u00a0188). Cet exercice de distinction se pratique aussi parfois au Qu\u00e9bec (voir notamment Dalphond, <em>supra<\/em> note\u00a081 \u00e0 la p\u00a0521).<\/p>\n<p>Admettant que la doctrine d\u00e9signe une<em> entit\u00e9<\/em>, il nous semble que la notion d\u00e9signe davantage une fonction au sein de la communaut\u00e9 juridique qu\u2019un label de qualit\u00e9. Tous les \u00e9crits doctrinaux n\u2019ont pas la m\u00eame valeur, la m\u00eame profondeur d\u2019analyse, la m\u00eame utilit\u00e9, bref, n\u2019apportent pas tous une r\u00e9elle <em>valeur ajout\u00e9e<\/em> \u00e0 la connaissance du droit, tant s\u2019en faut. Ils n\u2019en appartiennent pas moins, selon nous, \u00e0 ce que l\u2019on appelle commun\u00e9ment la doctrine.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref111\" name=\"_ftn111\">[111]<\/a> Ce sont les universitaires am\u00e9ricains qui ont les premiers centr\u00e9 la r\u00e9flexion sur la question du blogging juridique et de ses rapports avec la doctrine, les juristes latino-am\u00e9ricains et fran\u00e7ais ayant poursuivi dans la m\u00eame voie (voir, \u00e0 cet \u00e9gard, les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es <em>supra <\/em>notes\u00a06,\u00a07 et 8; Paul Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia 2.0\u00a0\u00bb, <em>supra<\/em> note\u00a061). La pr\u00e9sente recherche, qui n\u2019y est pas indiff\u00e9rente, n\u2019entend pas \u00e9chapper \u00e0 cette question bien qu\u2019elle ne souhaite pas s\u2019y limiter.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref112\" name=\"_ftn112\">[112]<\/a><em> Contra<\/em> Phillipe Jestaz et Christophe Jamin, <em>supra<\/em> note\u00a0110 aux p\u00a03, 5 et\u00a0301 (insistant au contraire sur l\u2019absence d\u2019\u00e9quivalence du concept de doctrine dans les syst\u00e8mes juridiques de common law). S\u2019il n\u2019existe sans doute aucun \u00e9quivalent en common law du concept de doctrine tel qu\u2019il s\u2019est historiquement construit en France, notamment en tant qu\u2019h\u00e9ritier de la <em>jurisprudentia<\/em> romaine, il n\u2019en reste pas moins que dans les deux syst\u00e8mes des juristes ont pour profession d\u2019expliquer le droit, de le d\u00e9crire, de le critiquer, bref de produire une litt\u00e9rature qui se distingue de celle produite par des juges ou avocats dans le cadre strict de leurs fonctions, ou par le l\u00e9gislateur. C\u2019est donc dans son sens large que la notion de doctrine nous semble ici devoir \u00eatre entendue et dans ce qu\u2019elle a de distinctif par rapport aux autres acteurs du droit, et non pas dans le sens restrictif qu\u2019elle peut avoir en France. Si l\u2019on tenait absolument \u00e0 comparer ce que recouvre la notion de doctrine en France et au Qu\u00e9bec, il est douteux qu\u2019il en r\u00e9sulterait une v\u00e9ritable \u00e9quivalence. Car, contrairement \u00e0 ce que sugg\u00e8rent les auteurs (voir <em>ibid <\/em>\u00e0 la p\u00a02), si l\u2019on parle volontiers de doctrine au Qu\u00e9bec, il n\u2019est pas certain que l\u2019expression recouvre la m\u00eame r\u00e9alit\u00e9, ne serait-ce que parce que l\u2019adage \u00ab\u00a0our judges are our jurists\u00a0\u00bb se v\u00e9rifie encore souvent en pratique. Mieux vaut donc s\u2019en tenir \u00e0 une conception de la doctrine qui \u00e9quivaut, <em>grosso modo<\/em>, \u00e0 la litt\u00e9rature juridique.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref113\" name=\"_ftn113\">[113]<\/a> D\u2019ailleurs, la seule voix discordante au colloque de Harvard en 2006 \u00e9tait celle d\u2019une non-bloggueuse\u00a0: Kate Litvak, \u00ab\u00a0Blog As a Bugged Water Cooler\u00a0\u00bb (2006) 84:5 Wash UL Rev 1061. En France, le d\u00e9bat opposait un juriste non-bloggeur, F\u00e9lix Rome, \u00e0 deux juristes bloggueurs, Dimitri Houtcieff et Fr\u00e9d\u00e9ric Rolin (voir <em>supra<\/em> note\u00a06).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref114\" name=\"_ftn114\">[114]<\/a> Voir notamment Guilhermont, <em>supra <\/em>note\u00a08.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref115\" name=\"_ftn115\">[115]<\/a> Voir Caron, <em>supra<\/em> note\u00a057 \u00e0 la p\u00a01034; Genevi\u00e8ve Koubi, \u00ab\u00a0Blogs juridiques et <em>libres lectures<\/em> du droit\u00a0\u00bb dans <em>M\u00e9langes Fran\u00e7ois Julien-Laferri\u00e8re<\/em>, Bruxelles, Bruylant, 2011, 311 aux pp\u00a0315\u201316; Letteron, <em>supra<\/em> note\u00a060 \u00e0 la p\u00a086.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref116\" name=\"_ftn116\">[116]<\/a> Gilles Devers, \u00ab\u00a0Un blog de praticien\u00a0: vous avez dit \u201cdoctrine\u201d?\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>, <em>supra<\/em> note\u00a05, 93 \u00e0 la p\u00a0102.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref117\" name=\"_ftn117\">[117]<\/a> Voir Anne-Sophie Chambost, \u00ab\u00a0Avant-propos\u00a0: les blogs juridiques, ou la doctrine <em>en train de se faire<\/em> \u00e0 l\u2019\u00e8re du web 2.0\u00a0\u00bb dans Chambost, <em>Les blogs juridiques<\/em>,<em> supra <\/em>note<em>\u00a0<\/em>5, 5 \u00e0 la p\u00a019.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref118\" name=\"_ftn118\">[118]<\/a> Ces deux composantes sont bien \u00e0 l\u2019\u0153uvre dans la doctrine qu\u00e9b\u00e9coise. Pour des exemples \u00e9clairants, voir les r\u00e9flexions que Nicholas Kasirer a livr\u00e9es au sujet des m\u00e9langes Claude Masse (voir Nicholas Kasirer, \u00ab\u00a0Of <em>combats livr\u00e9s<\/em> and <em>combats livresques<\/em>\u00a0\u00bb (2004) 19 CJLS 153 aux pp\u00a0171\u201372).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref119\" name=\"_ftn119\">[119]<\/a> Pour un exemple parmi d\u2019autres, voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Section\u00a096 in the 21st Century\u00a0\u00bb (3\u00a0d\u00e9cembre 2015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.<br \/>\nadministrativelawmatters.com\/blog\/2015\/12\/02\/section-96-in-the-21st-century\/&gt; (o\u00f9 l\u2019auteur s\u2019exprime ainsi\u00a0: \u00ab\u00a0[t]here are lots of things on my to-blog list, which I hope to start striking items off soon, but until then here is the last installment of my draft paper on section\u00a096 of the Constitution Act. Comments very welcome!\u00a0\u00bb).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref120\" name=\"_ftn120\">[120]<\/a> Voir Slama et Birkenk\u00f6tter, <em>supra<\/em> note\u00a062 \u00e0 la p\u00a0128. Voir aussi Caron, <em>supra<\/em> note\u00a058 aux pp\u00a01037\u201338 (concernant le r\u00f4le du professeur de droit blogueur).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref121\" name=\"_ftn121\">[121]<\/a> Voir Lindgren, <em>supra<\/em> note\u00a062 aux pp\u00a01105\u201306\u00a0:<\/p>\n<p>Although few bloggers post essays that would be appropriate without any changes for a traditional law review, we often blog on recent developments in the field or in our own scholarship, using arguments and evidence that could be adapted fairly easily to a law review article or comment. Indeed, the nearly instant blog commentary on recent court cases is replacing the law review case note, which has often appeared over a year after the case has been decided. Thus, blogs can be used to formulate and disseminate the same sorts of arguments that we might publish in a law review; blog posts may not look or feel like traditional scholarship, but they often serve the same function.<\/p>\n<p>On s\u2019accorde avec cet auteur pour penser que la compl\u00e9mentarit\u00e9 des supports r\u00e9sulte davantage de leur diff\u00e9rence de forme que de leur contenu doctrinal. Ce sont en effet les m\u00eames fonctions doctrinales qui s\u2019exercent sur les uns et les autres. Toutefois, certaines de ces fonctions, comme celle d\u2019opinion, peuvent selon nous s\u2019exercer d\u2019une mani\u00e8re particuli\u00e8rement efficace sur les blogues.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref122\" name=\"_ftn122\">[122]<\/a> L\u00e9onid Sirota est l\u2019auteur de \u00ab\u00a0\u201cThird Parties\u201d and Democracy 2.0\u00a0\u00bb (2015) 60:2 RD McGill\u00a0253. Suite \u00e0 la parution de ce texte, il le discuta sur son blogue <em>Double Aspect<\/em> entre le 4 et le 7 mai 2015 (voir Leonid Sirota, \u00ab\u00a0\u201cThird Parties\u201d and Democracy 2.0\u00a0\u00bb (4 mai\u00a02015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.<br \/>\ncom\/2015\/05\/04\/third-parties-and-democracy-2-0\/&gt;; Leonid Sirota, \u00ab\u00a0The Party\u2019s Over\u00a0\u00bb (5 mai 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.<br \/>\ncom\/2015\/05\/05\/the-partys-over\/&gt;; Leonid Sirota, \u00ab\u00a0Free Speech\u00a0\u00bb (6 mai 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/05\/06\/free-speech\/&gt;; Leonid Sirota, \u00ab\u00a0Plus \u00e7a change&#8230;\u00a0\u00bb (7 mai 2015), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2015\/05\/07\/plus-ca-change\/&gt;). Le 11 mai, il publia \u00e9galement un billet sur le blogue <em>Options politiques<\/em> dans lequel est bri\u00e8vement discut\u00e9 l\u2019article avec un renvoi aux billets du blogue pour une discussion plus d\u00e9taill\u00e9e (voir L\u00e9onid Sirota, \u00ab\u00a0Third Parties and Democracy\u00a02.0\u00a0\u00bb (11 mai 2015), <em>Options politiques<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;http:\/\/policyoptions.irpp.org\/2015\/05\/11\/third-parties-and-democracy-2-0\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref123\" name=\"_ftn123\">[123]<\/a> Le professeur Paul Daly devait intervenir lors d\u2019une table ronde organis\u00e9e par l\u2019Institut canadien d\u2019administration de la justice en mai 2015 ayant pour th\u00e8me \u00ab\u00a0Dialogue entre les tribunaux judiciaires et administratifs\u00a0\u00bb. Anticipant cet \u00e9v\u00e8nement sur son blogue <em>Administrative Law Matters<\/em>, il y publia quatre billets \u00e9voquant la substance de sa communication (voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Roundtable on Stare Decisis: Moncton, NB, Friday May 22\u00a0\u00bb (13 mai 2015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/2015\/05\/13\/roundtable-on-stare-decisis-moncton-nb-friday-may-22\/&gt;; Paul Daly, \u00ab\u00a0Threats to Stare Decisis: The Clarity Problem\u00a0\u00bb (15 mai 2015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/2015\/05\/15\/threats-to-stare-decisis-the-clarity-problem\/&gt;; Paul Daly, \u00ab Threats to Stare Decisis: The Consistency Problem\u00a0\u00bb (19 mai 2015), <em>Administrative Law Matters <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.<br \/>\nadministrativelawmatters.com\/blog\/2015\/05\/15\/threats-to-stare-decisis-the-clarity-problem\/&gt;; Paul Daly, \u00ab\u00a0Threats to Stare Decisis: The Coherence Problem\u00a0\u00bb (21 mai 2015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.<br \/>\nadministrativelawmatters.com\/blog\/2015\/05\/21\/threats-to-stare-decisis-the-coherence-problem\/&gt;). La table ronde a \u00e9t\u00e9 report\u00e9e \u00e0 l\u2019automne et ce fut l\u2019occasion pour le professeur d\u2019annoncer sur son blogue la mise en ligne sur le r\u00e9seau SSRN d\u2019un projet d\u2019article ayant pour th\u00e8me celui de la conf\u00e9rence (voir Paul Daly, \u00ab\u00a0Stare Decisis in Canadian Administrative Law (SSRN)\u00a0\u00bb<br \/>\n(2 novembre 2015), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/2015\/11\/02\/stare-decisis-in-canadian-administrative-law-ssrn\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref124\" name=\"_ftn124\">[124]<\/a> Anna Ivey, \u00ab\u00a0An Introduction to <em>The Post<\/em>\u00a0\u00bb (2011)\u00a01:1 Post\u00a0367 \u00e0 la p\u00a0369.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref125\" name=\"_ftn125\">[125]<\/a><em> Ibid <\/em>\u00e0 la p\u00a0372.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref126\" name=\"_ftn126\">[126]<\/a> Tous les textes de la revue sont disponibles en ligne\u00a0: &lt;journaloflaw.us\/5%20The%<br \/>\n20Post\/The%20Post%20home.html&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref127\" name=\"_ftn127\">[127]<\/a> 2014 CSC 44, [2014] 2 RCS 257.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref128\" name=\"_ftn128\">[128]<\/a> Voir Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Nation Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique\u00a0: ce qu\u2019il ne faut pas trop tarder \u00e0 savoir. Partie\u00a01\u00a0: introduction\u00a0\u00bb (7 juillet\u00a02014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2014\/07\/07\/nation-tsilhqotin-c-colombie-britannique-ce-quil-ne-faut-pas-trop-tarder-a-savoir-partie-1-introduction\/&gt;; Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Nation Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique\u00a0: ce qu\u2019il ne faut pas trop tarder \u00e0 savoir. Partie\u00a02\u00a0: le titre ancestral\u00a0\u00bb (7 juillet 2014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress.com\/2014\/ 07\/07\/nation-tsilhqotin-c-zcolombie-britannique-ce-quil-ne-faut-pas-trop-tarder-a-savoir-partie-2-le-titre-ancestral\/&gt;; Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Nation Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique\u00a0: ce qu\u2019il ne faut pas trop tarder \u00e0 savoir. Partie\u00a03\u00a0: la restriction des droits, l\u2019honneur de la Couronne et ses obligations de fiduciaire et de consultation\u00a0\u00bb (12 juillet 2014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog. wordpress.com\/2014\/07\/12\/nation-tsilhqotin-c-colombie-britannique-ce-quil-ne-faut-pas-trop-tarder-a-savoir-partie-3-la-restriction-des-droits-lhonneur-de-la-couronne-et-ses-obligations-de-fiduc\/&gt;; Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Nation Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique\u00a0: ce qu\u2019il ne faut pas trop tarder \u00e0 savoir. Partie\u00a04\u00a0: r\u00e9partition f\u00e9d\u00e9rative des comp\u00e9tences et droits des peuples autochtones (sous-partie\u00a01 de\u00a02)\u00a0\u00bb (15 juillet 2014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress. com\/2014\/07\/15\/nation-tsilhqotin-c-colombie-britannique-ce-quil-ne-faut-pas-trop-tarder-a-savoir-partie-4-repartition-federative-des-competences-et-droits-des-peuples-autochtones-sous-partie-1\/&gt;; Maxime St-Hilaire, \u00ab\u00a0Nation Tsilhqot\u2019in c. Colombie-Britannique\u00a0: ce qu\u2019il ne faut pas trop tarder \u00e0 savoir. Partie\u00a04\u00a0: r\u00e9partition f\u00e9d\u00e9rative des comp\u00e9tences et droits des peuples autochtones (sous-partie\u00a02 de 2)\u00a0\u00bb (23 juillet 2014), <em>Double Aspect<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;https:\/\/doubleaspectblog.wordpress. com\/2014\/07\/23\/nation-tsilhqotin-c-colombie-britannique-ce-quil-ne-faut-pas-trop-tarder-a-savoir-partie-4-repartition-federative-des-competences-et-droits-des-peuples-autochtones-sous-partie-2\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref129\" name=\"_ftn129\">[129]<\/a> Voir Maxime St-Hilaire, \u00ab<em>\u00a0<\/em><em>Nation Tsilhqot\u2019in c Colombie-Britannique<\/em>\u00a0: bonne d\u00e9cision, mauvaises raisons<em>\u00a0<\/em>\u00bb (2014) 44:2 RGD 445.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref130\" name=\"_ftn130\">[130]<\/a> L\u2019exemple du <em>JurisClasseur Qu\u00e9bec \u2014 <\/em><em>Contrats nomm\u00e9s I<\/em>, est \u00e0 cet \u00e9gard \u00e9difiant. Certes, des billets de l\u2019avocat et blogueur Karim Renno sont cit\u00e9s comme sources bibliographiques dans le Fascicule\u00a02 consacr\u00e9 \u00e0 la promesse d\u2019achat et de vente. Mais Me Karim Renno est lui-m\u00eame l\u2019auteur du fascicule, lequel s\u2019ach\u00e8ve par une bibliographie o\u00f9 les billets de blogue peinent d\u2019ailleurs \u00e0 trouver leur place dans la section \u00ab\u00a0articles de revue et d\u2019ouvrages collectifs\u00a0\u00bb (voir Karim Renno, \u00c9lizabeth Meloche et Annie Gallant, \u00ab\u00a0Promesses de vente et d\u2019achat\u00a0\u00bb dans <em>Jurisclasseur Qu\u00e9bec\u00a0: Contrats nomm\u00e9s\u00a0I<\/em>, feuilles mobiles (consult\u00e9es le 9 juillet 2016), Montr\u00e9al, LexisNexis Canada, fasc\u00a02). Voir aussi Paul Daly, \u00ab<em>\u00a0<\/em><em>Dunsmuir<\/em>\u2019s Flaws Exposed: Recent Decisions on Standard of Review\u00a0\u00bb (2012) 58:2 RD McGill 483.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref131\" name=\"_ftn131\">[131]<\/a> Voir Ellen S Podgor, \u00ab\u00a0Blogs and the Promotion and Tenure Letter\u00a0\u00bb (2006)\u00a084:5 Wash UL Rev\u00a01109.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref132\" name=\"_ftn132\">[132]<\/a> Le fait est patent si l\u2019on consid\u00e8re que le professeur Paul Daly, dont le blogue juridique a pu faire la fiert\u00e9 de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al, n\u2019indique dans son curriculum vitae public l\u2019existence de son blogue que de mani\u00e8re furtive. Aucun de ses billets ne trouve place dans les nombreuses publications dont il offre la liste et de son propre aveu son dossier de candidature pour obtenir sa permanence mettait l\u2019accent sur ses publications traditionnelles. Il explique toutefois que les instances universitaires ont reconnu la valeur et l\u2019importance de ses contributions \u00e9lectroniques (voir Paul Daly, \u00ab\u00a0The Value of Academic Blogging\u00a0\u00bb (23 f\u00e9vrier\u00a02016), <em>Administrative Law Matters<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.administrativelawmatters.com\/blog\/2016\/02\/23\/the-value-of-academic-blogging&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref133\" name=\"_ftn133\">[133]<\/a> Voir par ex Larry E Ribstein, \u00ab\u00a0The Public Face of Scholarship\u00a0\u00bb (2006)\u00a084:5 Wash UL Rev\u00a01201; Craig Forcese, \u00ab\u00a0The Law Professor as Public Citizen\u00a0: Measuring Public Engagement in Canadian Common Law Schools\u00a0\u00bb (2015)\u00a036 Windsor Rev Legal Soc Issues\u00a066\u00a0; Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia\u00a02.0\u00a0\u00bb, <em>supra<\/em> note\u00a061. Voir aussi Podgor, <em>supra<\/em> note\u00a0131 aux pp\u00a01110\u201311.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref134\" name=\"_ftn134\">[134]<\/a> \u00c0 l\u2019Universit\u00e9 de Sherbrooke, le service \u00e0 la collectivit\u00e9 comprend l\u2019ensemble des activit\u00e9s externes de nature universitaire qui contribuent \u00e0 la r\u00e9putation de la professeure ou du professeur et au rayonnement de l\u2019Universit\u00e9. La convention collective des professeurs de l\u2019Universit\u00e9 de Montr\u00e9al parle quant \u00e0 elle de rayonnement universitaire.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref135\" name=\"_ftn135\">[135]<\/a> Voir Lee F Peoples, \u00ab\u00a0The Citation of Blogs in Judicial Opinions\u00a0\u00bb (2010)\u00a013 Tulane J Technology &amp; Intellectual Property\u00a039.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref136\" name=\"_ftn136\">[136]<\/a> Voir <em>ibid<\/em> aux pp\u00a042\u201344.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref137\" name=\"_ftn137\">[137]<\/a> Ce que les juges confirment parfois en justifiant le recours aux blogues\u00a0:<\/p>\n<p>Blogs are a fairly recent phenomenon in the law, providing a useful forum for interchanges of ideas. While comments in blogs lack the editing and peer review characteristics of law journals, and probably should be considered judiciously, they may nevertheless be quite useful, especially as food for thought, and may be regarded as simply another kind of secondary authority, whose value simply turns on the rigor of the analysis in the underlying ideas they express (tel que cit\u00e9 dans Peoples, <em>ibid<\/em> \u00e0 la p\u00a051).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref138\" name=\"_ftn138\">[138]<\/a> C\u2019est ce qui ressort notamment de l\u2019analyse d\u00e9taill\u00e9e de l\u2019influence du blogue <em>Sentencing Law &amp; Policy <\/em>par Peoples, <em>ibid<\/em> aux pp\u00a046\u201349.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref139\" name=\"_ftn139\">[139]<\/a> Voir <em>ibid <\/em>\u00e0 la p\u00a059.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref140\" name=\"_ftn140\">[140]<\/a> Voir J Robert Brown Jr, \u00ab\u00a0Law Faculty Blogs and Disruptive Innovation\u00a0\u00bb (2013)\u00a01:3 J Legal Metrics 525 aux pp 532\u201336.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref141\" name=\"_ftn141\">[141]<\/a> Voir par ex <em>Abougouche v<\/em> <em>Miller<\/em>,\u00a02015 ABQB\u00a0724 au para\u00a022,\u00a0260 ACWS (3d)\u00a0599 (arr\u00eat rendu le\u00a016 novembre\u00a02015 citant Jonnette W Hamilton, \u00ab\u00a0Expensive Complex Appeals from Residential Tenancy Dispute Resolution Service Orders\u00a0\u00bb (16 juillet\u00a02015), <em>Ablawg <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;ablawg.ca\/2015\/07\/16\/expensive-complex-appeals-from-residential-tenancy-dispute-resolution-service-orders\/&gt;); <em>Cardinal v Amisk Housing Association<\/em>,\u00a02015 ABQB\u00a0503 au para\u00a03,\u00a0256 ACWS (3d)\u00a0697 (arr\u00eat rendu le\u00a06 ao\u00fbt\u00a02015 citant le m\u00eame billet de Hamilton datant du 16 juillet 2015); <em>R v RB<\/em>,\u00a02014 MBQB\u00a0179 au para\u00a030, [2015]\u00a05 WWR\u00a0310 (arr\u00eat du\u00a03 septembre\u00a02014 dans lequel le juge appuie son raisonnement sur le billet d\u2019Alice Woolley, \u00ab\u00a0Defining Prosecutorial Discretion (With an Invitation to the Court to Re-define Abuse of Process)\u00a0\u00bb (20 juillet\u00a02014), <em>Ablawg <\/em>(blogue), en ligne\u00a0: &lt;ablawg.ca\/2014\/06\/20\/defining-prosecutorial-discretion-with-an-invitation-to-the-court-to-re-define-abuse-of-process\/&gt;); <em>Herbison v Canada (Attorney General)<\/em>,\u00a02013 BCSC\u00a02020 au para\u00a061,\u00a0234 ACWS (3d)\u00a0524 (arr\u00eat rendu le\u00a07 novembre\u00a02013, citant un billet de Jonnette W Hamilton et Alice Wooley, \u00ab\u00a0What Has <em>Meads v Meads <\/em>Wrought?\u00a0\u00bb (8 avril\u00a02013), <em>Ablawg<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;ablawg.ca\/2013\/04\/08\/ what-has-meads-v-meads-wrought\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref142\" name=\"_ftn142\">[142]<\/a> <em>Bloom Lake, gpl (Arrangement relatif \u00e0)<\/em>,\u00a02015 QCCA\u00a01351 au para\u00a035, n\u00a013,\u00a0258 ACWS (3d)\u00a0658.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref143\" name=\"_ftn143\">[143]<\/a> Le blogue le moins fr\u00e9quent\u00e9 re\u00e7oit\u00a0100 visiteurs uniques par semaine.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref144\" name=\"_ftn144\">[144]<\/a> <em>4148819 Canada inc c Young<\/em>, 2016 QCCS 2111 au para\u00a032, n\u00a08 (disponible sur CanLII), faisant r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Karim Renno, <em>\u00c0 bon droit<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.abondroit.com\/&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref145\" name=\"_ftn145\">[145]<\/a><em> Giroux <\/em><em>c Gauthier<\/em>,<em>\u00a0<\/em>2016 QCCS\u00a0724 au para\u00a029, n\u00a010 (disponible sur CanLII).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref146\" name=\"_ftn146\">[146]<\/a> Voir Guglielmi et Koubi, <em>supra<\/em> note\u00a078 \u00e0 la p\u00a084.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref147\" name=\"_ftn147\">[147]<\/a><em> Renvoi Mainville<\/em>, <em>s<\/em><em>upra<\/em> note\u00a0100 au para\u00a039.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref148\" name=\"_ftn148\">[148]<\/a> Voir Daly, \u00ab\u00a0Legal Academia\u00a02.0\u00a0\u00bb, <em>supra<\/em> note\u00a061 aux pp\u00a048\u201349.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref149\" name=\"_ftn149\">[149]<\/a> \u00ab\u00a02015 Clawbies: Canadian Law Blog Awards\u00a0\u00bb, <em>Clawbies<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.clawbies.<br \/>\nca\/2015-clawbies-canadian-law-blog-awards\/&gt; [emphase dans l\u2019original].<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref150\" name=\"_ftn150\">[150]<\/a> Pour les juristes blogueurs interrog\u00e9s par sondage, c\u2019est effectivement l\u2019un des principaux facteurs d\u2019influence des blogues.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref151\" name=\"_ftn151\">[151]<\/a> Voir par ex Peoples, <em>supra<\/em> note\u00a0135 aux pp\u00a044\u201345. Selon cet auteur, ce serait d\u2019ailleurs moins le contenu des blogues qui feraient autorit\u00e9 que l\u2019identit\u00e9 de l\u2019auteur, puisqu\u2019il constate que les blogues juridiques les plus cit\u00e9s sont ceux d\u2019auteurs d\u00e9j\u00e0 bien connus (voir <em>ibid<\/em> \u00e0 la p\u00a052).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref152\" name=\"_ftn152\">[152]<\/a> Voir les r\u00e9ponses aux questions 9 et\u00a011 dans \u00ab\u00a0Foire aux questions\u00a0\u00bb, <em>CanLII Connecte<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;canliiconnects.org\/fr\/aide#9&gt;\u00a0:<\/p>\n<p>Le programme CanLII Connecte est d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 assurer la qualit\u00e9 sup\u00e9rieure de l\u2019information qui est accessible \u00e0 ses utilisateurs. Les candidatures d\u2019inscription sont donc \u00e9tudi\u00e9es avec soin afin d\u2019\u00e9valuer si un candidat poss\u00e8de les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires pour contribuer \u00e0 l\u2019\u00e9laboration de r\u00e9sum\u00e9s et pour participer \u00e0 des discussions juridiques relatives \u00e0 la jurisprudence canadienne.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref153\" name=\"_ftn153\">[153]<\/a> \u00c0 savoir <em>ABlawg<\/em>, <em>Double Aspect<\/em> et le blogue de Michael Geist (voir \u00ab\u00a02015 Clawbies: Canadian Law Blog Awards\u00a0\u00bb, <em>Clawbies<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.clawbies.ca\/2015-clawbies-canadian-law-blog-awards\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref154\" name=\"_ftn154\">[154]<\/a> On rappellera que la r\u00e9compense du meilleur blogue juridique canadien a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cern\u00e9e en\u00a02014 au blogue <em>Double aspect<\/em> dont la r\u00e9putation a \u00e9t\u00e9 acquise en vertu de la seule qualit\u00e9 des billets de son auteur L\u00e9onid Sirota.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref155\" name=\"_ftn155\">[155]<\/a> Voir g\u00e9n\u00e9ralement Brown, <em>supra<\/em> note\u00a0140 \u00e0 la p\u00a0531.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref156\" name=\"_ftn156\">[156]<\/a> C\u2019est ce qui r\u00e9sulte du sondage r\u00e9alis\u00e9 aupr\u00e8s des juristes blogueurs qui identifient notamment comme facteurs d\u2019influence le fait que les blogues font \u00ab\u00a0conna\u00eetre ce qui est souvent inaccessible\u00a0\u00bb, la facilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s, la concision du style ou encore la facilit\u00e9 d\u2019usage des blogues.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref157\" name=\"_ftn157\">[157]<\/a> Seulement quatre blogues sont r\u00e9pertori\u00e9s comme signets juridiques propos\u00e9s dans la rubrique <em>Jurisbistro<\/em>. Fait remarquable, ces blogues prennent place dans la cat\u00e9gorie Doctrine (voir \u00ab\u00a0Signets juridiques\u00a0\u00bb, <em>CAIJ<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.caij.qc.ca\/juribistro\/signets-juridiques#&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref158\" name=\"_ftn158\">[158]<\/a> Voir Orin S Kerr, \u00ab\u00a0Blogs and the Legal Academy\u00a0\u00bb (2006)\u00a084:5 Wash UL Rev\u00a01127 aux pp\u00a01129\u201330 (\u00e9voquant la \u00ab\u00a0tyrannie\u00a0\u00bb de l\u2019ordre ant\u00e9chronologique et estime qu\u2019en focalisant sur la nouveaut\u00e9 plut\u00f4t que sur le meilleur du contenu, les blogues ne sont gu\u00e8re appropri\u00e9s pour promouvoir les id\u00e9es des auteurs).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref159\" name=\"_ftn159\">[159]<\/a> C\u2019est ce que propose <em>Ablawg<\/em>, le blogue de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Calgary, et cette pratique gagnerait selon nous \u00e0 se g\u00e9n\u00e9raliser.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref160\" name=\"_ftn160\">[160]<\/a> Voir Caroline Young, \u00ab\u00a0Oh My Blawg! Who Will Save the Legal Blogs?\u00a0\u00bb (2013)\u00a0105:4 Law Libr J\u00a0493.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref161\" name=\"_ftn161\">[161]<\/a> En effet, les vertus du blogging juridique que cette \u00e9tude a tent\u00e9 de cerner ne doivent pas masquer les risques de d\u00e9rives, toujours possibles, auxquels cette pratique peut exposer. L\u2019exp\u00e9rience des blogosph\u00e8res juridiques \u00e9trang\u00e8res et les r\u00e9flexions qu\u2019elle a suscit\u00e9es pourront alors servir d\u2019exemples et de garde-fous.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref162\" name=\"_ftn162\">[162]<\/a> Pour prendre connaissance de ce projet, qui vient tout juste d\u2019\u00eatre lanc\u00e9, voir <em>Juris Blogging<\/em> (blogue), en ligne\u00a0: &lt;www.juris-blogging.com&gt;.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref163\" name=\"_ftn163\">[163]<\/a> Depuis 2005, ce site se donne pour mission de r\u00e9pertorier les blogues juridiques. Pour ce faire, il en dresse la liste, les classe par cat\u00e9gories et r\u00e9compense chaque ann\u00e9e les meilleurs blogues. Plusieurs crit\u00e8res permettent de d\u00e9couvrir la blogosph\u00e8re canadienne\u00a0: domaines du droit, cat\u00e9gories (histoire du droit, facult\u00e9s et professeurs de droit, \u00e9tudiants, blogs en fran\u00e7ais, recherche juridique et biblioth\u00e8que etc.), ou encore par province (voir <em>Lawblogs.ca<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;www.lawblogs.ca\/&gt;).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref164\" name=\"_ftn164\">[164]<\/a> Il s\u2019agit d\u2019une technique tr\u00e8s efficace pour d\u00e9couvrir des blogues aux th\u00e8mes connexes. Traduit en fran\u00e7ais par le terme \u00ab\u00a0blogoliste\u00a0\u00bb, le <em>Grand dictionnaire terminologique<\/em>, le d\u00e9finit techniquement comme une \u00ab\u00a0liste de liens hypertextes vers d\u2019autres blogues, fr\u00e9quent\u00e9s et recommand\u00e9s par l\u2019auteur, qui est pr\u00e9sent\u00e9e en colonne, sous forme de menu lat\u00e9ral, dans la page d\u2019accueil d\u2019un blogue\u00a0\u00bb (Office qu\u00e9b\u00e9cois de la langue fran\u00e7aise, <em>Grand dictionnaire terminologique<\/em>, <em>sub verbo<\/em> \u00ab blogoliste \u00bb).<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref165\" name=\"_ftn165\">[165]<\/a> Voir <em>ForceRouge<\/em>, en ligne\u00a0: &lt;http:\/\/openum.ca\/forcerouge\/&gt;.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Introduction Dans le monde des communications et d\u2019Internet, les ann\u00e9es\u00a02000 ont \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9es par l\u2019apparition puis la prolif\u00e9ration des blogues, ces journaux ou carnets en ligne gr\u00e2ce auxquels n\u2019importe quel internaute peut partager du contenu en publiant r\u00e9guli\u00e8rement des billets traitant de sujets parfois tr\u00e8s personnels. 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